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Compte-Rendu - rendus et Comptes Administratifs 2020 2020 Commune
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouloc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rendus et Comptes Administratifs 2020 2020 Commune)
Thèmes du document : Banque, Logement, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE BOULOC
ANNEE 2020
BUDGET PRIMITIF
voté par nature
M14
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DE FRONTON
Numéro SIRET : 21310079500011
BUDGET : BUDGET COMMUNAL
1 I I - INFORMATIONS GENERALES
BP COMMUNE DE BOULOC
2020 BUDGET COMMUNAL
Code INSEE
31079
A INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) : 0
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) : 0
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab. (population
DGF) Fiscal Financier
Moyennes nationales du potentiel
financier par habitants de la strate
0,00 0,00 0,00 0,00
Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de la
strate (Source DGCP) (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 0,00 0,00
2 Produit des impositions directes/population 0,00 0,00
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 0,00 0,00
4 Dépenses d'équipement brut/population 0,00 0,00
5 Encours de dette/population 0,00 0,00
6 DGF/population 0,00 0,00
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 0,00% 54,26%
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 0,00% 103,01%
9 Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 0,00% 22,12%
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 0,00% 0,00%
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie
sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants de plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L.2313-2 , R.2313-1 , R.2313- 2 et R.5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d’une fiscalité propre
et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R.2313-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération...) et les sources d’où sont tirées les informations
(statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année connue.
B-1-1-A 2 B
I I - INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.
- avec les chapitres "opérations d'équipement " de l'état III B 3.
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement ".
III - Les provisions sont semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement).
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget primitif de l'exercice précédent.
V – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l’exercice 2019 après le vote du compte administratif 2019.
B-1-1-B 3 A1
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
CREDITS DE FONCTIONNEMENT
VOTES AU TITRE DU PRESENT
BUDGET (1)
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER ( R.A.R) de
L'EXERCICE PRECEDENT (3)
DEPENSES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
+ + +
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (4)
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE (2)
FONCTIONNEMENT
= = =
4 635 623,00 4 011 284,63
624 338,37
4 635 623,00 4 635 623,00
(si déficit) (si excédent)
V
O
T
E
CREDITS D'INVESTISSEMENT
VOTES AU TITRE DU PRESENT
BUDGET (1) (y compris le compte 1068)
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER ( R.A.R) de
L'EXERCICE PRECEDENT (3)
DEPENSES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
+ + +
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (4)
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
INVESTISSEMENT
= = =
1 114 686,10 2 475 187,15
472 195,36 ,02
88 314,54 484 512,83
1 675 196,00 2 959 700,00
(si solde négatif) (si solde positif)
V
O
T
E
TOTAL DU BUDGET (4)
TOTAL
6 310 819,00 7 595 323,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire,
les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(3) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la
comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311 -11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles
ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311 -11 du CGCT).
(4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement.
B-1-1-B 4 A2
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Propositions
nouvelles
Restes à réaliser
2019 (2) VOTE (3)
Libellé Chap.
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Pour mémoire
budget précédent
TOTAL
(=RAR + vote)
011 Charges à caractère général 850 000,00 0,00 850 000,00 850 000,00 850 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 1 982 000,00 0,00 2 050 000,00 2 050 000,00 2 050 000,00
014 Atténuations de produits 319 100,00 0,00 324 100,00 324 100,00 324 100,00
65 Autres charges de gestion courante 389 031,00 0,00 390 823,00 390 823,00 390 823,00
Total des dépenses de gestion courante 3 540 131,00 0,00 3 614 923,00 3 614 923,00 3 614 923,00
66 Charges financières 135 000,00 0,00 122 000,00 122 000,00 122 000,00
67 Charges exceptionnelles 21 000,00 0,00 21 000,00 21 000,00 21 000,00
022 Dépenses imprévues ( fonctionnement ) 50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 3 746 131,00 0,00 3 807 923,00 3 807 923,00 3 807 923,00
023 Virement à la section d'investissement (5) 558 700,00 757 700,00 757 700,00 757 700,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (5) 60 000,00 70 000,00 70 000,00 70 000,00
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement (5) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 618 700,00 827 700,00 827 700,00 827 700,00
TOTAL
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 4 635 623,00
+
=
4 364 831,00 0,00 4 635 623,00 4 635 623,00 4 635 623,00
Propositions
nouvelles
Restes à réaliser
2019 (2) VOTE (3)
Libellé Chap.
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Pour mémoire
budget précédent
TOTAL
(=RAR + vote)
013 Atténuations de charges 50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 369 850,00 0,00 286 950,00 286 950,00 286 950,00
73 Impôts et taxes 2 275 024,10 0,00 2 345 779,00 2 345 779,00 2 345 779,00
74 Dotations, subventions et participations 1 088 931,00 0,00 1 119 955,00 1 119 955,00 1 119 955,00
75 Autres produits de gestion courante 29 000,00 0,00 175 400,63 175 400,63 175 400,63
Total des recettes de gestion courante 3 812 805,10 0,00 3 978 084,63 3 978 084,63 3 978 084,63
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 3 812 805,10 0,00 3 978 084,63 3 978 084,63 3 978 084,63
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (5) 33 200,00 33 200,00 33 200,00 33 200,00
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement (5) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 33 200,00 33 200,00 33 200,00 33 200,00
TOTAL
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 624 338,37
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 4 635 623,00
+
=
3 846 005,10 0,00 4 011 284,63 4 011 284,63 4 011 284,63
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
commune ou de l'établissement.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (6)
794 500,00
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021+ RI 040 – DI 040.
B-1-1-B 5 A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
TOTAL
(=RAR + vote)
Propositions
nouvelles
Restes à réaliser
2019 (2)
VOTE (3) Libellé Chap.
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Pour mémoire
budget précédent
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 2 307 167,96 88 314,54 761 486,10 761 486,10 849 800,64
Total des dépenses d'équipement 2 307 167,96 88 314,54 761 486,10 761 486,10 849 800,64
10 Dotations, fonds divers et réserves 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 327 500,00 0,00 320 000,00 320 000,00 320 000,00
18 Compte de liaison : affectation (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues ( investissement ) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 387 500,00 0,00 320 000,00 320 000,00 320 000,00
45.. Total des opé. pour le compte de tiers (8) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 2 694 667,96 88 314,54 1 081 486,10 1 081 486,10 1 169 800,64
040 Opérations d'ordre entre sections (4) 33 200,00 33 200,00 33 200,00 33 200,00 041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 33 200,00 33 200,00 33 200,00 33 200,00
TOTAL
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (1) 472 195,36
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 1 675 196,00
+
2 727 867,96 88 314,54 1 114 686,10 1 114 686,10 1 203 000,64
=
TOTAL
(=RAR + vote)
Propositions
nouvelles
Restes à réaliser
2019 (2)
VOTE (3) Libellé Chap.
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Pour mémoire
budget précédent
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 232 553,50 484 512,83 165 487,15 165 487,15 649 999,98
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 17 883,50 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 1 250 437,00 484 512,83 165 487,15 165 487,15 649 999,98
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 340 000,00 0,00 550 000,00 550 000,00 550 000,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (9) 450 000,00 0,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectation (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 96 000,00 96 000,00 96 000,00
024 Produits de cessions 330 000,00 336 000,00 336 000,00 336 000,00
Total des recettes financières 1 120 000,00 0,00 1 482 000,00 1 482 000,00 1 482 000,00
45.. Total des opé. pour le compte de tiers (8) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d'investissement 2 370 437,00 484 512,83 1 647 487,15 1 647 487,15 2 131 999,98
021 Virement de la section de fonctionnement (4) 558 700,00 757 700,00 757 700,00 757 700,00 040 Opérations d'ordre entre sections (4) 60 000,00 70 000,00 70 000,00 70 000,00 041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 618 700,00 827 700,00 827 700,00 827 700,00
TOTAL
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,02
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 2 959 700,00
+
2 989 137,00 484 512,83 2 475 187,15 2 475 187,15 2 959 699,98
=
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10)
794 500,00
Il s 'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l 'excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
commune ou de l'établissement.
B-1-1-B 6 A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC... ) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(9) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021+ RI 040 – DI 040.
B-1-1-B 7 B1
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 850 000,00 850 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 2 050 000,00 2 050 000,00 014 Atténuations de produits 324 100,00 324 100,00
65 Autres charges de gestion courante 390 823,00 390 823,00
66 Charges financières 122 000,00 0,00 122 000,00
67 Charges exceptionnelles 21 000,00 0,00 21 000,00
68 Dotations aux amortissements et provisions 0,00 70 000,00 70 000,00 022 Dépenses imprévues ( fonctionnement ) 50 000,00 50 000,00
023 Virement à la section d'investissement 757 700,00 757 700,00
4 635 623,00 827 700,00 3 807 923,00 Dépenses de fonctionnement - Total
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 4 635 623,00
+
=
INVESTISSEMENT TOTAL Opérations d'ordre (2) Opérations réelles (1)
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 3 200,00 3 200,00 0,00
16 Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non bud.) 320 000,00 0,00 320 000,00
18 Compte de liaison : affectation 0,00 0,00 (8)
Total des opérations d'équipement 849 800,64 849 800,64
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipements versés 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 30 000,00 30 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 (9)
23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances (...) des participations 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
45.. Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
3... Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues ( investissement ) 0,00 0,00
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 472 195,36
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 1 675 196,00
+
=
1 203 000,64 33 200,00 1 169 800,64 Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués
sur un exercice antérieur.
