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Document publié le Mardi 3 novembre 2026 par la commune de Lucé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 11 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil municipal
Mardi 3 novembre 2026 | 20h
à l'Hôtel de ville, salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Les questions portées à l'ordre du jour de cette séance sont les suivantes :
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2026.
DÉCISIONS : Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal au titre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Décisions n° D.2026.00184 à D.2026.00270.
FINANCES
1. Exercice 2026 - Décision Modificative (DM) n° 2/2026.
2. Exercice 2027 - Débat d'Orientation Budgétaire (DOB).
SERVICES TECHNIQUES
3. Rue de Poiffonds - Route Départementale (RD) 105-11 - transfert dans le domaine public
communal.
4. Parcelle AS n° 0283 - 20 rue du Béarn à Lucé - convention relative au dévoiement et au
raccordement du réseau de télécommunication.
5. Rues Rémi Gaschet, du Maréchal Foch, Joliot Curie et du Colonel d'Ornano - projet global de
requalification urbaine - convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la communauté d'agglomération
de Chartres Métropole.
6. Rue Rémi Gaschet - projet global de requalification urbaine - convention de co-mañtrise d'ouvrage
avec la commune de Chartres.
7. Rue Jean Maunoury - réalisation des travaux d'amélioration et de réfection - convention de co-
maîtrise d'ouvrage avec Habitat Eurélien.
8. Travaux du projet global de requalification urbaine de la place du 19 mars 1962 - avenant n° 1 à la
convention de co-maitrise d'ouvrage avec la communauté d'agglomération de Chartres Métropole.
9. Travaux d'aménagements liés à la ligne de BHNS (Bus à Haut Niveau de Service) - avenant n° 1 à
la convention de co-maîtrise d'ouvrage avec le Conseil Départemental d'Eure-et-Loir et la
communauté d'agglomération de Chartres Métropole.
CULTURE ET SPORT
10. Spectacles saison culturelle - modification des catégories de publics.
11. Médiathèque George Sand - conventionnement avec le CCAS pour le portage à domicile.
12. Médiathèque George Sand - nouvelle catégorie d'abonné et tarification.
13. Médiathèque George Sand - modification du règlement intérieur.
Ville de Lucé | 5 rue Jules Ferry - 28110 Lucé | 02 37 25 68 25CULTURE ET SPORT
10. Spectacles saison culturelle - modification des catégories de publics.
11. Médiathèque George Sand - conventionnement avec le CCAS pour le portage à domicile.
12. Médiathèque George Sand - nouvelle catégorie d'abonné et tarification.
13. Médiathèque George Sand - modification du règlement intérieur.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
14. Réseau d'Achats Hospitaliers et Public (RESAH) - demande d'adhésion.
15. Communauté d'agglomération de Chartres Métropole — transmission du rapport d'activités 2025.
REMERCIEMENTS
19 AA Ë
Certifié affiché le RQ. OCT. 2026 ...
Publié sur www.lucé.fr le #8. QC T2
Par délégation du Maire,
Le Responsable des servid
Romain FOÏASNON |
s de l'Administration Générale
Ville de Lucé | 5 rue Jules Ferry - 28110 Lucé | 02 37 25 68 25
Florent GAUTHIER
Maire