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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c75 09 2017)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Votants : 73
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 15 septembre 2017
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 26 septembre 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 25 septembre 2017
SPORTS D'EAU – UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES LYCEES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2016-2017
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Alain GRIPPON, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Luc DELAGARDE, Carole BRUNETEAU à Florent SIMMONET, Christelle CHASSAGNE à Rose-Marie NIETO, Jean-Luc CLISSON à Gérard EPOULET, Sylvie DEBOEUF à Stéphane PIERRON, Thierry DEVAUTOUR à Christian BREMAUD, Isabelle GODEAU à Monique JOHNSON, Véronique HENIN-FERRER à Bruno JUGE, Anne-Lydie HOLTZ à Michel PAILLEY, Dominique JEUFFRAULT à Alain BAUDIN, Lucien- Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Rabah LAICHOUR à Florent JARRIAULT, Sophia MARC à Jacques BILLY, Jean-Pierre MIGAULT à Sophie BROSSARD, Serge MORIN à Pascal DUFORESTEL, Claire RICHECOEUR à Jacques BROSSARD, Sylvette RIMBAUD à Marie-Paule MILLASSEAU, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Marc THEBAULT, Michel VEDIE à Jean-François SALANON
Titulaires absents suppléés :
Dany MICHAUD par Jean-Claude CHATELIER
Titulaires absents :
Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Robert GOUSSEAU, Guillaume JUIN, Simon LAPLACE, Adrien PROUST, Céline VALEZE
Titulaires absents excusés :
Jeanine BARBOTIN, Thierry BEAUFILS, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Sylvie DEBOEUF, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Dominique JEUFFRAULT, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Jacqueline LEFEBVRE, Sophia MARC, Jean-Pierre MIGAULT, Serge MORIN, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Michel VEDIE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Romain DUPEYROU
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170925-c75-09-2017-DE
Date de télétransmission : 27/09/2017
Date de réception préfecture : 27/09/2017 C- 75-09-2017
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 25 SEPTEMBRE 2017
SPORTS D'EAU – UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES LYCEES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2016-2017
Monsieur Alain BAUDIN, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Conformément aux tarifs applicables - entérinés par le Conseil de Communauté du 6 mai 2002 - et aux conventions d’utilisation des équipements sportifs signées avec chaque lycée du territoire et leur collectivité tutelle, le Conseil Régional, une annexe technique a été établie pour chaque établissement. Ces documents répertorient les créneaux utilisés pour l’année scolaire 2016-2017 et la facturation en résultant.
Le tableau comparatif fourni en annexe indique les sommes encaissées au titre de l’année scolaire 2015-2016 et celles qui le seront au titre de 2016-2017. Pour cette dernière, la somme totale est de 1 478,82 €.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
Approuver les annexes techniques relatives à l'utilisation de nos équipements sportifs pour l'année scolaire 2016-2017 ;
Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué à les signer ;
Affecter les recettes au budget principal.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 73
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain BAUDIN
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170925-c75-09-2017-DE
Date de télétransmission : 27/09/2017
Date de réception préfecture : 27/09/2017 sur bassin entier sur demi bassin 2016-2017 2015-2016
(20,12 € /heure) (10,06 € /heure)
LYCEES
Piscine Champommier
Lycée Gaston Barré 6 120,72 € 140,84 €
Lycée Paul Guérin 35 704,20 784,68 €
824,92 € 925,52 €
Piscine Pré Leroy
Lycée professionnel horticole Gaston Chaissac 6 18 301,8 362,16 €
Lycée Jean Macé 9 7 251,5 181,08 €
Lycée Thomas Jean Main 10 100,60 € 80,48 €
653,90 € 623,72 €
1 478,82 € 1 549,24 €
SPORTS D'EAU - annexe à la délibération
RECETTES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
année scolaire 2016 - 2017
coût
soit 1478,82 euros à encaisser au titre de l'année scolaire 2016 - 2017,
calculs effectués sur la base des tarifs votés au Conseil de Communauté du 06 mai 2002
en euros
Sous total lycées utilisant la piscine Champommier
Sous total lycées utilisant la piscine Pré Leroy
TOTAL LYCEES
nombre d'heures
Recettes pour l'utilisation des piscines de Niort
03/08/2017
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170925-c75-09-2017-DE
Date de télétransmission : 27/09/2017
Date de réception préfecture : 27/09/2017