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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Contamine-Sarzin.
Lien du pdf (Déliberation - d 2026 03 27 25 membres jeuness scolaire sport social)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
COMMUNE DE CONTAMINE-SARZIN Envoyé en préfecture le 30/03/2026
Reçu en préfecture le 30/03/2026 7 0
Publié te S L
ID : 074-217400860-20260327-D_2026_03_27_25-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE : LIBERTE, EGALITE, FKRATERNITE
Région Rhône Alpes
Département de la Haute-Savoie
Arrondissement de St Julien en Genevois
Canton de St Julien en Genevois
Commune de Contamine-Sarzin
(74270) :
| Par suite d’une convocation en date du 23 mars 2026, les
‘| présidence de Monsieur Georges Canicatti, maire.
Extrait du registre des délibérations du conseil
municipal
Séance du vendredi 27 mars 2026
membres composant le conseil municipal se sont réunis en
mairie, le vendredi 27 mars 2026 à 20h00 sous la
Nombre de conseillers : 15
En exercice : 15
Présents : 13
Votants : 15
Délibération n°D_2026_03_27_25
Etaient présents : M. Georges Canicatti, M. Louis Buda,
Mme Anne-Marie Ceccon, Mme Pierrette Baton Marechal,
M. Marc Brunier, M. Julien Langloys, Mme Mona Fourier,
M. Christophe Piazzoni, M. Cyril Revillard, Mme Gaëlle
Ramirez, Mme Swetlana Gobet, M. Aurélien Chamosset,
M. Marc Lavorel :
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et
peuvent délibérer valablement en exécution de l’article
L2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Absents ayant donné procuration : Mme Christelle Berruex
à Mme Pierrette Baton Marechal, M. Aurélien
Zielatkiewicz à Mme Swetlana Gobet
Absent excusé : /
Absent : /
Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal,
il a été procédé, en conformité avec l’article L2121-15 du
code général des collectivités territoriales à l'élection d’un
secrétaire pris au sein du conseil.
M. Julien Langloys est désigné pour remplir cette fonction.
Objet : Désignation des représentants au sein de la commission « Jeunesse, scolaire, sport et social »
Vu le Code Général des collectivités Locales ;
Vu les élections municipales du 15 mars 2026 ;
Considérant qu'il convient de désigner les représentants à la commission communale « Jeunesse, scolaire, sport et social » ;
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité et à mains levées :
e FIXE à 6 le nombre de membres de la commission « Jeunesse, scolaire, sport et social ».
e DESIGNE :
- Mme Gaëlle Ramirez, présidente de la commission « Jeunesse, scolaire, sport et social », - Mme Christelle Berruex, vice-présidente de la commission « Jeunesse, scolaire, sport et social »,
- Mme Anne-Marie Ceccon, Mme Swetlana Gobet, M. Julien Langloys et M. Cÿrit Revillard, membres permanents de la commission « Jeunesse, scolaire, sport et social ».
Ainsi fait et délibéré aux jour, mois et an ci-dessus.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir, devant le Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois, à compter de la présente notification. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www telerecours.fr. COMMUNE DE CONTAMINE-SARZIN] Envoyé en préfecture Is 80/08/2026 Reçu en préfecture le 30/03/2026 : 0
Publié le S L
10 : 074-217400860-20260327-D_2026_03_27_25-DE
Délibération certifiée exécutoire par le
Maire compte tenu :
De la télétransmission au contrôle de
légalité le : 30 mars 2026
De la publication ou notification le :
31 MARS 2026
Et de la mise en ligne le: f) À AVR. 2026
Extrait conforme au registre des délibérations.
Fait à Contamine-Sarzin, le 27 mars 2026
Le secrétaire de séance,
Georges Canicatti Julien Langloys