Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - conseil municipal du 30 mai 2024 1
Déliberation - Conseil Municipal du 22 Mai 2025. 1
Procès Verbal - Conseil municipal du 20 Mai 2021
unknown - Conseil Municipal du 22 Mai 2025. 1
Procès Verbal - Conseil Municipal du 30 novembre 2023
Procès Verbal - Conseil municipal du 10 Mars 2022 1
Procès Verbal - Conseil Municipal du 27 Avril 2023 1
unknown - Conseil municipal du 20 Mai 2021
Procès Verbal - Conseil Municipal du 24 Février 1
unknown - Conseil Municipal du 30 novembre 2023
Procès Verbal - conseil municipal du 30 mai 2024 1
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Pirou.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil municipal du 30 mai 2024 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Mairie de PIROU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Canton de CRÉANCES EXTRAITS du REGISTRE
Arrondissement de COUTANCES des DELIBERATIONS du
Département de la MANCHE CONSEIL MUNICIPAL
Tél.: 02.33.46.41.18
Fax: 02.33.46.35.20
Procès Verbal- Conseil Municipal
Séance du Jeudi 30 MAI 2024
Date de convocation : 23 Mai 2024 Date d’affichage : 23 Mai 2024
Madame le Maire ouvre la séance
Effectif légal du conseil municipal : 13 – Nombre de conseiller en exercice : 13 - Nombre de conseillers présents :13 – Nombre de conseillers votants : 13
Le jeudi deux Mai de l’an deux mil vingt-quatre à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sous la Présidence de Madame Noëlle LEFORESTIER, Maire.
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Etaient Présents les conseillers municipaux suivants
Noëlle LEFORESTIER, Laure LEDANOIS, Isabelle RAPILLY, José CAMUS FAFA, Gérard LEMOINE, Rose-Marie LEROTY, Michel GARRAULT, Jacques LEVEQUE, Michel LOY, Sylvie CHRISTY, Stéphanie SOHIER, Patrick LENORMAND, Julie DEPOIVRE
Représentés / votants
Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, MADAME Stéphanie SOHIER est nommée secrétaire de séance.
Madame le maire demande s’il y a des observations concernant le procès-verbal de la séance du 02 Mai 2024. Mis aux voix, le procès-verbal de la séance en date du 02 Mai 2024 est adopté à l’unanimité. ORDRE DU JOUR
1. Camping
Remboursements
Aires Services
Divers
2. Commune
3. Comptabilité
Décision Modificative- Budget CAMPING
Devis- Raccordement au réseau collectif EU des hameaux
Devis- Cinéma-Remplacement du serveur
Convivio- Révision des tarifs
4. Urbanisme
5. Coupe d’herbes
Questions diverses 1. Camping
Remboursements- Réservation
Madame le Maire présente à l’assemblée une demande de remboursement de
réservation du client 21407 avec impossibilité de l’annuler, à hauteur de 162,50€.
Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, AUTORISE cette demande de
remboursement et les autres, des annulations sous réserve que les demandes
d’annulation ne dépassent pas 7 jours.
Remboursements- Erreur de Facturation
Madame le Maire présente à l’assemblée une demande de remboursement de
facturation d’électricité du client 21448 avec impossibilité de l’annuler, à hauteur
de 19,60 €.
Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, AUTORISE cette demande de
remboursement.
Achat Mobilier Salle du camping
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient d’acheter des
tables, des chaises et des chariots pour la salle de convivialité du camping.
Un devis n° DE009643 est proposé par l’entreprise Neveu bureau concept à
hauteur de 28 750,01€ HT (34 500,01€ TTC).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, AUTORISE Madame le Maire à signer
ledit devis. Aires Services Borne de Camping-Car
Madame le Maire sollicite la participation de Madame LEDANOIS afin de présenter le
projet de borne de camping-car au Conseil Municipal.
La proposition commerciale faite par AIRESERVICES (réf PR240165801-4727 du
16/01/2024) s’élève à 28443,00€ HT (soit 34131,60 € TTC)
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Madame le Maire à signer la
proposition commerciale de aireServices. La régie de l’ancienne borne sera arrêtée.
