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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lavausseau.
Lien du pdf (Déliberation - Delib Exam du CM du 20 janvier 1)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Jeunesse,
1
Commune de Boivre-la-Vallée
2 Place de la Mairie
LAVAUSSEAU
86470 BOIVRE-LA-VALLEE
Tél : 05.49.57.81.05
Mail : contact@boivrelavallee.fr
Délibérations examinées en séance du Conseil Municipal le 20 janvier 2026
N°01-01-2026 – Personnel – Création d’un emploi permanent de rédacteur à temps complet
dans le cadre d’une promotion interne - Approuvée
N°02-01-2026 – Personnel - Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif princi-
pal de 2ème classe dans le cadre d’un avancement de grade - Approuvée
N°03-01-2026 – Personnel - Création d’un emploi permanent d’adjoint technique principal
de 1ère classe dans le cadre d’un avancement de grade - Approuvée
N°04-01-2026 – Personnel – Mise à jour du tableau des effectifs - Approuvée
N°05-01-2026 – Personnel – Renouvellement de la convention d’adhésion à la mission Mé-
diation Préalable Obligatoire (MPO) avec le Centre de Gestion de la Vienne
- Approuvée
N°06-01-2026 – Finances – Ouverture par anticipation de crédits budgétaires en investisse-
ment pour l’année 2026 - Approuvée
N°07-01-2026 – Aménagement du territoire – Convention d’accompagnement pour la tran-
sition énergie climat - Approuvée
N°08-01-2026 – Domaine et patrimoine – Contrat de bail - Antenne Bouygues Telecom -
Retirée
N°09-01-2026 – Domaine et Patrimoine – Vente de la parcelle ZE n°23 située au lieu-dit La
Tiffaille – La Chapelle-Montreuil - Approuvée
N°10-01-2026 – Domaine et Patrimoine – Vente du lot n°14 - lotissement « Le clos des
Noues » - Approuvée
N°11-01-2026 – Domaine et Patrimoine – Convention d’occupation du domaine public - im-
plantation d’une consigne automatisée – Approuvée2
N°12-01-2026 – Domaine et Patrimoine – Acquisition de la parcelle AB n°81 située lieu-dit
le Verger - La Chapelle-Montreuil - Approuvée
N°13-01-2026 - Subvention – Aménagement des ateliers municipaux – Demande de subven-
tion – Approuvée
N°14-01-2026 - Subvention – Bassin d’infiltration de la Chapelle Montreuil – Demande de
subvention - Approuvée
BOIVRE-LA-VALLEE, le 21 janvier 2026
Le Maire, Mme Dany DUBERNARD