B-1-1-B 8 B2
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 50 000,00 50 000,00
70 Produits des services, du domaine et ventes
diverses
286 950,00 286 950,00
72 Travaux en régie 30 000,00 30 000,00
73 Impôts et taxes 2 345 779,00 2 345 779,00
74 Dotations, subventions et participations 1 119 955,00 1 119 955,00
75 Autres produits de gestion courante 175 400,63 0,00 175 400,63
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Opérations d'ordre de transfert entre sections 0,00 3 200,00 3 200,00
4 011 284,63 33 200,00 3 978 084,63 Recettes de fonctionnement - Total
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 624 338,37
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 4 635 623,00
+
=
INVESTISSEMENT TOTAL Opérations d'ordre (2) Opérations réelles (1)
0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 550 000,00 550 000,00
0,00 13 Subventions d'investissement 649 999,98 649 999,98
0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non bud.) 0,00 0,00
(7) 18 Compte de liaison : affectation 0,00 0,00
0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)(5) 0,00 0,00
0,00 204 Subventions d'équipements versés 0,00 0,00
0,00 21 Immobilisations corporelles (5) 0,00 0,00
0,00 (8) 22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
0,00 23 Immobilisations en cours (5) 0,00 0,00
0,00 26 Participations et créances (...) des participations 0,00 0,00
0,00 27 Autres immobilisations financières 96 000,00 96 000,00
70 000,00 28 Amortissements des immobilisations 70 000,00
0,00 45.. Opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00
0,00 3... Stocks 0,00 0,00
757 700,00 021 Virement de la section de fonctionnement 757 700,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 336 000,00 336 000,00
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,02
AFFECTATION AU COMPTE 1068 500 000,00
+
+
2 459 699,98 827 700,00 1 631 999,98 Recettes d'investissement - Total
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 2 959 700,00
=
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
B-1-1-B 9 A1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent
(2)
Proposition
nouvelle (3)
Vote de l'assemblée
délibérante (4)
Charges à caractère général 850 000,00 850 000,00 850 000,00 011
217 450,00 217 450,00 236 200,00 Achats prestations de services (autres que terrains à aménager) 6042
19 600,00 19 600,00 19 600,00 Eau et assainissement 60611
116 500,00 116 500,00 116 500,00 Énergie - Électricité 60612
52 500,00 52 500,00 52 500,00 Combustibles 60621
10 000,00 10 000,00 10 000,00 Carburants 60622
10 000,00 10 000,00 10 000,00 Alimentation 60623
4 360,00 4 360,00 4 360,00 Autres fournitures non stockées 60628
19 100,00 19 100,00 19 000,00 Fournitures d'entretien 60631
34 700,00 34 700,00 25 400,00 Fournitures de petit équipement 60632
1 000,00 1 000,00 1 000,00 Fournitures de voirie 60633
6 800,00 6 800,00 5 100,00 Vêtements de travail 60636
8 300,00 8 300,00 8 300,00 Fournitures administratives 6064
9 200,00 9 200,00 9 200,00 Livres, disques, cassettes...(bibliothèques et médiathèques) 6065
25 300,00 25 300,00 26 000,00 Autres matières et fournitures 6068
5 500,00 5 500,00 5 500,00 Contrats de prestations de services 611
0,00 0,00 Crédit-bail mobilier 6122
18 000,00 18 000,00 9 000,00 Locations mobilières 6135
500,00 500,00 500,00 Charges locatives et de copropriété 614
5 000,00 5 000,00 5 000,00 Terrains 61521
29 000,00 29 000,00 31 000,00 Entretien et réparations bâtiments publics 615221
1 000,00 1 000,00 1 000,00 Entretien et réparations autres bâtiments 615228
5 000,00 5 000,00 5 000,00 Entretien et réparations voiries 615231
12 000,00 12 000,00 12 000,00 Matériel roulant 61551
9 000,00 9 000,00 9 000,00 Autres biens mobiliers 61558
32 450,00 32 450,00 32 200,00 Maintenance 6156
35 500,00 35 500,00 35 500,00 Assurance multirisques 6161
0,00 0,00 Autres primes d'assurance 6168
10 000,00 10 000,00 10 000,00 Etudes et recherches 617
3 050,00 3 050,00 2 150,00 Documentation générale et technique 6182
11 000,00 11 000,00 11 000,00 Versements à des organismes de formation 6184
1 000,00 1 000,00 1 000,00 Indemnités au comptable et aux régisseurs 6225
19 010,00 19 010,00 19 010,00 Honoraires 6226
13 000,00 13 000,00 13 000,00 Frais d'actes et de contentieux 6227
14 300,00 14 300,00 14 300,00 Divers 6228
2 300,00 2 300,00 2 300,00 Annonces et insertions 6231
28 900,00 28 900,00 28 900,00 Fêtes et cérémonies 6232
2 000,00 2 000,00 2 000,00 Catalogues et imprimés 6236
11 000,00 11 000,00 11 000,00 Publications 6237
1 000,00 1 000,00 1 000,00 Transports de biens 6241
600,00 600,00 600,00 Voyages et déplacements 6251
1 000,00 1 000,00 1 000,00 Missions 6256
0,00 0,00 Réceptions 6257
8 500,00 8 500,00 8 500,00 Frais d'affranchissement 6261
17 500,00 17 500,00 17 300,00 Frais de télécommunications 6262
1 300,00 1 300,00 1 300,00 Services bancaires et assimilés 627
7 080,00 7 080,00 7 080,00 Concours divers (cotisations...) 6281
0,00 0,00 Frais de gardiennage (églises, forêts et bois communaux ...) 6282
0,00 0,00 Redevances pour services rendus 6284
2 000,00 2 000,00 2 000,00 A d'autres organismes 62878
6 500,00 6 500,00 6 500,00 Taxes foncières 63512
200,00 200,00 200,00 Taxes et impôts sur les véhicules 6355
1 000,00 1 000,00 1 000,00 Autres impôts, taxes, ...(autres organismes) 637
Charges de personnel et frais assimilés 2 050 000,00 2 050 000,00 1 982 000,00 012
0,00 0,00 Autre personnel extérieur 6218
7 615,00 7 615,00 7 615,00 Cotisations versées au F.N.A.L. 6332
25 840,00 25 840,00 25 840,00 Cotisations CNFPT et Centres de gestion 6336
4 770,00 4 770,00 4 770,00 Autres impôts, taxes , ...sur rémunérations 6338
B-1-1-B 10 A1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent
(2)
Proposition
nouvelle (3)
Vote de l'assemblée
délibérante (4)
868 800,00 868 800,00 837 200,00 Rémunération principale 64111
22 090,00 22 090,00 22 090,00 NBI, SFT et indemnité de résidence 64112
141 400,00 141 400,00 125 400,00 Autres indemnités 64118
358 800,00 358 800,00 358 800,00 Rémunérations 64131
3 315,00 3 315,00 3 315,00 Autres indemnités 64138
0,00 0,00 Autres emplois d'insertion 64168
14 000,00 14 000,00 14 000,00 Rémunérations des apprentis 6417
247 650,00 247 650,00 246 650,00 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 6451
275 400,00 275 400,00 256 000,00 Cotisations aux caisses de retraite 6453
17 320,00 17 320,00 17 320,00 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 6454
57 000,00 57 000,00 57 000,00 Cotisations pour assurance du personnel 6455
1 000,00 1 000,00 1 000,00 Cotisations sociales liées à l'apprentissage 6457
0,00 0,00 Cotisations aux autres organismes sociaux 6458
5 000,00 5 000,00 5 000,00 Médecine du travail, pharmacie 6475
0,00 0,00 Autres charges sociales diverses 6478
0,00 0,00 Autres charges 6488
Atténuations de produits 324 100,00 324 100,00 319 100,00 014
100,00 100,00 100,00 Dégrèv.taxe foncière / propriétés non bâties jeunes agriculteurs 7391171
1 000,00 1 000,00 1 000,00 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants 7391172
0,00 0,00 Dégrèvement sur plafonnement de la TP sur la valeur ajoutée 7391173
288 000,00 288 000,00 288 000,00 FNGIR 739221
35 000,00 35 000,00 30 000,00 Fonds de péréquation ressources communales et intercommunales 739223
Autres charges de gestion courante 390 823,00 390 823,00 389 031,00 65
90 000,00 90 000,00 90 000,00 Indemnités 6531
5 500,00 5 500,00 5 500,00 Cotisations de retraite 6533
5 500,00 5 500,00 5 500,00 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 6534
2 000,00 2 000,00 1 000,00 Formation 6535
100,00 100,00 Cotisations au fonds de financement de l'alloc° de fin de mandat 65372
500,00 500,00 500,00 Créances admises en non-valeur 6541
42 000,00 42 000,00 41 000,00 Service d'incendie 6553
100 000,00 100 000,00 100 000,00 Autres contributions 65548
0,00 0,00 GFP de rattachement 657351
0,00 0,00 Autres groupements 657358
39 405,00 39 405,00 47 631,00 Caisse des Ecoles 657361
65 778,00 65 778,00 54 900,00 CCAS 657362
40 000,00 40 000,00 43 000,00 Subventions de fonctionnement aux associations et autres ... 6574
40,00 40,00 Autres 65888
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 +012+014+65+656)
3 540 131,00 3 614 923,00 3 614 923,00
Charges financières (b) 122 000,00 122 000,00 135 000,00 66
120 000,00 120 000,00 130 000,00 Intérêts réglés à l'échéance 66111
0,00 0,00 Intérêts - rattachement des intérêts courus non échus 66112
0,00 0,00 Intérêts des autres dettes 6618
2 000,00 2 000,00 5 000,00 Autres 6688
Charges exceptionnelles (c) 21 000,00 21 000,00 21 000,00 67
500,00 500,00 500,00 Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 6718
500,00 500,00 500,00 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 673
20 000,00 20 000,00 20 000,00 Autres charges exceptionnelles 678
Dépenses imprévues ( fonctionnement ) (e) 50 000,00 50 000,00 50 000,00 022
3 807 923,00 3 807 923,00 3 746 131,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
Virement à la section d'investissement 757 700,00 757 700,00 558 700,00 023
Opérations d'ordre de transfert entre sections (7)(8)(9) 70 000,00 70 000,00 60 000,00 042
70 000,00 70 000,00 60 000,00 Dotations aux amort. des immos incorporelles et corporelles 6811
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
618 700,00 827 700,00 827 700,00
B-1-1-B 11 A1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent
(2)
Proposition
nouvelle (3)
Vote de l'assemblée
délibérante (4)
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement (10) 0,00 0,00 043
827 700,00 827 700,00 618 700,00 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
4 364 831,00 4 635 623,00 4 635 623,00 TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)
RESTES A REALISER 2019 (11 ) 0,00
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11 ) 0,00
+
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 4 635 623,00
=
+
30 000,00
30 000.00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1 0.00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(11 ) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
B-1-1-B 12 A2
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent
(2)
Proposition
nouvelle (3)
Vote de l'assemblée
délibérante (4)
Atténuations de charges 50 000,00 50 000,00 50 000,00 013
50 000,00 50 000,00 50 000,00 Remboursements sur rémunérations du personnel 6419
Produits des services, du domaine et ventes diverses 286 950,00 286 950,00 369 850,00 70
1 000,00 1 000,00 1 000,00 Concession dans les cimetières (produit net) 70311
3 050,00 3 050,00 3 050,00 Redevance d'occupation du domaine public communal 70323
5 500,00 5 500,00 5 500,00 Redevances et droits des services à caractère culturel 7062
20 000,00 20 000,00 40 000,00 A caractère de loisirs 70632
3 000,00 3 000,00 5 000,00 Redevances et droits des services à caractère social 7066
230 000,00 230 000,00 290 000,00 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseigneme 7067
0,00 0,00 Autres marchandises 7078
100,00 100,00 100,00 Locations diverses (autres qu'immeubles) 7083
24 000,00 24 000,00 23 200,00 aux budgets annexes, C.C.A.S. et Caisse des Écoles 70841
0,00 0,00 Au GFP de rattachement 70846
0,00 0,00 par les C.C.A.S 70873
0,00 0,00 Par le GFP de rattachement 70876
300,00 300,00 300,00 par d'autres redevables 70878
0,00 0,00 1 700,00 Autres produits d'activités annexes (abonnements et vente d'ouv 7088
Impôts et taxes 2 345 779,00 2 345 779,00 2 275 024,10 73
1 980 000,00 1 980 000,00 1 900 000,00 Taxes foncières et d'habitation 73111
0,00 0,00 Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises 73112
0,00 0,00 Taxe sur les Surfaces Commerciales 73113
0,00 0,00 Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau 73114
0,00 0,00 Autres impôts locaux ou assimilés 7318
359 479,00 359 479,00 359 479,00 Attribution de compensation 73211
300,00 300,00 800,00 Droits de place 7336
6 000,00 6 000,00 6 000,00 Autres taxes 7338
0,00 0,00 Taxe additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publi 7381
0,00 0,00 8 745,10 Autres taxes diverses 7388
Dotations, subventions et participations 1 119 955,00 1 119 955,00 1 088 931,00 74
396 718,00 396 718,00 389 976,00 Dotation forfaitaire 7411
201 768,00 201 768,00 181 755,00 Dotation de solidarité rurale 74121
