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Procès Verbal - PV+du+07.10
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Draillant.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+07.10)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Justice et droit,
DRAILLANT
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
07
octobre
2024
à
20h
Délégués
en
exercice
12
Délégués
présents
10
Délégués
votants
10
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
07
octobre,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
DRAILLANT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pascal
GENOUD,
maire.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
municipal
: 27/09/2024.
Etaient
présents
:
MM.
GENOUD
Pascal,
PONCET
Jean-Marc,
PRETI
Julie,
BERNADON
Bernadette,
DUCHEMIN
Patrick,
IRSCHFELD
Stéphane,
LACROIX
Benoît,
LACROIX
Jean-Charles,
MAZAUD
Florence,
NADAS
Isabelle.
Absent
excusé
: Claude
MAURICE
Absent
: Emmanuelle
BUFFET
Secrétaire
de
séance
: Patrick
DUCHEMIN
Date
de
publication
: 06/11/2024
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
mercredi
26
août
2024
Création
d’un
poste
de
rédacteur
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
assainissement
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
de
l'eau
potable
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
prévention
et
gestion
des
déchets
Questions
diverses
® O1 8 &w D =
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
mercredi
26
août
2024
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
mercredi
26
août
2024
est
approuvé
à
l'unanimité. Création
d’un
poste
de
rédacteur
: délibération
n°
2024-10-01
Monsieur
le
Maire
expose
que
l’adjoint
administratif
principal
de
1°
classe
a
été
inscrite
sur
la
liste
d'aptitude
au
grade
de
rédacteur
au
titre
de
la
promotion
interne.
Le
Conseil
municipal
autorise
la
création
d’un
poste
de
rédacteur
à
temps
complet,
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
assainissement:
délibération
n°
2024-10-02
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'assainissement
rédigé
par
la
Communauté
d'agglomération
Thonon
Agglomération
pour
l’année
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
approuve
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'assainissement
pour
l’année
2023.
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
de
l’eau
potable
délibération
n°
2024-10-03
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
rédigé
par
la
Communauté
d'agglomération
Thonon
Agglomération
pour
l’année
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
approuve
le
rapport
annuel
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
pour
l'année
2023.
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
prévention
et
gestion
des
déchets
: délibération
n°
2024-10-04
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
prévention
et
gestion
des
déchets
rédigé
par
la
Communauté
d'agglomération
Thonon
Agglomération
pour
l’année
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
approuve
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
prévention
et
gestion
des
déchets
pour
l'année
2023.
Questions
diverses
Didier
Charrière
a
demandé
sa
mutation
au
Conseil
départemental
et
il
quittera
donc
ses
fonctions
sur
la
commune
le
31
décembre
2024.
Les
vœux
du
maire
auront
lieu
le
samedi
11
janvier
2025
à
19h
à
la
salle
des
fêtes.
Date
du
prochain
conseil
: lundi
4
novembre
2024
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.
Le
Secrétaire
de
séance,
Patrick
DUCHEMIN
Le
Maire,
Pascal
GENOUD