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Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20240222?x88118)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
République Française Département Maine-et-Loire Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FÉVRIER 2024 1 - Débat d'Orientation Budgétaire 2024 2 - Fournitures de service de téléphonie mobile - Recours à la centrale d'achat RESAH et Convention de remboursement à Mauges Communauté - ADOPTÉE 3 - Marché de maintenance Chauffage Ventilation Climatisation (CVC) n° 2023-017 - Résiliation - ADOPTÉE 4 - Extension EHPAD du Coteau avec création d'une micro crèche communale - Le Fuilet - Constitution d'un groupement de commande - ADOPTÉE 5 - Extension EHPAD du Coteau avec création d'une micro crèche communale - Le Fuilet - Validation de l'Avant Projet Définitif (APD) - ADOPTÉE 6 - Cession parcelle 313AH1001 (presbytère) - 1 place du 11 Novembre - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE 7 - Désaffectation et déclassement parcelles 316A2589 (bâtie) et 316A2590 (non bâtie) - 19 rue de l'Eglise - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE 8 - Cession parcelles 316A2589 (bâtie) et 316A2590 - place de l'Eglise - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE 9 - SIEML - Reprise déploiement éclairage public - Aménagement Place Saint-Pierre - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE 10 - Enedis - Convention servitude 145WD0101 - Les Touches - Le Fuilet - ADOPTÉE 11 - Mauges Communauté - Conventions de partenariat pour l'utilisation de Vélos à Assistance Electrique (VAE) - ADOPTÉE 12 - SIEML - Convention individuelle pour la réalisation de la chaufferie bois granulés - MCL de La Chaussaire - ADOPTÉE 13 - Tarifs des gîtes 2025 - ADOPTÉE 14 - Maison du Potier - Convention Pluriannuelle d'Objectifs - 2024/2028 - ADOPTÉE 15 - Subvention pour le financement des écoles privées sous contrat - Etablissement du coût élève et des montants à verser - ADOPTÉE 16 - Demande de subvention à l'Etat (fonds d'innovation pédagogique) - Ecole Publique Bellevue - Chaudron en Mauges - ADOPTÉE 17 - Tarifs services enfance jeunesse - Septembre 2024 - ADOPTÉE 18 - Tarifs séjours enfance jeunesse - Eté 2024 - ADOPTÉE 19 - DETR - Maison France Services - ADOPTÉE 20 - Cadre de travail - Modification - ADOPTÉE 21 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE 22 - Protection sociale complémentaire - Prévoyance - Déclaration d'intention pour participer à la consultation régionale - ADOPTÉE