116 123,00 116 123,00 117 029,00 Dotation nationale de péréquation 74127
500,00 500,00 100,00 FCTVA 744
50 500,00 50 500,00 45 000,00 Autres 74718
0,00 0,00 Départements 7473
6 000,00 6 000,00 5 000,00 Communes membres du GFP 74741
150 000,00 150 000,00 150 000,00 Autres organismes 7478
100 000,00 100 000,00 100 000,00 Compensation pour perte de taxe additionnelle ... 7482
0,00 0,00 Etat - Compensation au titre de la CET (CVAE et CFE) 74833
6 691,00 6 691,00 6 700,00 Etat - Compensation au titre des exonérations des taxes foncièr 74834
91 655,00 91 655,00 92 800,00 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitat 74835
0,00 0,00 571,00 Autres attributions et participations 7488
Autres produits de gestion courante 175 400,63 175 400,63 29 000,00 75
31 400,63 31 400,63 29 000,00 Revenus des immeubles 752
144 000,00 144 000,00 Excédent des budgets annexes à caractère administratif 7551
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = (70+74+75+013)
3 812 805,10 3 978 084,63 3 978 084,63
Produits financiers (b) 0,00 0,00 76
0,00 0,00 Produits de participations 761
0,00 0,00 Par le GFP de rattachement 76232
Produits exceptionnels (c) 0,00 0,00 77
0,00 0,00 Produits exceptionnels divers 7788
3 978 084,63 3 978 084,63 3 812 805,10 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
Opérations d'ordre de transfert entre sections (6) 33 200,00 33 200,00 33 200,00 042
30 000,00 30 000,00 30 000,00 Immobilisations corporelles 722
3 200,00 3 200,00 3 200,00 Quote-part des subventions d'investissement transférées au comp 777
B-1-1-B 13 A2
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent
(2)
Proposition
nouvelle (3)
Vote de l'assemblée
délibérante (4)
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement (9) 0,00 0,00 043
33 200,00 33 200,00 33 200,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
3 846 005,10 4 011 284,63 4 011 284,63 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)
RESTES A REALISER 2019 (10) 0,00
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 624 338,37
+
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 4 635 623,00
=
+
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
0,00
0.00
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1 0.00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
B-1-1-B 14 B1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent
(2)
Proposition
nouvelle (3)
Vote de l'assemblée
délibérante (4)
Stocks 0,00 0,00 010
Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 20
0,00 0,00 Frais réalisation documents urbanisme et numérisation cadastre 202
0,00 0,00 Frais d'études 2031
0,00 0,00 Concessions et droits similaires 2051
Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00 0,00 204
0,00 0,00 GFP de rattachement - Biens mobiliers, matériel et études 2041511
0,00 0,00 Autres groupements - Biens mobiliers, matériel et études 2041581
0,00 0,00 Privé - Biens mobiliers, matériel et études 20421
Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00 0,00 21
0,00 0,00 Terrains nus 2111
0,00 0,00 Terrains bâtis 2115
0,00 0,00 Autres agencements et aménagements de terrains 2128
0,00 0,00 Hôtel de ville 21311
0,00 0,00 Bâtiments scolaires 21312
0,00 0,00 Équipements du cimetière 21316
0,00 0,00 Autres bâtiments publics 21318
0,00 0,00 Immeubles de rapport 2132
0,00 0,00 Autres installations, matériel et outillage techniques 2158
0,00 0,00 Oeuvres et objets d'art 2161
0,00 0,00 Matériel de transport 2182
0,00 0,00 Matériel de bureau et matériel informatique 2183
0,00 0,00 Mobilier 2184
0,00 0,00 Autres immobilisations corporelles 2188
Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 22
Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00 0,00 23
0,00 0,00 Constructions 2313
0,00 0,00 Installations, matériel et outillage techniques 2315
0,00 0,00 Autres immobilisations corporelles 2318
0,00 0,00 Avances et acomptes versés sur commandes d'immos corporelles 238
Opération d'équipement n° 216 (5) 50 000,00 50 000,00 201 050,45
Opération d'équipement n° 218 (5) 5 000,00 5 000,00 5 000,00
Opération d'équipement n° 232 (5) 0,00 0,00 10 847,25
Opération d'équipement n° 233 (5) 2 000,00 2 000,00 2 000,00
Opération d'équipement n° 240 (5) 0,00 0,00 11 007,64
Opération d'équipement n° 250 (5) 0,00 0,00 25 451,00
Opération d'équipement n° 252 (5) 11 650,00 11 650,00 8 300,00
Opération d'équipement n° 257 (5) 0,00 0,00 5 711,37
Opération d'équipement n° 258 (5) 100 000,00 100 000,00 316 000,00
Opération d'équipement n° 268 (5) 10 000,00 10 000,00 464 948,74
Opération d'équipement n° 281 (5) 0,00 0,00 1 200,00
Opération d'équipement n° 289 (5) 2 600,00 2 600,00 1 100,00
Opération d'équipement n° 293 (5) 3 500,00 3 500,00 3 400,00
Opération d'équipement n° 294 (5) 130 000,00 130 000,00 65 000,00
Opération d'équipement n° 295 (5) 4 000,00 4 000,00 4 000,00
Opération d'équipement n° 296 (5) 1 000,00 1 000,00 5 000,00
Opération d'équipement n° 297 (5) 5 400,00 5 400,00 66 290,00
Opération d'équipement n° 299 (5) 0,00 0,00 2 500,00
Opération d'équipement n° 300 (5) 11 500,00 11 500,00 5 500,00
Opération d'équipement n° 301 (5) 17 750,00 17 750,00 2 810,35
Opération d'équipement n° 302 (5) 0,00 0,00 200,00
Opération d'équipement n° 303 (5) 0,00 0,00 90 000,00
B-1-1-B 15 B1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent
(2)
Proposition
nouvelle (3)
Vote de l'assemblée
délibérante (4)
Opération d'équipement n° 308 (5) 1 450,00 1 450,00 5 640,16
Opération d'équipement n° 309 (5) 3 000,00 3 000,00 10 500,00
Opération d'équipement n° 310 (5) 3 600,00 3 600,00 20 000,00
Opération d'équipement n° 312 (5) 250,00 250,00 2 900,00
Opération d'équipement n° 313 (5) 44 300,00 44 300,00 7 089,00
Opération d'équipement n° 314 (5) 50 000,00 50 000,00 10 082,00
Opération d'équipement n° 315 (5) 100 000,00 100 000,00 105 040,00
Opération d'équipement n° 316 (5) 10 000,00 10 000,00 40 000,00
Opération d'équipement n° 317 (5) 20 000,00 20 000,00
Opération d'équipement n° 319 (5) 0,00 0,00 400 000,00
Opération d'équipement n° 320 (5) 3 600,00 3 600,00 4 600,00
Opération d'équipement n° 321 (5) 0,00 0,00 400 000,00
Opération d'équipement n° 322 (5) 4 000,00 4 000,00 4 000,00
Opération d'équipement n° 323 (5) 27 000,00 27 000,00
Opération d'équipement n° 324 (5) 139 886,10 139 886,10
Total des dépenses d'équipement 2 307 167,96 761 486,10 761 486,10
Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 60 000,00 10
0,00 0,00 60 000,00 Taxe d'aménagement 10226
Emprunts et dettes assimilées 320 000,00 320 000,00 327 500,00 16
290 000,00 290 000,00 310 000,00 Emprunts en euros 1641
0,00 0,00 Dépôts et cautionnements reçus 165
30 000,00 30 000,00 17 500,00 Départements 16873
0,00 0,00 GFP de rattachement 168751
0,00 0,00 Autres groupements 168758
Autres immobilisations financières 0,00 0,00 27
0,00 0,00 Autres communes 276348
Total des dépenses financières 387 500,00 320 000,00 320 000,00
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00
1 081 486,10 1 081 486,10 2 694 667,96 TOTAL DEPENSES REELLES DE L'EXERCICE
Opérations d'ordre de transfert entre sections (7) 33 200,00 33 200,00 33 200,00 040
3 200,00 3 200,00 3 200,00 Reprises sur autofinancement antérieur (8)
3 000,00 3 000,00 3 000,00 Départements 13913
200,00 200,00 200,00 Autres 13918
30 000,00 30 000,00 30 000,00 Charges transférées (9)
5 000,00 5 000,00 Autres agencements et aménagements de terrains 2128
10 000,00 10 000,00 10 000,00 Hôtel de ville 21311
5 000,00 5 000,00 10 000,00 Bâtiments scolaires 21312
10 000,00 10 000,00 10 000,00 Autres bâtiments publics 21318
0,00 0,00 Immeubles de rapport 2132
Opérations patrimoniales (10) 0,00 0,00 041
0,00 0,00 Autres groupements 276358
33 200,00 33 200,00 33 200,00 TOTAL DEPENSES D'ORDRE DE L'EXERCICE
2 727 867,96 1 114 686,10 1 114 686,10 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d'ordre)
B-1-1-B 16 B1
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
RESTES A REALISER 2019 (11 ) 88 314,54
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11 ) 472 195,36
+
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 1 675 196,00
=
+
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(11 ) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
B-1-1-B 17 B2
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent
(2)
Proposition
nouvelle (3)
Vote de l'assemblée
délibérante (4)
Stocks 0,00 0,00 010
Subventions d'investissement (hors 138) 165 487,15 165 487,15 1 232 553,50 13
0,00 0,00 39 504,76 Régions 1312
0,00 0,00 37 810,39 Départements 1313
0,00 0,00 Autres 1318
0,00 0,00 108 843,80 Etat et établissements nationaux 1321
0,00 0,00 26 190,80 Régions 1322
165 487,15 165 487,15 1 016 703,75 Départements 1323
0,00 0,00 3 500,00 Autres 1328
Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 17 883,50 16
0,00 0,00 Emprunts en euros 1641
0,00 0,00 17 883,50 Départements 16873
Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 20
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 204
Immobilisations corporelles 0,00 0,00 21
Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 22
Immobilisations en cours 0,00 0,00 23
Total des recettes d'équipement 1 250 437,00 165 487,15 165 487,15
Dotations, fonds divers et réserves 1 050 000,00 1 050 000,00 790 000,00 10
350 000,00 350 000,00 140 000,00 F.C.T.V.A. 10222
0,00 0,00 T.L.E. 10223
200 000,00 200 000,00 200 000,00 Taxe d'aménagement 10226
500 000,00 500 000,00 450 000,00 Excédents de fonctionnement capitalisés 1068
Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 165
Autres immobilisations financières 96 000,00 96 000,00 27
96 000,00 96 000,00 Autres communes 276348
Produits de cessions 336 000,00 336 000,00 330 000,00 024
Total des recettes financières 1 120 000,00 1 482 000,00 1 482 000,00
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00
1 647 487,15 1 647 487,15 2 370 437,00 TOTAL RECETTES REELLES
Virement de la section de fonctionnement 757 700,00 757 700,00 558 700,00 021
Opérations d'ordre de transfert entre sections (6)(7)(8) 70 000,00 70 000,00 60 000,00 040
5 000,00 5 000,00 2 000,00 Amortissements des frais d'études 28031
1 000,00 1 000,00 800,00 Amortissement de frais d'insertion 28033
1 000,00 1 000,00 Communes du GFP - Projets d'infrastructures d'intérêt national 28041413
0,00 0,00 Autres communes - Projets d'infrastructures d'intérêt national 28041483
0,00 0,00 GFP de rattachement - Biens mobiliers, matériel et études 28041511
1 000,00 1 000,00 900,00 Autres groupements - Biens mobiliers, matériel et études 28041581
0,00 0,00 Autres groupements - Bâtiments et installations 28041582
0,00 0,00 Privé - Biens mobiliers, matériel et études 280421
2 000,00 2 000,00 2 000,00 Privé - Bâtiments et installations 280422
3 000,00 3 000,00 2 300,00 Concessions et droits similaires 28051
2 000,00 2 000,00 2 500,00 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 281568
2 000,00 2 000,00 2 000,00 Matériel roulant 281571
0,00 0,00 Autre matériel et outillage de voirie 281578
0,00 0,00 Autres installations, matériel et outillage techniques 28158
13 000,00 13 000,00 13 000,00 Matériel de transport 28182
8 000,00 8 000,00 6 500,00 Matériel de bureau et matériel informatique 28183
7 000,00 7 000,00 7 000,00 Mobilier 28184
25 000,00 25 000,00 21 000,00 Autres immobilisations corporelles 28188
B-1-1-B 18 B2
III III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Chap/
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent
(2)
Proposition
nouvelle (3)
Vote de l'assemblée
délibérante (4)
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
618 700,00 827 700,00 827 700,00
Opérations patrimoniales (9) 0,00 0,00 041
0,00 0,00 Autres groupements 168758
827 700,00 827 700,00 618 700,00 TOTAL RECETTES D'ORDRE DE L'EXERCICE
2 989 137,00 2 475 187,15 2 475 187,15 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
(= Total des opérations réelles et ordres)
RESTES A REALISER 2019 (10) 484 512,83
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,02
+
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 2 959 700,00
=
+
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
B-1-1-B 19 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 209
LIBELLE : EXTENSION ECOLE MATERNELLE PHASE N°3
