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Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Fillé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 18 09 93a0BFtn7MhIwNQqBEONXppaMCb1oe98qDSb59qv426xb ouV3Dyyvwcwy0E0ajSCt10PVKG5x478IZvlprAqEN3cfCBS657iuy6S9 6lJRiLkn61kFjpK1Jx7Eyv05uFvxM8yh5f7nxf8sur45etGg1geoCOLAACrP74FEM4 X2FEedqtF4cPfZyI6rfKsZHDQAkFfPmCFLeorlhtp~RIGybe qUJQKXtPp73upvbCSMh6jeJnrwygufwjhGl5ugK4BnSVNtWVriS6LEy4Aq3rXoJaOR9glni6OeLSdrY2tu23XHhKvCdEeG9NEKsY9klTwjUR7A &Key Pair)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 SEPTEMBRE 2023
Le 11 septembre deux mil vingt-trois une convocation individuelle a été adressée à chacun des membres du Conseil Municipal, à l’effet de se réunir en séance publique, le lundi 18 septembre 2023 à 20h30.
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire publique dans la salle du Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Luc Marie FABUREL.
ORDRE DU JOUR :
Fédération de pêche Fillé : Demande de subvention exceptionnelle
QUESTIONS DIVERSES
Etaient présents :
Luc Marie FABUREL, Jean-François GALIPAUD, Katia DUPUY-FABUREL, Julie POIDVIN, Jean- Claude THIEURY, Loïc JAFFRES, Bruno BACHELOT , Fabien VILLELA, Théophile BRIFFAUT.
Etait absente : Marie-Sophie BELLANT
Etaient absents excusés : Sylvie CHAIGNARD.
Secrétaire de séance : Bruno BACHELOT
Pouvoirs :
Sylvie CHAIGNARD a donné pouvoir à Loïc JAFFRES
Le procès-verbal du 15 juin 2023 n’appelle aucune observation.
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité. Le secrétaire de séance et le Maire signe le registre.
FEDERATION DE PECHE « Les Rouanneraies » FILLE SUR SARTHE. Demande de subvention exceptionnelle pour l’aménagement de toilettes accessibles depuis le cheminement sur le pourtour du plan d’eau des Rouanneraies ouvert librement à l’activité pèche.
Délibération 2023-42
Monsieur le Maire donne lecture du courrier de la Fédération de Pêche qui sollicite une subvention exceptionnelle pour l’aménagement de toilettes accessibles depuis le cheminement. Montant : 2 000 €
Ce cheminement qui a fait l’objet d’une convention entre la Fédération et la Mairie est très pratiqué par les randonneurs et promeneurs et ce dispositif leur sera par conséquent accessible.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide de verser cette subvention exceptionnelle en fonctionnement et sur deux années.
- 1000 € en 2023
- 1000 € en 2024
VOTE : Unanimité. QUESTIONS DIVERSES
Médailles d’honneur régionale départementale et communale.
Monsieur le Maire fait savoir que quatre agents de la collectivité recevront une médaille du travail.
- Mme Gauclain Carole médaille d’argent
- Mme Peltier Sandrine médaille d’argent
- Mme Piel Sandrine médaille d’argent
- Mme Grosbois Béatrice médaille d’or
La remise de ces médailles se fera aux vœux du Maire en Janvier 2024.
Destruction du chalet en bois bord de Sarthe près du bateau Viking. Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le chalet sera détruit prochainement.
Fête du village, feu d’artifice du 2 septembre 2023.
Jean-Claude THIEURY informe le conseil municipal qu’à la fête du village la commune a reçu entre 450 à 500 personnes pour cette manifestation.
Le feu d’artifice a été très apprécié par la population.
Pour l’année prochaine il faudrait prévoir un éclairage sur le bord de Sarthe.
Banque Alimentaire.
Monsieur le Maire fait savoir au conseil municipal que suite au versement de la subvention 2023 l’association remercie la collectivité pour son engagement.
Le Clos des Aulnes : Convention du domaine public.
Monsieur le Maire fait part que suite à la visite du 12 mai 2023, il a été constaté qu’un réseau privatif sort d’un pignon d’une habitation et passe sur le domaine public pour ensuite se rejeter dans la boite de branchement.
Une convention devra être établie pour occupation du domaine public entre le propriétaire et la collectivité.
Aménagement Pont/MTL
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la commission voirie de la communauté de communes du Val de Sarthe ne donnera pas suite à la demande de subvention de la commune sur le reste à réaliser d’environ 40 000 €.
Rentrée scolaire 2023-2024.
Katia DUPUY -FABUREL fait part du nombre d’inscrits pour l’année 2023-2024. 135 élèves sont inscrits à l’école publique et 90 à l’école privée
Photocopieur école publique.
Jean-François GALIPAUD informe que l’école publique souhaite que le quota à 3000 photocopies couleurs par année civile soit augmenté.
Proposition :
1 photocopie/élève/semaine x 135 élèves = 5000 photocopies couleurs.
Mobilier pour l’école publique.
Monsieur le Maire fait savoir que pour la rentrée de septembre 2023, des chaises, lits superposés ont dû être commandés.
L’effectif des élèves de maternelles ayant augmenté. Prestataire restauration scolaire : RESTAUVAL
Monsieur le Maire fait savoir au conseil municipal que le prestataire Restauval nous a transmis ses nouveaux tarifs pour le 1er septembre 2023.