La nouvelle borne fera l’objet d’un arrêté de régie de recettes avec paiement par
carte bleue uniquement et création d’un compte DFT. Mme BRIONNE sera nommée
régisseuse de ladite borne.
Divers
Terrassement des parcelles des nouveaux mobil homes
L’entreprise THOMAS propose un devis n° 24/06/16 à hauteur de 19 411,87 €
HT SOIT 23 294,24 € TTC)
Le Conseil municipal, à l’unanimité, AUTORISE Mme le Maire à signer ledit
devis. 2- Commune- Adressage
Lotissement du Pont et Zone Conchylicole
Madame le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de réaliser
l’adressage du lotissement le Pont , rue des oies sauvages et de la Zone
Conchylicole. Il consiste à assigner des adresses permettant la localisation
d’habitations ou de locaux, à nommer des voies et à assigner des numéros
aux bâtiments que la voie dessert.
Madame le Maire propose le nom des rues sur ce territoire.
Le conseil municipal, à l’unanimité, AUTORISE Madame le Maire à réaliser
l’adressage de ce site.
Cimetière-Caveaux- Devis
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de créer de
nouveaux caveaux deux places. Un devis n° DV3151 est proposé par
l’entreprise SARL THOMAS ET FILS à hauteur de 31 650,00€ HT (soit 37
980,00 € TTC).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, AUTORISE Madame le Maire à signer
ledit devis. 3- Comptabilité –Budget Camping (35600) – Décision modificative budgétaire n°1
Madame le Maire informe le conseil qu’un mouvement de crédit doit être effectué afin de pouvoir régler les différents acomptes annuels pour l’impôt sur la société sur le budget camping.
Afin de pouvoir effectuer le versement au centre des impôts, Madame Le Maire propose les mouvements de crédits suivants :
Diminution de crédits Augmentation de crédits
6061 (Fournitures non stockables) : - 20 000€ 6951 (impôts sur les bénéfices) : + 20 000€
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Madame Le Maire à procéder à la DM n°1
telle que présentée ci-dessus ;
Devis- Raccordement au réseau collectif EU des hameaux
Madame le Maire informe le conseil municipal que la Commune de Pirou souhaite la
réalisation d’une étude de faisabilité sur le raccordement potentiel de hameaux au
réseau d’assainissement collectif.
Il s’agit des hameaux de la Lucasserie-La Carbonnellerie-La Groucerie.
Le raccordement se ferait, à priori côté Ouest, vers le RD650.
Le délai global d’exécution de la mission est de 5 à 6 semaines à compter de la
commande.
Le bureau d’études SOGETI Ingénierie Infra sera rémunéré au montant de 8 000,00€
HT, soit 9 600,00 € TTC (taux de TVA à 20%).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, AUTORISE Madame le Maire à signer la
proposition commerciale du bureau d’études. Devis- Cinéma-Remplacement du serveur
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de remplacer le
serveur du cinéma.
Un devis n° DE2405087 a été proposé par l’entreprise CINEDIGITAL, à hauteur de
13 249,00 € HT, soit 15 898,80€ TTC (taux de TVA à 20%).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, AUTORISE Madame le Maire à signer ledit
devis.
Révision des tarifs-Convivio
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de revoir les tarifs avec
le Groupe CONVIVIO gérant la restauration scolaire, au regard de l’évolution de l’indice
des prix dont le taux de révision s’élève à 6,86 %.