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 896 380,29 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 299,96 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 299,96 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 896 080,33 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 896 080,33 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Départements 1323 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
Emprunts en euros 1641 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 20 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 216
LIBELLE : TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DES FETES
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 56 005,14 50 000,00 0,00 50 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 2 750,80 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 2 750,80 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 867,78 50 000,00 0,00 50 000,00
21311 Hôtel de ville 2 071,20 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00
2184 Mobilier 6 242,86 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 553,72 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 42 386,56 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 42 386,56 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
Emprunts en euros 1641 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-50 000,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 21 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 218
LIBELLE : MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE BATIMENTS
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 30 382,88 5 000,00 0,00 5 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 30 382,88 5 000,00 0,00 5 000,00
21312 Bâtiments scolaires 2 490,40 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 7 066,91 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 20 825,57 5 000,00 0,00 5 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Départements 1323 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-5 000,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 22 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 232
LIBELLE : PLAN LOCAL D'URBANISME
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 173 197,20 0,00 3 419,97 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 173 197,20 0,00 3 419,97 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme et numérisation cadastre 172 975,84 0,00 3 419,97 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 221,36 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-3 419,97
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 233
LIBELLE : EXTINCTEURS BATIMENTS COMMUNAUX
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 6 572,02 2 000,00 0,00 2 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 572,02 2 000,00 0,00 2 000,00
21311 Hôtel de ville 1 356,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 650,36 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 565,66 2 000,00 0,00 2 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 000,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 23 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 234
LIBELLE : ILLUMINATIONS DE NOEL
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 6 240,21 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 240,21 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 6 240,21 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 240
LIBELLE : MODERNISATION INFORMATISATION MAIRIE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 42 211,24 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 12 426,01 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions et droits similaires 12 426,01 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 29 785,23 0,00 0,00 0,00
21311 Hôtel de ville 12 382,10 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 1 775,47 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 15 627,66 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 24 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 250
LIBELLE : TRAVAUX EGLISE 2013
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 113 470,38 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 113 470,38 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 102 089,68 0,00 0,00 0,00
2132 Immeubles de rapport 6 565,60 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 815,10 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 3 500,00 0,00
Subventions d'investissement 13 3 500,00 0,00
Autres 1328 3 500,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
3 500,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 25 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 252
LIBELLE : EQUIPEMENTS ENTRETIEN DIVERS BATIMENTS
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 23 915,77 11 650,00 0,00 11 650,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 23 915,77 11 650,00 0,00 11 650,00
21318 Autres bâtiments publics 4 060,45 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 19 855,32 11 650,00 0,00 11 650,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-11 650,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 253
LIBELLE : ENFOUISSEMENT RESEAUX
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 0,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 26 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 254
LIBELLE : PANNEAUX INFORMATION ELECTRONIQUE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 25 733,42 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 25 733,42 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 4 236,83 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 21 496,59 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 255
LIBELLE : EQUIPEMENTS SERVICE TECHNIQUE 2014
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 11 091,66 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 091,66 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 1 446,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 9 645,66 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 27 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 256
LIBELLE : TRAVAUX DIVERS VOIRIE 2014
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 20 573,79 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 573,79 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements de terrains 8 376,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 7 195,84 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 4 202,03 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 799,92 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 28 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 257
LIBELLE : Acquisition séchoir Tuilerie
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 230 754,05 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 230 421,64 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 109 998,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements de terrains 300,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 115 421,03 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 702,61 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 332,41 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 332,41 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 29 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 258
LIBELLE : ACQUISITION FONCIERE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 203 938,51 100 000,00 0,00 100 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 203 938,51 100 000,00 0,00 100 000,00
2111 Terrains nus 15 000,00 100 000,00 0,00 100 000,00
2115 Terrains bâtis 188 938,51 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-100 000,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 259
LIBELLE : VEHICULE TOUS SERVICES
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 6 779,50 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 779,50 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 6 779,50 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 30 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 260
LIBELLE : MODULES PREFABRIQUES ELEMENTAIRE 2014
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 212 924,67 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 212 924,67 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 212 924,67 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 261
LIBELLE : TRAVAUX ET EQUIPEMENTS ELEMENTAIRE 2014
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 6 596,30 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 596,30 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 2 247,60 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 3 763,46 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 585,24 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 31 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 262
LIBELLE : TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OMNISPORTS 2014
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 10 152,80 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 152,80 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 9 160,80 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 992,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 263
LIBELLE : FONDS DE CONCOURS 2014
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 8 010,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 8 010,00 0,00 0,00 0,00
2041413 Communes du GFP - Projets d'infrastructures d'intérêt national 8 010,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 32 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 264
LIBELLE : TRAVAUX ENTREE MAIRIE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 0,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 265
LIBELLE : MOBILIER MAIRIE 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 1 008,70 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 008,70 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 1 008,70 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 33 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 266
LIBELLE : INFORMATIQUE MAIRIE 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 18 007,92 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 2 854,80 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions et droits similaires 2 854,80 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 153,12 0,00 0,00 0,00
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 12 938,40 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 214,72 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 267
LIBELLE : TRAVAUX ECOLE ELEM 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 0,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 34 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 268
LIBELLE : NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEMENTAIRE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 3 349 944,87 10 000,00 16 680,55 10 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 10 000,00 0,00 10 000,00
2031 Frais d'études 0,00 10 000,00 0,00 10 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 39 089,41 0,00 0,00 0,00
21311 Hôtel de ville 1 431,31 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 19 877,72 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 2 633,04 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 6 083,98 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 9 063,36 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 3 310 855,46 0,00 16 680,55 0,00
2313 Constructions 3 255 170,64 0,00 16 680,55 0,00
238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immos corporelles 55 684,82 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
Immobilisations en cours 23 0,00 0,00
Avances et acomptes versés sur commandes d'immos corporelles 238 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-26 680,55
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 35 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 269
LIBELLE : EQUIPEMENTS NOUVELLE CLASSE ELEM
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 7 406,32 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 406,32 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 5 642,19 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 764,13 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 270
