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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 34 2021 CA 2020 Budget annexe Petite Enfance min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 34 2021 CA 2020 Budget annexe Petite Enfance min)
Thèmes du document : Famille, Économie et finances, Justice et droit,
A Là Communauté de Communes des Portes de Vassivière
Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20210325-DEL-34-2021-DE Date de tététransmission : 07/04/2021 Date de réception préfecture : 07/04/2021
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
25
MARS
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
25
mars
à
17h30,
le
Consetl
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
Théodila
de
Peyrat
le
Château,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:18
mars
2021
Membres
en
exercice
Présents
Pouvairs
Excusés
Absents
Poste
vacant
34
32
2
0
0
Z
Pour
Contre
Abstention
Ne
prend
pas
part
au
vote
33
0
0
1 (Mélanie
PLAZANET)
Membres
présents
:ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
GASCHET
Gérald,
GLANGEAUD
Delphine,
GORA
Richard,
JIMENEZ
Juliana,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel
Suppléant
avec
voix
délibérative
:BOURDELAS
Nathalie
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BERTRAND
Syivaine
à
BAUDEMONT
Dominique,
LOURADOUR
Patricia
à
SIMON
Philippe Secrétaire
de
séance
: SIMON
Philippe
FINANCES Délibération
34-2021
:Compte
Adrninistratif
2020
—
Budget
annexe
Petite
Enfance
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-14
relatif
à
la
désignation
d'un
président
autre
que
le
président
pour
présider
lors
du
vote
du
compte
administratif
;
Madame
la
Présidente
indique
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
qu’elle
ne
peut
pas
prendre
part
au
vote
du
Compte
Administratif
du
Budget
annexe
Petite
Enfance.
Monsieur
POURCHET
est
désigné
comme
Président
pour
présider
la
séance
pour
ce
point
de
l’ordre
du
jour.
Mme
LENOBLE,
Vice-Présidente
aux
finances,
présente,
aux
membres
du
Conseil
Communautaire,
le
Compte
Administratif
2020
du
Budget
annexe
Petite
Enfance,
dont
les
résultats
sont
arrêtés
comme
suit
:
p. 1/2 Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20210325-DEL-34-2021-DE Date de télétransmission : 07/04/2021 Date de réception préfecture : 07/04/2021
COMPTE
ADMINISTRATIF
BUDGET
ANNEXE
PETITE
ENFANCE
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
DEPENSES
ou |
RECETTES
ou |
DEPENSES
ou |
RECETTES
ou |
DEPENSES
ou |
RECETTES
ou
DEFICIT
EXCEDENTS
DEFICIT
EXCEDENTS
DEFICIT
EXCEDENTS
Opérations de l'exercice.
441132,53€|
441 132,53 €
1 836,00 €
2470,04€|
442968,53 € |
443 602,57 €
Résultats
de
clôture
si
-
€
634,04
€
634,04
€
RÉSUIHALS FEPOItÉS nues
- €
- €
7 208,70 €
- €
7 208,70 €
- €
TOTAUX
441132,58€|
441 132,53 €
9 044,70 €
2470,04€|
450177,23€|
443 602,57 €
Restes
à
réaliser.
5
-
€
-
€
TOTAUX
CUMULES
rue
441132,53€|
441 132,53 €
9 044,70 €
2470,04€|
450177,23€|
443 602,57 €
RESULTATS
DEFINITIFS
- €
-
6574,66€
-
6574,66€
Mme
LENOBLE
précise
que
le
Compte
Administratif
2020
du
Budget
annexe
Petite
Enfance
tel
que
présenté
est
conforme
dans
ses
écritures
au
Compte
de
Gestion
2020
du
Budget
annexe
Petite
Enfance
établi
par
Madame
la
Trésorière
d'Eymoutiers.
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à l'unanimité
de
:
e
ADOPTER
le Compte
Administratif
2020
du
Budget
annexe
Petite
Enfance;
e
ARRETER
les
résultats
définitifs
tels
que
définis
ci-dessus.
Fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures
des
membres
présents,
Pour
extrait
conf
A
Eymoutiers,
le 30
Communauté
de
Communes
Mélanie
PAZANËT
des
Portes
de
Vassivière
La
Présidente,
+ 5,
rue
de
la
Liberté
87120
EYMOUTIERS
Acte
rendi
re le:
12
AVR 2021
Pubtéles — VE ANR 2071
p. 2/2