Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2019 09 17+Compte+rendu+CM
Déliberation - Compte+rendu+du+17+novembre+2020
Compte-Rendu - Compte+rendu+du+9+avril+2019+revu
Déliberation - Compte+rendu+du+19+octobre+2021
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM 10+juillet+2020
Déliberation - Compte+rendu+du+29+janvier+
Compte-Rendu - Compte+rendu+du+26+mars+2019+site
Déliberation - Compte+rendu+du+13+mai+2020
Compte-Rendu - Compte+rendu+du+4+decembre+2018+ site
Compte-Rendu - compte rendu du 12 novembre 2019
Compte-Rendu - 2019 12 17 Compte+rendu+du+conseil
Document publié le Mardi 17 décembre 2019 par la commune de Sigogne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 12 17 Compte+rendu+du+conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Environnement,
COMPTE-RENDU
SEANCE DU 17 DECEMBRE 2019
18H15
Excusés : Mme Christelle Varache et M. Éric Rodriguez
Absent : M. Alexis Zubritovsky
Avancement de grade adjoint d’animation
Adeline Ravet progresse d’adjoint d’animation à adjoint d’animation principal 2e
classe au 18 décembre 2019.
CLECT
Les conseils municipaux des communes de l’agglo doivent valider les rapports de la
CLECT sur :
- transfert des ALSH de Merpins et de Cherves-Richemont à l’agglo
- transfert de charge d’entretien en section de fonctionnement de la base de loisirs
d’Angeac-Champagne
- détransfert de la compétence scolaire : mise en conformité des écoles du
Jarnacais : accessibilité (27 870,63€), qualité de l’air (1020€) et conformité des
installations d’assainissement (5700€)
- détransfert de la compétence scolaire : informatique dans les écoles du Jarnacais
(2380€ pour un vidéoprojecteur)
- transfert de charge d’investissement du pôle multimodal de Châteauneuf-sur-
Charente
tarifs cantine et garderie
Pour mémoire, repas enfant : 2,45€, repas adulte : 5,10€, garderie : 1€ par garderie.
Le conseil municipal décide de maintenir ces tarifs pour 2020 car nous n’avons pas
encore suffisamment de recul pour savoir s’il pourrait être nécessaire d’augmenter.
Questions diverses
Tarifs location logement multiple et magasin.
Pour info, logement : 399€ et magasin : 557€ HT. Le conseil municipal décide de ne pas augmenter ces tarifs pour 2020, le magasin
connaissant une activité moyenne.
Pour info
- Ventes tickets services périscolaires
Emmanuelle vend des tickets à l’école le mardi tous les 15 jours de 17h à 18h ; elle
ne rencontre que 7 à 8 parents à chaque fois, il n’est donc pas judicieux de continuer
les ventes à l’école. Une deuxième vente (en plus du samedi matin) sera proposée à
la mairie le mercredi matin.
- Salle des jeunes
Johnny et Cyril vont poser un grillage autour de la salle des jeunes ainsi qu’un
portillon afin d’éviter les dégradations sur cet espace.
- Services techniques
Nous recruterons un agent pour 6 mois à compter de mars.
- Le Piruit
Les arbres plantés par le paysagiste n’ont pas pris. Celui-ci continuera de s’occuper
de la haie et la commune prendra en charge la plantation des arbres.
- PLU
Isabelle Terminet présente les remarques et demandes émises pendant l’enquête
publique et les éléments d’analyse apportés par Grand Cognac. Le commissaire
enquêteur rendra son rapport et ses conclusions.
- Diagnostic assainissement
Les relevés sont en cours. Les tests fumée prévus en janvier sont abandonnés car ils
ne seraient pas significatifs compte tenu de la nature du réseau. Cette économie
permettra d’effectuer des passages caméra en 2020 qui s’avèrent nécessaires pour
mieux analyser les problèmes rencontrés.
- Adressage
Jean-Pierre Meunier expose l’avancée du dossier : des rues ont été renommées dans
le bourg et à la Jarrie. A Bois Faucon on ne peut pas conserver la rue des petites
gourmandières et la rue des grandes gourmandières ; la rue des grandes
gourmandières sera renommée. Jean-Pierre et Isabelle préparent actuellement les
plans et des fichiers avec tous les n° et noms de rue à remettre à l’ATD.