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Déliberation - CM24062010 ODJ50
Document publié le Jeudi 24 juin 2010 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM24062010 ODJ50)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt quatre juin deux mille dix
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 juin 2010, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance,Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e) s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-
ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique
BONNET, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile
VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY,
Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER,
Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine
BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe
BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima
CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES,
Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET,
Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME,
Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER,
Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René
MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER,
Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-
MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Havva ISIK à Grégory BERNARD, Carole COURTIAL à Cécile AUDET, Roger GIRARD à Yves REVERSEAU, Jean-Philippe
VALENTIN à Didier MULLER, Louis VIRGOULAY à Christine
DULAC-ROUGERIE
Excusé(e)s : Djamel IBRAHIM-OUALI, Thierry ORLIAGUET
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Alain MARTINET présid e la séance pour la question n° 1 (Compte Administratif 2009). Danielle AUROI donne pouvoir à Odile VIGNAL et quitte la séance à partir de la question n° 3. Alain LAFFONT donne pouvoir à Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n° 8. Odile SAUGUES quitte la séance à partir de la question n° 8.
A partir de la question n° 8, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Alain MARTINET, Premier Adjoint. ----------------------------------------------------
Rapport N° 50
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV) DANS LE CADRE DE L'ACTION D'ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ
----------------------------------------------------
L'AFEV (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville) Auvergne répond à la volonté municipale de satisfaire les besoins en matière d'accompagnement à la scolarité dans l'ensemble des écoles de la commune ; elle met à disposition des étudiants qui interviennent auprès d'élèves tant dans les quartiers classées en Zone Urbaine Sensible du Contrat Urbain de Cohésion Sociale que dans les autres écoles de la Ville pour faciliter leurs apprentissages et la découverte d'activités de loisirs.
Afin d'assurer la pérennisation de ce dispositif, dont l'intérêt pour les élèves est tout à fait reconnu, et de l'action du « Petit Théâtre de l'AFEV », il vous est proposé, en accord avec votre commission, conformément à la convention signée le 12 novembre 2008, le versement d'une subvention de 21 000 € pour l'année 2010. La somme de 15 000 € leur a déjà été attribuée par délibération du Conseil Municipal du 12 février 2010 dans le cadre du soutien aux projets associatifs au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 5 juillet 2010
Le Maire,
Le Maire et par Délégation,
L’Adjointe Chargée des Affaires Scolaires
Jacqueline CHAPON