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Déliberation - 99 DE 069 216900621 20250116 02 01 25 DE 1 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 08/02/2025
DEPARTEMENT : Du RHÔNE Reçu en préfecture le 08/02/2025
ARRONDISSEMENT DE : LYON Publié le
CANTON DE : VAUGNERAY ID : 069-216900621-20250116-02 01 25-DE
COMMUNE DE : COISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 16/01/2025
Date de convocation : 10/01/2025
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 15
Présidént : Philippe BONNIER, Maire
Secrétaire élu : Pascal MURIGNEUX
Étaient présents : Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Pascal MURIGNEUX, Adeline DURAND, Arnaud MOUNIER, Eliane MURIGNEUX, Marie Agnès FAYOLLE, Aurélie CARTERON, Guilhaume SOUBEYRAND, Bernadette MARTIN, Yoan MAMMERI, Lionel RICHARD), Valérie VENET.
Étaient excusés : Delphine CHILLET, Pierre Emmanuel GRANGE,
RARRERRERÉEREREREE
N° 02.01.25
OBJET : Subvention en faveur de l'Association des familles de Coise : Colis de Noël
2024
Monsieur le Maire présente à l'Assemblée une demande de subvention de l'Association des familles de Coise. L ‘association ayant financé les dépenses pour l'achat des colis de noël 2024.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,
& après en avoir délibéré
1° - DECIDE de verser une subvention de 806.31 € pour compensation.
2° - DIT que les crédits nécessaires seront inscrits à l’article 65748 du budget primitif 2025.
3° - CHARGE Monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré aux, jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance, Philippe BONNIER Pascal MURIGNEUX Envoyé en préfecture le 08/02/2025
Reçu en préfecture le 08/02/2025
A 2 vrault Publié le s
ID : 069-216900621-20250116-02 01 25-DE