- 10 % d’augmentation.
Monsieur le Maire rencontrera Restauval pour une proposition à 7 %.
Ascenseur salle des Associations.
Monsieur le Maire fait savoir au conseil municipal que la marquise étant installée au-dessus de l’élévateur de la salle des Associations, le devis pour changer le moteur de l’ascenseur a été signé et sera installé le 18 septembre 2023. Montant du devis : 6 352 € HT
Poste de travail à l’agence postale.
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal que l’agent assure majoritairement les fonctions de l’agence postale. Il est demandé qu’elle réintègre le bureau de l’agence définitivement.
Le déplacement des ordinateurs sera réalisé pour le « portail familles ».
Commémoration du 11 novembre + repas des Ainés Ruraux.
Katia DUPUY -FABUREL informe le conseil municipal sur la commémoration du 11 novembre : Le dépôt de gerbe aura lieu à 10h au cimetière de Fillé.
La commémoration se déroulera à Guécélard.
La réception des convives se fera à 12h à la Maison du Temps Libre.
Cadeaux pour les Ainés Ruraux lors du repas du 11 novembre.
Katia DUPUY -FABUREL qu’Il a été décidé qu’un bloc-notes-stylo ou un stylo-lampe serait offert aux Ainés Ruraux lors du repas du 11 novembre.
Le Grand Repas au restaurant scolaire.
Le grand repas national au restaurant scolaire aura lieu le 19 octobre 2023.
Repas des Elus/commissions/personnel communal.
Monsieur le Maire fait savoir que le repas des Elus, commissions et personnel communal aura lieu le 12 décembre 2023 à 19h30 à la Maison du Temps Libre.
Le conseil municipal aura lieu également le 12 décembre 2023 à 18h à la Maison du Temps Libre.
Restaurant scolaire.
La prochaine porte ouverte du restaurant scolaire aura lieu le 7 octobre 2023.
Inauguration : Cimetière/Quai Aléop/Ecole.
Monsieur le Maire fait savoir que l’inauguration pour les travaux réalisés sur le cimetière, quai ALEOP et l’école publique aura lieu le 18 novembre 2023 à 11h.
Distribution des sacs poubelles 15/16/18 décembre 2023.
Les permanences pour la distribution des sacs poubelles auront lieu le : - 15 décembre de 16h30 à 18h
- 16 décembre de 9h30 à 12h
- 18 décembre de 16h30à19h
Guide d’accueil.
Jean-François GALIPAUD informe le conseil municipal que pour le guide d’accueil des documents d’inscription seront remis aux commerçants, artisans et entreprises qui souhaiteraient paraître dans ce livret. Une participation de 50 à 60 € sera demandée.
Attribution d’un nom pour l’école publique.
Pour attribuer un nom à l’école publique, un courrier sera envoyé aux archives départementales afin de nous transmettre des noms de femmes ou d’hommes qui ont marqués notre commune. Un vote sera organisé pour connaître le choix des citoyens de Fillé.
Sapin de Noël.
Nous sommes à la recherche d’un sapin pour la place de l’église.
Une annonce sera diffusée sur panneau pocket.
Identification du marché.
Monsieur le Maire a commandé un panneau vertical avec les jours et horaires du marché a été commandé.
Limitation de vitesse, route de Fillé-Spay.
Suite au courrier envoyé par Monsieur le Maire pour une limitation de vitesse à 70km/heure sur la RD 51, hors agglomération, entre Fillé et Spay, au carrefour qui dessert la zone d’activité économique, le conseil départemental ne dispose pas de la compétence pour faire respecter les limitations de vitesse.
Il appartient aux Maires des communes de demander aux forces de l’ordre de procéder à des contrôles plus réguliers sur ce secteur.
Projet « L’Accord ».
Une réunion a eu lieu le 18 septembre 2023 entre M. Guillier Antoine du bar-tabac l’accord, M. FRANCO Président de la CDC du Val de Sarthe, M. FABUREL Maire de Fillé, Sarthe Tourisme, M. Baptista, service économie de la CDC du Val de Sarthe pour le projet d’achat de l’ancienne cantine située place de l’église afin d’y installer son commerce.
M. Guillier attend son prochain bilan pour fin octobre 2023.
La place devra être réaménagée. La Collectivité décide de faire appel au CAUE pour une étude d’aménagement de la place de l’Eglise.
GESTM.
Julie POIDVIN informe le conseil municipal sur la situation politique au Burkina qui est chaotique et inquiétante.
A Béré, la population vit à peu près normalement.
Les aides financières publiques (Région, état, département…) sont totalement bloquées par la France. Plusieurs projets sont en suspens.
La vente de pommes de terre aura lieu le 23 septembre 2023 au matin, place de l’église à Etival.
BILAN FINANCIER AU 31/08/2023
Jean-Claude THIEURY informe le conseil municipal sur le bilan financier arrêté au 31 août 2023. Les dépenses de fonctionnement sont maîtrisées.
Il faut rester vigilent sur les fluides (Edf, eau, carburant…) qui sont toujours en forte augmentation. En investissement les travaux du groupe scolaire vont être terminés prochainement. Les subventions seront demandées une fois que toutes les factures d’investissement seront réglées.
La séance est levée à 23 h50
Le Secrétaire, Le Maire Bruno BACHELOT