LIBELLE : AMENAGEMENT ANNEXE REFECTOIRE ELEM
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 9 954,90 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9 954,90 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 333,13 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 2 812,49 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 6 809,28 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 36 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 271
LIBELLE : TRAVAUX ECOLE MATERNELLE 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 26 895,55 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 26 895,55 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 26 895,55 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 272
LIBELLE : TRAVAUX EXTERIEUR CLSH 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 0,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 37 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 273
LIBELLE : AMENAGEMENT BUREAU ALSH + EQUIPEMENTS ALAE MATER
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 7 508,86 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 508,86 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 508,86 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 274
LIBELLE : EQUIPEMENTS ST + SALLE OMNISPORTS 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 14 288,87 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 14 288,87 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 2 474,76 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 2 190,24 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 9 623,87 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 38 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 275
LIBELLE : EQUIPEMENTS BIBLIOTHEQUE 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 229,99 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 229,99 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 229,99 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 276
LIBELLE : EQUIPEMENTS + MOBILIER PM 2015
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 1 320,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 320,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 320,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 39 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 277
LIBELLE : AMENAGEMENT CLOTURE CIMETIERE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 0,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 278
LIBELLE : TRAVAUX DIVERS VOIRIE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 14 844,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 14 844,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements de terrains 14 844,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 40 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 279
LIBELLE : PARTICIPATION VIDEO SURVEILLANCE ZONE LAFITTE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 5 517,70 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 517,70 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 5 517,70 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 280
LIBELLE : GARDE CORPS ESCALIER MAISON ASSOCIATIONS
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 5 001,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 001,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 5 001,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 41 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 281
LIBELLE : TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OMNISPORTS
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 41 986,67 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 41 986,67 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 40 042,02 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 944,65 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 282
LIBELLE : INFORMATIQUE ET MULTI MEDIA ELEMENTAIRE 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 527,90 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 527,90 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 229,01 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 298,89 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 42 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 283
LIBELLE : EQUIPEMENTS MAIRIE 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 262,47 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 262,47 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 262,47 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 284
LIBELLE : MODIFICATION ENTREE MAIRIE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 92 150,46 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 975,78 0,00 0,00 0,00
21311 Hôtel de ville 3 975,78 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 88 174,68 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 88 174,68 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 43 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 285
LIBELLE : TRAV ELEM BAT EXISTANT 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 68 676,08 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 68 676,08 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 68 676,08 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 286
LIBELLE : MOBILIER ECOLES 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 3 145,19 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 145,19 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 138,05 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 2 136,86 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 870,28 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 44 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 287
LIBELLE : TRAVAUX CANTINE 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 4 698,66 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 698,66 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 1 134,66 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 564,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 288
LIBELLE : TRAVAUX MATERNELLE 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 19 826,96 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 19 826,96 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 16 867,76 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 959,20 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 45 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 289
LIBELLE : EQUIPEMENTS ALAE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 6 802,74 2 600,00 332,82 2 600,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 802,74 2 600,00 332,82 2 600,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 0,00 500,00 0,00 500,00
2184 Mobilier 2 213,57 2 000,00 0,00 2 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 589,17 100,00 332,82 100,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 932,82
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 290
LIBELLE : NOUVEAU PREFA ALAE MATER 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 43 075,73 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 43 075,73 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 43 075,73 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 46 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 291
LIBELLE : EQUIPEMENTS BIBLIO 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 5 417,60 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 417,60 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 4 495,20 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 922,40 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 292
LIBELLE : INFORMATIQUE BIBLIO + PM 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 972,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 972,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 972,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 47 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 293
LIBELLE : ARMEMENT PM
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 1 829,21 3 500,00 0,00 3 500,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 740,40 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions et droits similaires 740,40 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 088,81 3 500,00 0,00 3 500,00
2184 Mobilier 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 088,81 2 500,00 0,00 2 500,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-3 500,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 294
LIBELLE : TRAVAUX CIMETIERE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 31 679,47 130 000,00 0,00 130 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 31 679,47 130 000,00 0,00 130 000,00
2128 Autres agencements et aménagements de terrains 31 091,47 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 588,00 130 000,00 0,00 130 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-130 000,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 48 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 295
LIBELLE : MISE AUX NORMES POTEAUX INCENDIE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 15 106,85 4 000,00 2 124,00 4 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 106,85 4 000,00 2 124,00 4 000,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 15 106,85 4 000,00 2 124,00 4 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-6 124,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 296
LIBELLE : ADAP 2016
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-1 000,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 49 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 297
LIBELLE : TRAVAUX ET EQUIPEMENTS MAIRIE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 34 707,21 5 400,00 811,30 5 400,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 34 707,21 5 400,00 811,30 5 400,00
21311 Hôtel de ville 18 103,86 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 6 195,12 3 000,00 811,30 3 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 408,23 2 400,00 0,00 2 400,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-6 211,30
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 298
LIBELLE : INFORMATIQUE MAIRIE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 1 304,46 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 304,46 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 1 221,60 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 82,86 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 50 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 299
LIBELLE : SECURISATION PLAN VIGIPIRATE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 4 291,97 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 291,97 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 291,97 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 51 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 300
LIBELLE : TRAVAUX ALAE-ALSH
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 29 311,49 11 500,00 0,00 11 500,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 29 311,49 11 500,00 0,00 11 500,00
21312 Bâtiments scolaires 24 481,62 8 500,00 0,00 8 500,00
21318 Autres bâtiments publics 4 008,08 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 0,00 1 500,00 0,00 1 500,00
2184 Mobilier 821,79 1 500,00 0,00 1 500,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-11 500,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 52 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 301
LIBELLE : EQUIPEMENTS MATERNELLE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 4 172,48 17 750,00 0,00 17 750,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 172,48 17 750,00 0,00 17 750,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 2 500,00 0,00 2 500,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 172,48 15 250,00 0,00 15 250,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-17 750,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 302
LIBELLE : EQUIPEMENTS CLUB HOUSE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 0,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 53 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 303
