Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - articles 262 290
Déliberation - articles 262 288
Déliberation - articles 262 251
Déliberation - articles 262 270
Déliberation - articles 262 203
Compte-Rendu - articles 262 219
Compte-Rendu - articles 262 269
Compte-Rendu - articles 262 225
Déliberation - articles 262 304
Compte-Rendu - articles 262 287
Déliberation - articles 262 239
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varennes-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - articles 262 239)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la séance
du
conseil
municipal
du
16
mai
2024
Publication
le 22
mai
2024
sur
le site
internet
de
la
Mairie :
>
Délibération
pour
adhésion
groupement
de
commandes
avec
Bresse
Louhannaise
Intercom’
Adoptée >
Délibération
pour
vente
lot
n°
4 au
lotissement
des
vergers
Adoptée >
Délibération
pour
avenant
à la convention
de
transfert
temporaire
de
maîtrise
d'ouvrage
pour
la réalisation
des études
et travaux
d'assainissement
de
mise
en
séparatif du
secteur
bourg
sur
la
commune
de
Varennes-Saint-Sauveur
Adoptée
Varennes-Saint-Sauveur,
le
17
mai
2024
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Camille
LEQUERTIER
Jean-Michel
LONGIN