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PLU - Annexes - Liste annexes
Document publié le Vendredi 30 janvier 2026 par la commune d'Étoile-sur-Rhône.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Liste annexes)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Aménagement du territoire,
Liste des annexes du PLU de la commune d’Étoile-sur-Rhône (26124)
Nom de la pièce Description
SUP
26124_SUP_20251117.pdf SUP
PDA
26124_PDA_20251117.pdf Périmètre délimité des abords
Assainissement
26124_plan_ass_20251117.pdf Plan d’assainissement
26124_RPQS_20251117.pdf Rapport sur le prix et la qualité des services publics 2023 - Assainissement collectif et non
collectif
Déchets
26124_RPQS_dechets_20251117.pdf Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2023 - Prévention et gestion
des déchets
Eau potable
26124_plan_AEP_20251117.pdf Plan réseau AEP
26124_RPQS_AEP_20251117.pdf Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2023 - Eau potable
26124_secteur_Valence_Romans_Eau_20251117.pdf Plan du secteur desservi en eau potable géré par Valence Romans Eau
Eaux pluviales
26124_plaquette_pluviales_20251117.pdf Plaquette gérer mes eaux de pluie sur mon terrain
26124_vademecum_20251117.pdf Vademecum - GESTION DES EAUX PLUVIALES
Poteau incendie
26124_plan_incendie_20251117.pdf Plan poteaux incendie
26124_Rapport_DECI _20251117.pdf Rapport de défense extérieure contre l’incendie Étoile-sur-Rhône
Aléas inondation
26124_risque_inondation_carte_20251117.pdf Cartographie du risque inondation 26124_risque_inondation_reglement_20251117.pdf Intégration du risque inondation – proposition de règlement
Argile
26124_Carte_argile_20251117.pdf Carte aléa retrait-gonflement des argiles 26124_Plaquette_Argile_20251117.pdf Plaquette construire en terrain argileux La réglementation et les bonnes pratiques
Feu forêt 26124_feu_foret_20251117.pdf Risques feux de forets
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26124_PPRi_20251117.pdf Plan de Prévention des Risques d'inondation du Rhône et de la Véore sur la commune
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Technologique
26124_ICPE_20251117.pdf Arrêté Préfectoral instaurant des servitudes d’utilité publique relatives aux restrictions
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Bruit
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terrestres dans le département de la Drôme
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26124_RLP_20251117.pdf Règlement local de publicité
PAC
26124_PAC_20251117.pdf PAC
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Méditerranée à Étoile-sur-Rhône, aux lieux-
dits « L’Ove Blanc » et « Ile du chiez »
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