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Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune d'Épinouze.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
2
COMMUNE D’ÉPINOUZE
DEPARTEMENT DE LA DROME
PLAN LOCAL D’URBANISME
PIECE N°6
ANNEXES
Vu pour être annexé à la délibération du :
Monsieur Le Maire,
Mairie d’Epinouze
1 rue de la Mairie
26210 Epinouze
Tél. : 04 74 31 70 75
Fax : 04 74 31 63 55
mairie.epinouze@orange.fr LISTE DES PIECES
PIECE N°6 -‐ ANNEXES
DOCUMENTS ANNEXES A LA PIECE N°6 :
-‐ PLAN DES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE – 1/6 250
-‐ ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ES
COMMUNE D’ÉPINOUZE
DEPARTEMENT DE LA DROME
PLAN LOCAL D’URBANISME
PIECE N°7
DOCUMENTS INFORMATIFS CONCERNANT LES RISQUES
NATURELS
Vu pour être annexé à la délibération du
M. le Maire,
Mairie d’Epinouze
1 rue de la MAIRIE
26 210 EPINOUZE
Tél. : 04 75 31 70 75
Fax : 04 75 31 63 55
mairie.epinouze@orange.fr LISTE DES PIECES
PIECE N°7 – DOCUMENTS INFORMATIFS CONCERNANT LES RISQUES NATURELS
DOCUMENT ANNEXE A LA PIECE N°7 :
-‐ CARTOGRAPHIE DU RISQUE INONDATION – 1/7 500