LIBELLE : AMENAGEMENT ESPLANADE DE VERDUN
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 97 999,09 0,00 14 962,50 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 5 081,71 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 5 081,71 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 92 917,38 0,00 14 962,50 0,00
2313 Constructions 92 917,38 0,00 14 962,50 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-14 962,50
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 304
LIBELLE : EFFACEMENT RESEAUX CHEMIN SAINT PIERRE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 31 946,26 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 31 946,26 0,00 0,00 0,00
2041581 Autres groupements - Biens mobiliers, matériel et études 12 061,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé - Biens mobiliers, matériel et études 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé - Bâtiments et installations 19 885,26 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 54 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 305
LIBELLE : PLAN DE CIRCULATION
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 13 380,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 13 380,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 13 380,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 306
LIBELLE : CONTRIBUTION ENEDIS
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 20 926,20 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 20 926,20 0,00 0,00 0,00
20421 Privé - Biens mobiliers, matériel et études 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé - Bâtiments et installations 20 926,20 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 55 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 307
LIBELLE : REHABILTATION SALLE DES FETES
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 0,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 308
LIBELLE : EQUIPEMENTS ASSOCIATIONS
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 4 928,16 1 450,00 0,00 1 450,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 928,16 1 450,00 0,00 1 450,00
2184 Mobilier 1 560,96 300,00 0,00 300,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 367,20 1 150,00 0,00 1 150,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-1 450,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 56 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 309
LIBELLE : INFORMATIQUE ELEMENTAIRE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 26 540,21 3 000,00 0,00 3 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 895,44 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions et droits similaires 895,44 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 25 644,77 3 000,00 0,00 3 000,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 19 997,86 3 000,00 0,00 3 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 646,91 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-3 000,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 310
LIBELLE : EQUIPEMENTS NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 21 822,26 3 600,00 2 556,00 3 600,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 21 822,26 3 600,00 2 556,00 3 600,00
21312 Bâtiments scolaires 15 840,00 0,00 2 556,00 0,00
2184 Mobilier 4 607,10 900,00 0,00 900,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 375,16 2 700,00 0,00 2 700,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-6 156,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 57 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 311
LIBELLE : EQUIPEMENTS REFECTOIRE ELEMENTAIRE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 319,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 319,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 319,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 312
LIBELLE : INFORMATIQUE MATERNELLE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 2 730,27 250,00 0,00 250,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 730,27 250,00 0,00 250,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 2 730,27 250,00 0,00 250,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-250,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 58 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 313
LIBELLE : EQUIPEMENTS SERVICES TECHNIQUES
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 5 012,31 44 300,00 0,00 44 300,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 012,31 44 300,00 0,00 44 300,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 012,31 44 300,00 0,00 44 300,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-44 300,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 314
LIBELLE : TERRAIN DE FOOTBALL N°1
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 6 882,00 50 000,00 3 120,00 50 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 882,00 50 000,00 3 120,00 50 000,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 6 882,00 0,00 3 120,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-53 120,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 59 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 315
LIBELLE : TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 54 309,06 100 000,00 504,00 100 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 54 309,06 100 000,00 504,00 100 000,00
21318 Autres bâtiments publics 54 309,06 100 000,00 504,00 100 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-100 504,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 316
LIBELLE : EXTENSION RESEAU ELECTRIQUE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 0,00 10 000,00 0,00 10 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 10 000,00 0,00 10 000,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 10 000,00 0,00 10 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-10 000,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 60 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 317
LIBELLE : RENOVATION PETIT PATRIMOINE CULTUREL
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 0,00 20 000,00 0,00 20 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 20 000,00 0,00 20 000,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 20 000,00 0,00 20 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-20 000,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 318
LIBELLE : VEHICULE PM
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 18 450,00 0,00 0,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 18 450,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 18 450,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 61 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 319
LIBELLE : DEPLACEMENT MODULES MATERNELLE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 448 782,19 0,00 10 726,00 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 448 782,19 0,00 10 726,00 0,00
2313 Constructions 448 782,19 0,00 10 726,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-10 726,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 320
LIBELLE : TRAVAUX ECOLE MATERNELLE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 5 304,37 3 600,00 0,00 3 600,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 304,37 3 600,00 0,00 3 600,00
21312 Bâtiments scolaires 5 304,37 3 600,00 0,00 3 600,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-3 600,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 62 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 321
LIBELLE : DEPLACEMENT BIBLIOTHEQUE
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 10 690,67 0,00 33 077,40 0,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 10 690,67 0,00 33 077,40 0,00
2313 Constructions 10 690,67 0,00 33 077,40 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-33 077,40
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 322
LIBELLE : DEFIBRILATEURS
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 3 916,20 4 000,00 0,00 4 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 916,20 4 000,00 0,00 4 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 916,20 4 000,00 0,00 4 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-4 000,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 63 B3
III III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 323
LIBELLE : AIRES DE JEUX
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 0,00 27 000,00 0,00 27 000,00 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 27 000,00 0,00 27 000,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 27 000,00 0,00 27 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-27 000,00
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 324
LIBELLE : DIVERS
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES b
Vote (3) Propositions
nouvelles
(3)
Restes à réaliser
2019 (2)(4)
Libellé (1) Art. (1) Réalisations
cumulées au
01/01/2020
a 0,00 139 886,10 0,00 139 886,10 b
Montant pour
information
(4)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 139 886,10 0,00 139 886,10
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 139 886,10 0,00 139 886,10
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l'exercice Restes à réaliser 2019 (2) RECETTES (répartition) (Pour information)
d c TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00
Subventions d'investissement 13 0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées 16 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-139 886,10
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
(3) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 64 A1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Libellé
TOTAL
01
Opérations
non
ventilables
9
Action
économique
8
Aménagt et
services
urbains,
7
Logement
6
Famille
5
Interventions
sociales et
santé
4
Sport et
jeunesse
3
Culture
2
Enseignement
-
Formation
1
Sécurité et
salubrité
publiques
0
Services
généraux
administrat°
publiques
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles
Equipements municipaux (2)
0,00
761 486,10
0,00
0,00
0,00
44 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
150 000,00
0,00
0,00
0,00
42 300,00
0,00
3 500,00
0,00
521 386,10
Equip. non municipaux (c/204) (3)
320 000,00 Opérations financières
Dépenses d'ordre
320 000,00
33 200.00 33 200.00
320 000.00 521 386.10 42 300.00 3 500.00 0.00 150 000.00 0.00 0.00 0.00 44 300.00 0.00 1 081 486.10
0,00 0,00 153 624,00 33 077,40 72 595,37 3 500,00 542 703,87 1 675 196,00 0,00 44 300,00 0,00 825 395,36
0,00 0,00 3 624,00 33 077,40 30 295,37 0,00 21 317,77 560 509,90 0,00 0,00 0,00 472 195,36
Total cumulé dépenses d'investissement
RAR N-1 et reports
Total dépenses de l'exercice 0,00 0,00 150 000,00 0,00 42 300,00 3 500,00 521 386,10 353 200,00 1 114 686,10 0,00 44 300,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 475 187,15 1 973 700,00 501 487,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total recettes de l'exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 484 512,85 72 613,24 0,00 411 319,61 0,00 580,00 0,00 0,00
1 973 700,00 0,00 0,00 0,00 2 959 700,00 574 100,39 0,00 411 319,61 0,00 580,00 0,00 0,00
RECETTES
DEPENSES
2 380,00 0,00 138 290,00 67 440,00 1 246 770,00 97 360,00 1 927 883,00 4 635 623,00 0,00 205 800,00 0,00 949 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total cumulé dépenses de fonctionnement
RAR N-1 et reports
Total dépenses de l'exercice 2 380,00 0,00 138 290,00 67 440,00 1 246 770,00 97 360,00 1 927 883,00 949 700,00 4 635 623,00 0,00 205 800,00 0,00
FONCTIONNEMENT
RECETTES
0,00 0,00 103 000,00 500,00 155 000,00 0,00 3 719 584,63 4 635 623,00 0,00 0,00 0,00 657 538,37
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 624 338,37 0,00 0,00 0,00 624 338,37
Total cumulé recettes de fonctionnement
RAR N-1 et reports
Total recettes de l'exercice 0,00 0,00 103 000,00 500,00 155 000,00 0,00 3 719 584,63 33 200,00 4 011 284,63 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public
ou budget annexe (L.2312-3, R.2311-1 et R.2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de
la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L.5211-36 a1 et R.5211-14 + L.5711-1 et
R.5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale.
