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Convocation - convocation CM 26022026
Déliberation - Liste des deliberations CM 26 02 2026
Document publié le Jeudi 26 février 2026 par la commune d'Artagnan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 26 02 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Dialogue social, Institutions publiques,
Conseil municipal d'ART AGNAN
Séance du 26 février 2026
26 février 2026
Président de la séance : Christine APARICIO Secrétaire de la séance : Michelle
BROUCA
Présents : Eric CHAUMES, Sylvain DUPRAT, Stéphane ETIENNE, Fabienne VIGNOLO,
Michelle BROUCA, Isabelle BETTONI, Christine APARICIO, Carlos MARTINS, Christian DOURS
Représentés : Marc CLAVEL représenté par Eric CHAUMES, Pierre MELENDEZ représenté
par Christine APARICIO
Absents et excusés : Stéphanie LOPEZ, Stéphane SARDOU
DE_001_2026 - Approbation du PV de la séance du 11 décembre 2025
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : O)
DE_002_ 2026 - Délibération sur le compte unique financier - ARTAGNAN 2025
Résultat du vote : adoptée (pour : 10 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_003_ 2026 - Affectation du résultat de fonctionnement 2025
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_004_ 2026 - Augmentation du temps de travail de l'emploi de secrétaire de mairie
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_005 2026 - Création d'un emploi à temps non complet non permanent _pour accroissement temporaire d'activité
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_006 2026 - Mise à jour du tableau des emplois
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_007_2026 - Travaux Eglise
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)
DE_008_ 2026 - Travaux sylvicoles
Résultat du vote : adoptée (pour : 11 - contre : 0 - abstention : 0)