Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 27092023
Procès Verbal - délib CM 27092023
Procès Verbal - PV du CM du17122024
Procès Verbal - PV du CM du 14122022vON
Procès Verbal - PV du CM du 28092022vdef
Procès Verbal - PV du CM du 22032023vON
Procès Verbal - PV du CM du24092024
Procès Verbal - PV du CM du27062024
Procès Verbal - PV du CM du27032024
Procès Verbal - PV CM 27092023
Procès Verbal - PV CM 27092023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cierge-la-Serre.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 27092023)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Éducation,
DEPARTEMENT
DE
L'ARDECHE
ARRONDISSEMENT
DE
PRIVAS
CANTON
RHONE
EYRIEUX
COMMUNE
DE
SAINT
CIERGE
LA
SERRE
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
27
septembre
2023
Etaient
présents
:
Mesdames
BRIVET
Sylvette,
CHAUDIER
Alexandra,
Messieurs
BLANC
Pierre,
CHIEZE
Bernard,
GODEFROY
Cyril,
NAUDOT
Olivier,
VIVAT
Thierry.
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Étaient
absents
excusés
: Mme
CHOLVY
Mélanie,
Messieurs
CHAPUIS
Jean-Marc,
ROCHE
Stéphane,
Pouvoir
: M.
Stéphane
ROCHE
à
Mme
Sylvette
BRIVET
Mme
Alexandra
CHAUDIER
a été élue
secrétaire
de
séance.
Ouverture
de
la séance
à
18h35,
+
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28
juin
2023
8 Validations
+
Modification
des
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Privas
Centre
Ardèche Le
conservatoire
de
Privas
va
être
géré
par
la CAPCA
à
hauteur
de
40%
et 60%
à
la charge
de
la
commune
de
Privas.
Aucun
impact
pour
le
budget
de
la
commune
car
nous
n'avons
aucun
élève
au
conservatoire.
8 Validations
#
Rapport
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées :
transfert
de
la
compétence
de
l'enseignement
musical
8
Validations
+
Demande
de
modification
du
circuit
de
transport
scolaire
du
collège
Un
arrêt
est
créé
à Aurelle
pour
le trajet
du
collège
à
compter
du
06
novembre
2023.
8
Validations
+
Questions
diverses
-
Travaux
finis
sur
la
route
de
St Julien
en
St Alban
-__
Mur
de
soutènement
à
La
Coste
fissure
de
la
route
-__
Antenne
4G
a
pris
la
foudre
-
Un
courrier
va
être
envoyé
à
chaque
habitant
pour
le
nouveau
mode
de
collecte
des
déchets
qui
sera
effectif
au
01
novembre
2023
Séance
levée
à
19h35.
PV
du
CM
du
27
septembre
2023