65 A1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Art (1) Libellé
9
Action
économique
8
Aménagt et
services
urbains,
environement
7
Logement
6
Famille
5
Interventions
sociales et
santé
4
Sport et
jeunesse
3
Culture
2
Enseignement
-
Formation
1
Sécurité et
salubrité
publiques
0
Services
généraux
administrat°
publiques
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d'investissement 72 595,37 3 500,00 542 703,87 825 395,36 1 675 196,00 0,00 44 300,00 0,00 0,00 0,00 153 624,00 33 077,40
Dépenses réelles 792 195,36 542 703,87 3 500,00 72 595,37 33 077,40 153 624,00 0,00 0,00 0,00 44 300,00 0,00 1 641 996,00
472 195,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 472 195,36 001 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté
472 195,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 472 195,36 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté 001
320 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 320 000,00 16 Emprunts et dettes assimilées
290 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 290 000,00 Emprunts en euros 1641
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dépôts et cautionnements reçus 165
30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 Départements 16873
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 GFP de rattachement 168751
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres groupements 168758
0,00 542 703,87 3 500,00 72 595,37 33 077,40 153 624,00 0,00 0,00 0,00 44 300,00 0,00 849 800,64 Opérations d'équipement
216 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DES FETES 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
218 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE BATIMENTS 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
232 PLAN LOCAL D'URBANISME 0,00 3 419,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 419,97
233 EXTINCTEURS BATIMENTS COMMUNAUX 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
252 EQUIPEMENTS ENTRETIEN DIVERS BATIMENTS 0,00 11 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 650,00
258 ACQUISITION FONCIERE 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEMENTAIRE 0,00 10 000,00 0,00 16 680,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 680,55
289 EQUIPEMENTS ALAE 0,00 0,00 0,00 2 932,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 932,82
293 ARMEMENT PM 0,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
294 TRAVAUX CIMETIERE 0,00 130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00
295 MISE AUX NORMES POTEAUX INCENDIE 0,00 6 124,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 124,00
296 ADAP 2016 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
297 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS MAIRIE 0,00 6 211,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 211,30
300 TRAVAUX ALAE-ALSH 0,00 0,00 0,00 11 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 500,00
301 EQUIPEMENTS MATERNELLE 0,00 0,00 0,00 17 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 750,00
303 AMENAGEMENT ESPLANADE DE VERDUN 0,00 14 962,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 962,50
308 EQUIPEMENTS ASSOCIATIONS 0,00 1 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 450,00
309 INFORMATIQUE ELEMENTAIRE 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
310 EQUIPEMENTS NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE 0,00 0,00 0,00 6 156,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 156,00
312 INFORMATIQUE MATERNELLE 0,00 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
313 EQUIPEMENTS SERVICES TECHNIQUES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 300,00 0,00 44 300,00
314 TERRAIN DE FOOTBALL N°1 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 120,00
66 A1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Art (1) Libellé
9
Action
économique
8
Aménagt et
services
urbains,
environement
7
Logement
6
Famille
5
Interventions
sociales et
santé
4
Sport et
jeunesse
3
Culture
2
Enseignement
-
Formation
1
Sécurité et
salubrité
publiques
0
Services
généraux
administrat°
publiques
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL
315 TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 504,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 504,00
316 EXTENSION RESEAU ELECTRIQUE 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
317 RENOVATION PETIT PATRIMOINE CULTUREL 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
319 DEPLACEMENT MODULES MATERNELLE 0,00 0,00 0,00 10 726,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 726,00
320 TRAVAUX ECOLE MATERNELLE 0,00 0,00 0,00 3 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
321 DEPLACEMENT BIBLIOTHEQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 33 077,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 077,40
322 DEFIBRILATEURS 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
323 AIRES DE JEUX 0,00 27 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 000,00
324 DIVERS 0,00 139 886,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 139 886,10
Dépenses d'ordre 33 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 200,00
33 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 200,00 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections
3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 Départements 13913
200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 Autres 13918
5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 Autres agencements et aménagements de terrains 2128
10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 Hôtel de ville 21311
5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 Bâtiments scolaires 21312
10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 Autres bâtiments publics 21318
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Immeubles de rapport 2132
RECETTES
Total recettes d'investissement 411 319,61 0,00 574 100,39 1 973 700,00 2 959 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 580,00 0,00
Recettes réelles 1 146 000,00 574 100,39 0,00 411 319,61 0,00 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 132 000,00
0,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,02 0,00 001 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté
0,00 0,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,02 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté 001
336 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 336 000,00 0,00 024 Produits de cessions
0,00 336 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 336 000,00 Produits de cessions 024
1 050 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 050 000,00 10 Dotations, fonds divers et réserves
350 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350 000,00 F.C.T.V.A. 10222
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 T.L.E. 10223
200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00 Taxe d'aménagement 10226
500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00 Excédents de fonctionnement capitalisés 1068
646 499,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 580,00 0,00 411 319,61 0,00 234 600,37 0,00 13 Subventions d'investissement
0,00 34 561,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 561,17 Régions 1312
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Départements 1313
67 A1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Art (1) Libellé
9
Action
économique
8
Aménagt et
services
urbains,
environement
7
Logement
6
Famille
5
Interventions
sociales et
santé
4
Sport et
jeunesse
3
Culture
2
Enseignement
-
Formation
1
Sécurité et
salubrité
publiques
0
Services
généraux
administrat°
publiques
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres 1318
0,00 0,00 0,00 158 497,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 497,00 Etat et établissements nationaux 1321
0,00 26 190,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 190,80 Régions 1322
0,00 173 848,40 0,00 252 822,61 0,00 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 427 251,01 Départements 1323
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres 1328
96 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 000,00 27 Autres immobilisations financières
96 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 000,00 Autres communes 276348
0,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00 Opérations d'équipement
250 TRAVAUX EGLISE 2013 0,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
Recettes d'ordre 827 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 827 700,00
757 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 757 700,00 021 Virement de la section de fonctionnement
757 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 757 700,00 Virement de la section de fonctionnement 021
70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections
5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 Amortissements des frais d'études 28031
1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 Amortissement de frais d'insertion 28033
1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 Communes du GFP - Projets d'infrastructures d'intérêt national 28041413
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres communes - Projets d'infrastructures d'intérêt national 28041483
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 GFP de rattachement - Biens mobiliers, matériel et études 28041511
1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 Autres groupements - Biens mobiliers, matériel et études 28041581
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres groupements - Bâtiments et installations 28041582
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Privé - Biens mobiliers, matériel et études 280421
2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 Privé - Bâtiments et installations 280422
3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 Concessions et droits similaires 28051
2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 281568
2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 Matériel roulant 281571
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autre matériel et outillage de voirie 281578
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres installations, matériel et outillage techniques 28158
13 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 000,00 Matériel de transport 28182
8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 Matériel de bureau et matériel informatique 28183
7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00 Mobilier 28184
25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 Autres immobilisations corporelles 28188
FONCTIONNEMENT
68 A1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Art (1) Libellé
9
Action
économique
8
Aménagt et
services
urbains,
environement
7
Logement
6
Famille
5
Interventions
sociales et
santé
4
Sport et
jeunesse
3
Culture
2
Enseignement
-
Formation
1
Sécurité et
salubrité
publiques
0
Services
généraux
administrat°
publiques
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement 1 246 770,00 97 360,00 1 927 883,00 949 700,00 4 635 623,00 0,00 205 800,00 0,00 2 380,00 0,00 138 290,00 67 440,00
Dépenses réelles 122 000,00 1 927 883,00 97 360,00 1 246 770,00 67 440,00 138 290,00 0,00 2 380,00 0,00 205 800,00 0,00 3 807 923,00
850 000,00 0,00 79 150,00 0,00 0,00 0,00 52 260,00 18 890,00 262 070,00 15 660,00 421 970,00 0,00 011 Charges à caractère général
0,00 60 000,00 0,00 157 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 217 450,00 Achats prestations de services (autres que terrains à aménager) 6042
0,00 7 500,00 200,00 6 500,00 100,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 19 600,00 Eau et assainissement 60611
0,00 51 500,00 0,00 42 000,00 3 500,00 19 000,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 116 500,00 Énergie - Électricité 60612
0,00 18 500,00 0,00 17 000,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 52 500,00 Combustibles 60621
0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 10 000,00 Carburants 60622
0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 Alimentation 60623
0,00 60,00 60,00 120,00 60,00 60,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 4 360,00 Autres fournitures non stockées 60628
0,00 13 000,00 100,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 100,00 Fournitures d'entretien 60631
0,00 9 400,00 3 000,00 6 500,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 500,00 0,00 34 700,00 Fournitures de petit équipement 60632
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00 Fournitures de voirie 60633
0,00 0,00 3 100,00 1 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00 6 800,00 Vêtements de travail 60636
0,00 7 000,00 300,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 300,00 Fournitures administratives 6064
