Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+CM+11+juillet+2025?t=1778492455
Compte-Rendu - CR+CM+11+juillet+2025?t=1752843744
Compte-Rendu - CR+CM+11+juillet+2025?t=1765533137
Compte-Rendu - CR+CM+11+juillet+2025?t=1775631425
Compte-Rendu - CR+CM+11+juillet+2025?t=1763015705
Compte-Rendu - CR+CM+30.03.26?t=1781788174
Compte-Rendu - CR+CM+08.09.2023?t=1781788174
Compte-Rendu - CR+CM+02.06.2023?t=1781788174
Compte-Rendu - CR+CM+18+Avril+2025?t=1781788174
Compte-Rendu - CR+CM+14.04.2023?t=1781788174
Compte-Rendu - CR+CM+11+juillet+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Canaples.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+11+juillet+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
~ 1 ~
COMMUNE DE CANAPLES
PROCES VERBAL
DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2025
Membres du Conseil : 13
Présent à la séance : 18
Pouvoir : 1
Date de la convocation : 04 juillet 2025
Date de la séance : 11 juillet 2025
Heure de la séance : 20 heures
L’An deux mil vingt-cinq, le onze juillet, vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Canaples se sont réunis au nombre de huit à la salle du bibliobus, lieu ordinaire de leur séance, sous la Présidence de :
Monsieur Marcel POISSON, Maire
Etaient présents MM. Les adjoints, MM. Les conseillers municipaux, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement, en exécution de l’article L2121-17 du Code Général Des Collectivités Territoriales.
Présents :
Yasmine HAFIAN, Léon LENNE : Adjoints au Maire
Ingrid BRASSEUR, Isaline DEBETHUNE, Jean-François GAFFET,
Françoise GRAUX, Claudie DUHAMEL
Conseillers Municipaux.
Pouvoirs :
Jane TEMMERMANN donne pouvoir à Marcel POISSON
Absents excusés :
Pascal GODARD
Anthony MEUNIER
Céline LIETARD
Absent non excusé :
Alain JARDIN
M. Marcel POISSON Maire ouvre la séance à 20h00. ~ 2 ~
Madame HAFIAN Yasmine est désignée secrétaire de séance.
Approbation du Procès-Verbal des Conseils Municipaux du 06 juin 2025
1. Création d’un poste titulaire :
Poste de 35h, suite à la fermeture du poste de Mme Courbet, le Comité social territorial a émis un avis favorable pour la création d’un poste d’Adjoint technique territorial pour 1607h travaillées.
Un poste d’ATSEM non titulaire. Pour un horaire annuel de 909 h travaillées.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT à la création d’un poste titulaire.
ADOPTE A L’UNANIMITE
2. Fongibilité des crédits :
Trop perçu de 0,47 € en taxe d’aménagement, La commune devra rembourser cette somme. Le Conseil a été informé de l’utilisation de la fongibilité des crédits dans le chapitre.
3. Personnel pour la cantine :
Besoin d’heures de surveillance pour la cantine, Un agent communal exécutera ces heures qui seront rémunérées en heures supplémentaires.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT à faire appel à un agent communal pour ladite surveillance. ADOPTE A L’UNANIMITE
4. Com de Com : Dotations de solidarité exceptionnelles :
La Com de Com versera 1 500,00 € de dotation de solidarité pour le RPC. Et 10,00 € par habitant soit 7 070,00 €
5. Subventions : DETR - Conseil Régional :
Refus de la demande de DETR pour le mobilier scolaire.
Un dossier sera établi auprès du département.
La demande d’aide pour l’étude pour l’église a été accordée à hauteur de 8 984,00 € soit 80% de 11 230,00 € HT par le Conseil Régional.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT à faire l’étude inhérente à la réhabilitation de l’église.
ADOPTE A L’UNANIMITE ~ 3 ~
6. Changement de la porte de la cantine :
MACV propose un devis de remplacement de la porte de la cantine 2 075,00 € HT.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT au remplacement de la porte de la cantine selon le devis fourni. ADOPTE A L’UNANIMITE
7. Assainissement collectif :
Point sur les trois premières tranches : 20 habitations ne sont pas raccordées. Certains travaux sont en cours, pour d’autres les travaux sont effectués par leurs soins. Des administrés semblent être en difficultés administratives pour effectuer les démarches et les travaux.
Un courrier leur sera adressé pour connaître les causes du non-raccordement.
8. Questions diverses :
- Acquisition d’une débroussailleuse de la Commune : Devis de Frévent Motoculture à hauteur de 949,00 € TTC.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT à acquérir une débroussailleuse à hauteur de 949,00 €.
ADOPTE A L’UNANIMITE
- Une tondeuse autoportée, la boite de vitesse est défectueuse : 900,00 € de réparation.
- Avenant à la charte du réseau lecture :
5 heures par semaine seront accordées au service de la com de com, pour le transport des intervenants, faire appel au transport de taxi, si les médiathécaires effectuent le rapatriement, ils devront être endommagées et couverts par l’assurance. Deux formations par an financées par la com de com, les médiathèques perçoivent 1,50 € par habitant pour l’achat de livre et de revues.
Mise en place de désherbage des collections une fois par an.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT à la signature de l’avenant.
ADOPTE A L’UNANIMITE
- Accès au service de la bibliothèque départementale : Renouvellement du contrat d’accès.
- L’inauguration du bâtiment scolaire le 30 août 2025.
- Date des conseil municipaux : vendredi 19 septembre, vendredi 7 novembre, jeudi 11 décembre.
- Trous bouchés rue de Belval.
- Déclaration en Mairie des nids de Frelons asiatiques.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h14.
Marcel POISSON
Maire de Canaples