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Conseil Municipal - CM+DU+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Cassagnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+DU+)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE DE CASSAGNES
PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/06/2023 – 19H
Présents : ALIOUI Jean-Charles, CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI Pascale, CRABIER Sylvie, DELONCA Albert, HURTEBIZE Philippe, LAFAGE Fanny, MAROT Jean-Marie, QUATREPOINT Marion
Absents excusés :
ALASLUQUETAS Philippe a donné procuration à ALIOUI Jean-Charles CRABIER Richard a donné procuration à DELONCA Albert
FERRIÉ Jean-Louis a donné procuration à MAROT Jean-Marie
Secrétaire de séance :
La séance est ouverte et Sylvie CRABIER est consacrée secrétaire.
Ordre du jour :
- Délibération pour désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
- Délibération déontologue des élus de PMMCU
- Délibération restitution de vacants communaux Mr et Mme PUIG Robert - Délibération restitution de vacants communaux Mr NAVARRO Jean-Pierre - Délibération convention de service pour l’entretien des ouvrages pluviaux avec PMMCU
- Questions diverses
Délibérations :
Délibération pour désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
- Se présente au poste de délégué : Mr Jean-Marie MAROT
Votes Contre : 0
Abstentions : 0
Votes Pour : 11
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue :6
- Se présente au poste de Premier suppléant : Mr Albert DELONCA Votes Contre : 0
Abstentions : 0
Votes Pour : 11
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue :6
- Se présente au poste de deuxième suppléante : Mme Sylvie CRABIER Votes Contre : 0 Abstentions : 0
Votes Pour : 11
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue :6
- Se présente au poste de troisième suppléant : Mr Philippe ALASLUQUETAS Votes Contre : 0
Abstentions : 0
Votes Pour : 11
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue :6
La délibération est votée à l’unanimité
Votes Contre : 0
Abstentions : 0
Votes Pour : 11
Délibération pour la désignation du cabinet de déontologues des élus de PMMCU
Le cabinet désigné est celui de Messieurs Bernard BRUNET, Pierre BRUNET et Eric POUJADE
Votes Contre : 1
Abstentions : 1
Votes Pour : 9
La délibération est votée à la majorité.
Délibération pour la restitution de vacants communaux Mr et Mme PUIG Robert Votes Contre : 0
Abstentions : 0
Votes Pour : 11
La délibération est votée à l’unanimité
Délibération pour la restitution de vacants communaux Mr NAVARRO Jean- Pierre
Votes Contre : 0
Abstentions : 0
Votes Pour : 11
La délibération est votée à l’unanimité
Délibération convention de service pour l’entretien des ouvrages pluviaux avec PMMCU
Votes Contre : 0
Abstentions : 0
Votes Pour : 11
La délibération est votée à l’unanimité Informations et Questions diverses
Mise à disposition de places pour assister au Festival des Déferlantes et du Festival Electrobeach au Barcares.
Une communication sera faite à l’attention des habitants majeurs.
En sont exclus les membres du Conseil municipal et leurs familles.
Les places seront attribuées par ordre d’inscription auprès de la mairie avant le 16/06/23.
Aide financière à l’achat d’un vélo.
Une aide de 250 euros par personne sera attribuée par les services de PMM pour l’achat d’un vélo(ordinaire ou électrique). La demande devra être faite auprès des services de PMM . Une communication sera prochainement adressée aux habitants.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée les jours, mois et an susdit à vingt heures et trente minutes.
Date du prochain Conseil : lundi 19 Juin 2023 à 18h30.