Déliberation - 2f ca Lotissement Legugnon

Documents similaires

Déliberation - 4e BP LOTISSEMENT LEGUGNON 1

Déliberation - 1f COMPTE DE GESTION LOTISSEMENT LEGUGNON

Déliberation - 2f Compte administratif lotissement Legugnon

Déliberation - 2f Compte administratif lotissement Legugnon 1

Déliberation - 4f BP LOTISSEMENT LEGUGNON

Déliberation - 2e COMPTE DE GESTION LOTISSEMENT LEGUGNON

Déliberation - 2e CA LOTISSEMENT SOEIX

Déliberation - 3e CA LOTISSEMENT LEGUGNON

Déliberation - 14 LOTISSEMENT LEGUGNON DM 1 ET CLOTURE

Déliberation - 2f CA Legugnon

Déliberation - 2f ca Lotissement Legugnon Document publié le Lundi 11 avril 2016 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie. Lien du pdf (Déliberation - 2f ca Lotissement Legugnon)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Exploration spatiale, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE

D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES

RERCR

SÉANCE DU 11 AVRIL 2016

RER

Présents :

M. Gérard ROSENTHAL, Président,

M. Daniel LACRAMPE, Mme Maylis DEL PIANTA,

Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,

Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, M. Patrick MAILLET.

Délégations de vote :

Mme Rosine CARDON donne pouvoir à M. Gérard ROSENTHAL, M Didier CASTÈRES donne pouvoir à M. David CORBIN,

Mme Aracéli ETCHENIQUE donne pouvoir à M. André VIGNOT,

Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. André LABARTHE,

M. Jacques NAYA donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,

Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à Mme Ing-On TORCAL,

M. Francis MARQUES donne pouvoir à M. Pierre SERENA,

Mme Anne BARBET donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON,

M. Jean-Pierre ARANJO donne pouvoir à M. Patrick MAILLET.

RERR

2f— COMPTE ADMINISTRATIF 2015 - LOTISSEMENT DE LEGUGNON

Monsieur Gérard ROSENTHAL expose que le Compte Administratif 2015 du lotissement de Légugnon s'établit comme suit :

Investissement 84 509,91 200 000,00 115 490,79

Fonctionnement 86 415,88 86 415,88 0,00

Résultat de clôture 170 925,09 286 415,88 115 490,79

Soit un excédent global de clôture de 115 490,79 €,

Monsieur le Maire ne prend pas part au vole,Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, par 24 voix pour et 8 voix contre (M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Patrick MAILLET),

- APPROUVE le Compte Administratif 2015 sus-indiqué conforme au Compte de Gestion de Monsieur le Trésorier Municipal.

Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 11 avril 2016.

Suiveni les signatures.-

LE MAIRE,

ss

Hervé LUCBÉREILH

AFFICHE LE 15/ 04/ 2016

Acte certifié exécutoire -2-

- Par publication ou notification le 1504/2016

- Partransmission au Contrôle de Légalité le 15/04/2016