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Document publié le Lundi 7 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C070920 P3B20)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
AA Metz > METZ MÉTROPOLE HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
Métropole T.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 77
métropolitain : 99 titulaires — 40 suppléants Dont suppléant(s) : 1 99 titulaires — 40 suppléants Pouvoirs : 11 Absent(s) excusé(s) : 14
Absent(s) : 9
Date de convocation : 1° septembre 2020 Vote(s) pour : 88 Vote(s) contre : 0
Abstention(s) : O
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du lundi 7 septembre 2020,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz.
Secrétaire de séance : Barbara FALK.
Point n° 3-B-20 :
Désignation des représentants de Metz Métropole à la Commission départementale d'aménagement commercial de la Moselle (CDAC).
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts des organismes au sein desquels il appartient à Metz Métropole de désigner des représentants,
VU les délibérations du Conseil métropolitain en date du 15 juillet 2020 portant désignation et élection des représentants de Metz Métropole dans divers organismes au scrutin uninominal,
DECIDE de désigner le ou les représentant(s) de Metz Métropole dans l'organisme suivant :
Commission départementale | Cédric GOUTH
d'aménagement commercial de la | Sylvie ROUX
Moselle (CDAC)
Pour extrait conforme
Metz, le 8 septembre 2020
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20200907-09-07-20-DC3B20-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
09-07-20-DC3B20
lundi 7 septembre 2020
DE
Désignation des représentants de Metz Métropole
à la Commission départementale d'aménagement
commercial de la Moselle (CDAC)
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
14/09/2020
057-200039865-20200907-09-07-20-DC3B20-DE
99_DE-ERDP3-B-20 CDAC.pdf
14/09/20 14:06
14/09/20 14:07
14/09/20 14:39
14/09/20 14:40
14/09/20 14:40
14/09/20 14:50
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu