Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 20260331 SECG ODJ affichage
Ordre du Jour - 20260316 SECG ODJ affichage
Ordre du Jour - 20250325 SECG ODJ Affichage
Ordre du Jour - 20250916 SECG ODJ Affichage
Ordre du Jour - 20240404 SECG ODJ Affichage
Ordre du Jour - 20260210 SECG ODJ affichage
Ordre du Jour - 20250204 SECG ODJ Affichage CM 10022025
Ordre du Jour - 20240917 SECG ODJ Affichage CM 23092024
Ordre du Jour - 20241203 SECG ODJ Affichage CM 09122024
Compte-Rendu - 20260413 SECG CR Travaux Affichage
Ordre du Jour - 20240620 SECG ODJ Affichage CM 27062024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Paray-Vieille-Poste.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20240620 SECG ODJ Affichage CM 27062024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Consommateurs,
20 heures 00
CONSEIL MUNICIPAL DU
QI ÿ JEUDI 27 JUIN 2024
Viei | le AVEC RETRANSMISSION VIDÉO EN DIRECT
D OS t e HÔTEL DE VILLE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PIERRE BOUGUET
Liberté - Égalité - Fraternité
ORDRE DU JOUR
I- ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Il- APPEL DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
III- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
IV- DÉCISIONS DU MAIRE
V- DÉLIBÉRATIONS
1- Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) 2- Autorisation donnée à Madame le Maire de signer une demande de subvention dans le cadre du
dispositif "Zéro déchet et économie circulaire"
3- Convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne dans le cadre du dispositif d'aide aux vacances « Pass Colo »
4- Convention d'accueil de bénévoles dans le cadre du dispositif "Tremplin Citoyen" 5- Convention de prestation de service Médecin de crèches
6- Approbation du compte de gestion 2023
7- Approbation du compte Administratif 2023
8- Affectation des résultats définitifs de l'exercice 2023
9- Attribution d'une subvention à l'association les Z'elles Phoenix dans le cadre de sa participation au défi "Raid Amazones"
10- Tarifs des prestations municipales 2024-2025
11- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)- Actualisation des tarifs applicables en 2025 12- Autorisation donnée pour la perception de la part communale de la Taxe Intérieure sur la
Consommation Finale d'Électricité votée par le Syndicat Mixte Orge Yvette Seine 13- Cession de la parcelle AC693 sise 12 rue des Marronniers
14- Mise à jour des dispositions relatives au Compte-Epargne-Temps des agents 15 - Mise à jour du tableau des effectifs
16- Centre de Supervision Urbain : Convention de service mutualisé avec l’Établissement Public
Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
17- Avenant n°1 à la convention relative au service commun des archives et à la gestion des archives
physiques communales par l’Établissement Public Territorial Grand- -Orly Seine Bièvre 18- Groupement de commandes pour l'achat de fournitures administratives, de papier, de tampons, de
consommables informatiques et de fournitures diverses
19- Motion contre le projet de jonction A6/RD7
VI- QUESTIONS ORALES
VII- INFORMATIONS DU MAIRE ET/OU DES ADJOINTS
Fait à Paray-Vieille-Poste, le 18 juin 2024
Hôtel de Ville - Place Henri-Barbusse - BP 73 - 91551 ParaÿVieille-Poste Cedex - Tél : 01 69 38 79 83
www.para\-vieille-poste.fr