Tarif initial
HT par repas
Année 2020
Tarif HT par
repas au 1er
Septembre
2023
Tarif HT par
repas au 1er
Septembre 2024
Déjeuner 2,2286 €
(2,67432€ TTC)
2,7000 €
(2,8485€ TTC)
2,8852€
(3,0439€ TTC)
Pénalité par
couvert manquant
en deçà de 11970
couverts/an
Pirou- Nombre de
couverts en 2023
:13884 couverts
0,9500€ 0,9500€
Au niveau du restaurant scolaire, à la rentrée, il y aura encore la cantine à 1 € et les deux autres tranches seront augmentées à compter du lundi 02 Septembre 2024 , au regard de l’indice des prix à la consommation. La Mairie prend en charge le supplément demandé par le prestataire de service qui a dû augmenter assez fortement ses coûts depuis le confinement.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, AUTORISE Madame le Maire à appliquer les nouveaux tarifs CONVIVIO dont la révision sera effective à compter du 02/09/2024 et valable pour l’année 2024/2025. Tarifs restauration scolaire
Madame le Maire rappelle que selon la délibération n°13CM09/2021, il convient de fixer des tarifs de la cantine selon trois tranches différentes, dont un tarif doit être inférieur ou égal à 1 €. Madame le Maire propose de modifier les tarifications des tranches 2 et 3 correspondantes à compter du 01 Septembre 2024, applicables pour l’année scolaire 2024-2025 au regard de l’évolution de l’indice des prix, soit une hausse de 6,86 %.
2023-2024 2024-2025
Tranche 1 1,00€ 1,00 €
Tranche 2 3,00€ 3,21€
Tranche 3 3,05€ 3,26€
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, à l’unanimité, valident la tarification proposée. 6. Urbanisme
Lotissement le Pont- Commande bureau d’études
Madame le Maire informe le conseil municipal qu’il convient de revoir le règlement
du lotissement « Le Pont »qui est obsolète.
Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité AUTORISENT Madame le Maire à
contacter un cabinet d’étude référent et à lancer la révision dudit règlement.
Réfection de la Voirie « Les Croûtes »
Madame le Maire informe le conseil municipal que la voirie doit être refaite au lieu-
dit « les croûtes ».
Le Conseil Municipal est invité à découvrir l’avant -projet, à hauteur de 45 000,00€
HT, soit 54000.00€ TTC.
Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité,
• Valident l’avant-projet
• Confient la maîtrise d’œuvre à l’ATD des Marais sous forme de contrat de
maîtrise d’œuvre à 6% de montant des travaux.
• Autorisent Madame le maire à réaliser la consultation
• Autorisent Madame le maire à signer le marché et toutes les pièces s’y
référant, avec l’entreprise qui sera proposée au rapport d’analyse des offres (RAO), comme la mieux disante. 6. Coupe d’herbes - Pour le parc entre mi-juin et fin juin
Madame le Maire rappelle au conseil les coupes d’herbe qui sont allouées tous les ans aux Pirouais qui le souhaitent.
Les parcelles suivantes sont proposées à la coupe :
Section Numéro Superficie
BE 2
Lot n°3 : 7463 m²
BE 3
BE 5
Lot n°4 : 31351 m²
BE P
BE 7 4 227 m2
BI 104 30 000 m2
BE 112 Ne pas tout faucher
BE 217
Lot n°1 : 4 994 m2 BE 218
BE 224
BI 109
Lot n°2 : 17849 m2 BI 110
BI 111
AH 281
Lot n°5 : 39420 m2
AH 282
AH 288
AH 289
BO 582
Pas de coupe prévue- Parking Foire aux bulots
BO 132
BO 135
BO 134
BO 137
BO 136 PEUX ALPE AVAP Lconmtrubelet % © WebVileServer 3.10 x + _ © x
€ > C © Nonsécurisé | 31.193.53.170/WebVilleServer/resources/index html * B 06 :
# Portail de le Gestio. MA 2017: DREAL Non. © WabVileSerm 310 © CNP Déclarations ‘à Conseil départeme… L DA): Atotissement…. Ÿ OA)-Comeleuxa. © DGCL - Dotations e. F5 Apphesbons @Æ Dotation d'équipe. Je EDF Collectivités, d. » FFE
Lot n° 6 N |
Ur ne 7
ÆN Le conseil municipal décide d’attribuer au plus offrant les parcelles communales concernées et de solliciter les agriculteurs exploitants Pirouais intéressés par voie d’affichage. Les offres doivent être déposées en mairie pour le 07 juin à 9h00 sous pli cacheté sur lequel sera indiqué « Coupe d’Herbe - Ne pas ouvrir avant la commission ».
