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Déliberation - annee 2022 actualite 3
Arrêté - nouvelle actualite 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brax.
Lien du pdf (Arrêté - nouvelle actualite 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Sport,
RECUEIL DES ARRÊTES MUNICIPAUX
MAI 2024
Visualiser le fichier «240531.1 POL-ODP Terrasse Le Braxéen Fête de la Musique.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240530.1 POL-STAT Stationnement interdit place du chateau pendant la Fête de la Musique.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240530.1 POL-CIRC FETE DE LA MUSIQUE.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240530.1 POL-BAT-GSFV Autorisation tir de feu d'artifice Fête Locale.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240529.1 POL-ODP-LE LOCAL Terrasse Temporaire pdt Fete Locale.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240529.1 POL-CIRC FETE LOCALE rue des Ecoles.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240527.1 POL-CIRC Electricite ch Naouzo - CABLAGE OCCITAN.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240524.1 POL-STAT Stationnement interdit parking du stade pendant la Fête Locale.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240524.1 POL-CIRC-ODP-STAT Autorisation Fête locale.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240523.1 POL-ODP-STAT Autorisation d'échaffaudage 9 rue Marie Mesples - Mr GALINIER.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240522.1 POL-ODP-ALIGNEMENT Bornage rue du Clocheton.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240516.1 POL-STAT Stationnement interdit commémoration 8 mai.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240516.1 POL-CIRC Rue barrée FVerdier et Vidalet.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240515.1 POL-CIRC EP imp Terrouges - SETOM.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240506.1 POL-ODP-STAT Autorisation GUIGNOL MR FURLAN Parking stade municipal.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240506.1 POL-CIRC Electricite rue du Clocheton - GABRIELLE SA.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240506.1 POL-STA Stationnement interdit parking du stade.pdf» en ligne .............................................................................................................................................................
AVRIL 2024
Visualiser le fichier «240426.1 POL-CIRC Assainissement 6 rue Laprade - TADIELLO.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240425.1 POL-CIRC ARRETE PERMANENT Chgmt priorite rue Marie Mesplé.pdf» en ligne
Visualiser le fichier "arrêté du Conseil Départemental définissant les modalités d'organisation et de mise en œuvre des élections des représentants des assistants maternels et familiaux appelés à siéger à la commission consultative paritaire départementale"
Visualiser le fichier «240411.1 POL-CIRC Assainissement ch Naouzo - TADIELLO.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240403.1 POL-ODP-STAT Autorisation AMAP Parking stade municipal.pdf» en ligne
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MARS 2024
Visualiser le fichier «240329.1 POL-STAT-JSB Pétanque Qualif Régionale parkings école et Pigeonnier.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240329.1 POL-ADB JSB Pétanque - Autorisation débit de boisson.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240327.1 POL-CIRC ARRETE PERMANENT Chgmt priorite rue Fontes - che des Taillades.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240311.1 POL-ADB APEB - Autorisation débit de boisson Carnaval.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240314.1 POL-CIRC Carnaval APEB 29 mars.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240314.1 POL-ODP-STAT Autorisation ODP vente Muguet Lily et Confettis.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240314.1 POL-STAT Stationnement interdit parking Gailhaguet et salle des fetes.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240311.1 POL-ODP-STAT Autorisation ODP association 2P2R.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240307.1 POL-ODP LE LOCAL (FDMF) Complément article Terrasse Temporaire.pdf» en ligne Visualiser le fichier «240307.1 POL-ODP-STAT Autorisation ODP vente Muguet APEB.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240308.2 POL-BAT-STA Interdiction terrains de jeux du stade du 08 03 au 11 03.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240308.1 POL-ODP-STAT AUTORISATION PLACE DU CHATEAU LECGS FEMMES REMARQUABLES.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240306.1 POL-URBA-CDC Suppression du cahier des charges du lotissement 1 ave de la Gare 99_AR-031-213100886-20240307-2405556306_1- AR-1-1_1.pdf» en ligne
Visualiser le fichier «240301.1 POL-BAT-STA Interdiction terrains de jeux du stade du 01 03 au 04 03.pdf» en ligne
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