Il est précisé qu’une seule coupe est autorisée, que le terrain doit être bien nettoyé après la coupe et que seuls les agriculteurs exploitants Pirouais peuvent présenter une offre.
Le produit de la coupe doit faire l’objet d’une consommation personnelle et ne peut être revendu.
Les membres de la commission d’ouverture des plis sont chargés par le conseil, à l’unanimité d’ouvrir les plis et d’attribuer les parcelles afin que les coupes puissent être réalisées dans les meilleures conditions. La réunion d’attribution est prévue le 07 juin à 11h00.
Questions diverses
Suite au contrôle des différentes régies de la Commune réalisé par la Direction de la Trésorerie, la responsable du SGC de Coutances, Madame GAILLARD PRETI, recommande l’usage d’un terminal de paiement afin que les commerçants du marché puissent régler leurs droits de places par carte bleue.
Des flyers explicatifs leur seront remis dès la mise en place de ce système.
Église Monsieur LEMOINE, adjoint au Maire, informe les membres du Conseil Municipal que, suite à l’installation de l’échafaudage, des travaux ont été réalisés. La toiture a été réparée et les bordures de toit ont été remplacées.
La gouttière principale est réparée et le nettoyage des deux autres gouttières au-dessus de la sacristie a été effectué.
Il convient de laisser l’église sécher afin de pouvoir missionner une entreprise de nettoyage pour ôter les traces de moisissures et de salpêtre.
L’église est ainsi hors d’eau et d’air, mais son accès reste interdit au public.
Cimetière
Une mission de nettoyage du cimetière est engagée.
Toute personne volontaire souhaitant s’y associer sera la bienvenue.
Ordures ménagères
Mme LEDANOIS informe le conseil municipal que le camion des ordures ménagères ne descendra plus rue Vauquelin. Il descendra rue du Maréchal FOCH.
Les habitants concernés seront informés de l’avancement du point de collecte par courrier par la C.O. C.M.
FORÊT- ONF
Madame le Maire informe les membres du conseil municipal que des entreprises interviennent dans
la forêt la semaine prochaine.
Les collectivités forestières de Normandie ont créé des panneaux qui seront installés dans la forêt.
Rue de la Vallée
Des travaux sont en cours.
Madame RAPILLY dit que: «la commune est sale». Il y a de mauvaises herbes qui ont poussé partout surtout dans le cimetière.
Pour information:
- Depuis le zérophyto et donc l’absence de produits chimiques, l’entretien est plus difficile à assurer.
- Certains veulent que tout soit net, propre.
- D’autres, plus épris de biodiversité, acceptent quelques herbes folles.
- En Mars l’année dernière, un essai de végétalisation des allées dans le vieux cimetière a été réalisé avec l’aide du C.A.U.E. de la Manche.
Pour plusieurs raisons, les objectifs n’ont pas donné les résultats espérés.
- Différents moyens ont été testés pour l’entretien qui n’ont pas donné satisfaction.
- Le printemps pluvieux fait que la végétation pousse plus vite que d’habitude.
- Nous continuons notre réflexion, et, suite aux différents échanges, un nouveau planning d’intervention est en cours.
- La Nature nous a pris de vitesse. C’est regrettable. Nous avons fait le point avec les services techniques afin d’améliorer l’entretien et de trouver de meilleures solutions.
- Néanmoins, il est demandé à chacun de nettoyer autour des sépultures.
Cet acte citoyen permettra d’avoir un cimetière mieux entretenu.
Madame RAPILLY suggère d’embaucher.
Plusieurs élus interviennent : « Il faut d’abord restructurer l’équipe, revoir les plannings et les missions de chacun. »
Concerts
Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal que deux concerts seront organisés en
soirée :
- Le 14 Juin 2024, par la Débarque
- Le 21 Juin (Fête de la Musique), par la Marée La séance est levée à 22h00
Noëlle LEFORESTIER Stéphanie SOHIER
Maire de la Commune de PIROU Secrétaire de Séance