0,00 0,00 0,00 0,00 9 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 200,00 Livres, disques, cassettes...(bibliothèques et médiathèques) 6065
0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 25 300,00 Autres matières et fournitures 6068
0,00 5 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00 Contrats de prestations de services 611
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Crédit-bail mobilier 6122
0,00 14 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00 0,00 18 000,00 Locations mobilières 6135
0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 Charges locatives et de copropriété 614
0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 Terrains 61521
0,00 21 000,00 0,00 6 000,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 000,00 Entretien et réparations bâtiments publics 615221
0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 Entretien et réparations autres bâtiments 615228
0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 Entretien et réparations voiries 615231
0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 12 000,00 Matériel roulant 61551
0,00 2 000,00 0,00 2 000,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 9 000,00 Autres biens mobiliers 61558
0,00 22 000,00 750,00 4 000,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00 0,00 32 450,00 Maintenance 6156
0,00 35 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 500,00 Assurance multirisques 6161
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres primes d'assurance 6168
0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 Etudes et recherches 617
0,00 2 500,00 50,00 0,00 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00 3 050,00 Documentation générale et technique 6182
0,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00 Versements à des organismes de formation 6184
69 A1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Art (1) Libellé
9
Action
économique
8
Aménagt et
services
urbains,
environement
7
Logement
6
Famille
5
Interventions
sociales et
santé
4
Sport et
jeunesse
3
Culture
2
Enseignement
-
Formation
1
Sécurité et
salubrité
publiques
0
Services
généraux
administrat°
publiques
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL
0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 Indemnités au comptable et aux régisseurs 6225
0,00 19 010,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 010,00 Honoraires 6226
0,00 13 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 000,00 Frais d'actes et de contentieux 6227
0,00 2 500,00 3 000,00 7 100,00 600,00 1 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 300,00 Divers 6228
0,00 2 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 300,00 Annonces et insertions 6231
0,00 28 000,00 0,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 900,00 Fêtes et cérémonies 6232
0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 Catalogues et imprimés 6236
0,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00 Publications 6237
0,00 500,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 Transports de biens 6241
0,00 500,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00 Voyages et déplacements 6251
0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 Missions 6256
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Réceptions 6257
0,00 8 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00 Frais d'affranchissement 6261
0,00 12 200,00 1 000,00 700,00 1 500,00 1 100,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 17 500,00 Frais de télécommunications 6262
0,00 1 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00 Services bancaires et assimilés 627
0,00 7 000,00 0,00 0,00 80,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 080,00 Concours divers (cotisations...) 6281
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Frais de gardiennage (églises, forêts et bois communaux ...) 6282
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Redevances pour services rendus 6284
0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 A d'autres organismes 62878
0,00 6 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00 Taxes foncières 63512
0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 Taxes et impôts sur les véhicules 6355
0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 Autres impôts, taxes, ...(autres organismes) 637
2 050 000,00 0,00 126 650,00 0,00 2 380,00 0,00 86 030,00 48 550,00 984 700,00 81 700,00 719 990,00 0,00 012 Charges de personnel et frais assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autre personnel extérieur 6218
0,00 1 750,00 300,00 3 950,00 200,00 650,00 0,00 15,00 0,00 750,00 0,00 7 615,00 Cotisations versées au F.N.A.L. 6332
0,00 6 460,00 100,00 14 330,00 800,00 1 100,00 0,00 50,00 0,00 3 000,00 0,00 25 840,00 Cotisations CNFPT et Centres de gestion 6336
0,00 1 175,00 200,00 2 300,00 150,00 430,00 0,00 15,00 0,00 500,00 0,00 4 770,00 Autres impôts, taxes , ...sur rémunérations 6338
0,00 386 000,00 49 500,00 380 100,00 19 000,00 33 000,00 0,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 868 800,00 Rémunération principale 64111
0,00 8 870,00 1 600,00 6 770,00 100,00 750,00 0,00 100,00 0,00 3 900,00 0,00 22 090,00 NBI, SFT et indemnité de résidence 64112
0,00 55 550,00 8 500,00 45 700,00 3 500,00 3 000,00 0,00 150,00 0,00 25 000,00 0,00 141 400,00 Autres indemnités 64118
0,00 54 500,00 0,00 254 700,00 14 000,00 20 600,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 358 800,00 Rémunérations 64131
0,00 615,00 0,00 2 300,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 3 315,00 Autres indemnités 64138
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres emplois d'insertion 64168
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00 0,00 14 000,00 Rémunérations des apprentis 6417
0,00 58 700,00 7 000,00 136 500,00 10 000,00 13 200,00 0,00 250,00 0,00 22 000,00 0,00 247 650,00 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 6451
0,00 81 700,00 14 500,00 125 800,00 0,00 12 000,00 0,00 600,00 0,00 40 800,00 0,00 275 400,00 Cotisations aux caisses de retraite 6453
70 A1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Art (1) Libellé
9
Action
économique
8
Aménagt et
services
urbains,
environement
7
Logement
6
Famille
5
Interventions
sociales et
santé
4
Sport et
jeunesse
3
Culture
2
Enseignement
-
Formation
1
Sécurité et
salubrité
publiques
0
Services
généraux
administrat°
publiques
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL
0,00 2 670,00 0,00 12 250,00 800,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 600,00 0,00 17 320,00 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 6454
0,00 57 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 000,00 Cotisations pour assurance du personnel 6455
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00 Cotisations sociales liées à l'apprentissage 6457
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Cotisations aux autres organismes sociaux 6458
0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 Médecine du travail, pharmacie 6475
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres charges sociales diverses 6478
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres charges 6488
324 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 324 100,00 0,00 014 Atténuations de produits
0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 Dégrèv.taxe foncière / propriétés non bâties jeunes agriculteurs 7391171
0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants 7391172
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dégrèvement sur plafonnement de la TP sur la valeur ajoutée 7391173
0,00 288 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 288 000,00 FNGIR 739221
0,00 35 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00 Fonds de péréquation ressources communales et intercommunales 739223
50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00 022 Dépenses imprévues ( fonctionnement )
0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00 Dépenses imprévues ( fonctionnement ) 022
390 823,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 390 823,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante
0,00 90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00 Indemnités 6531
0,00 5 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00 Cotisations de retraite 6533
0,00 5 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 6534
0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 Formation 6535
0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 Cotisations au fonds de financement de l'alloc° de fin de mandat 65372
0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 Créances admises en non-valeur 6541
0,00 42 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 000,00 Service d'incendie 6553
0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 Autres contributions 65548
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 GFP de rattachement 657351
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres groupements 657358
0,00 39 405,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 405,00 Caisse des Ecoles 657361
0,00 65 778,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 778,00 CCAS 657362
0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 Subventions de fonctionnement aux associations et autres ... 6574
0,00 40,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40,00 Autres 65888
122 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 000,00 66 Charges financières
120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00 Intérêts réglés à l'échéance 66111
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Intérêts - rattachement des intérêts courus non échus 66112
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Intérêts des autres dettes 6618
2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 Autres 6688
71 A1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Art (1) Libellé
9
Action
économique
8
Aménagt et
services
urbains,
environement
7
Logement
6
Famille
5
Interventions
sociales et
santé
4
Sport et
jeunesse
3
Culture
2
Enseignement
-
Formation
1
Sécurité et
salubrité
publiques
0
Services
généraux
administrat°
publiques
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL
21 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00 0,00 67 Charges exceptionnelles
0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 6718
0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 673
0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 Autres charges exceptionnelles 678
Dépenses d'ordre 827 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 827 700,00
757 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 757 700,00 023 Virement à la section d'investissement
757 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 757 700,00 Virement à la section d'investissement 023
70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections
70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00 Dotations aux amort. des immos incorporelles et corporelles 6811
RECETTES
Total recettes de fonctionnement 155 000,00 0,00 3 719 584,63 657 538,37 4 635 623,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103 000,00 500,00
Recettes réelles 624 338,37 3 719 584,63 0,00 155 000,00 500,00 103 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 602 423,00
624 338,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 624 338,37 002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou déficit)
624 338,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 624 338,37 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou déficit) 002
50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00 013 Atténuations de charges
0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00 Remboursements sur rémunérations du personnel 6419
286 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103 000,00 500,00 150 000,00 0,00 33 450,00 0,00 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses
0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 Concession dans les cimetières (produit net) 70311
0,00 3 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 050,00 Redevance d'occupation du domaine public communal 70323
0,00 5 000,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00 Redevances et droits des services à caractère culturel 7062
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 A caractère de loisirs 70632
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 Redevances et droits des services à caractère social 7066
0,00 0,00 0,00 150 000,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 000,00 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseigneme 7067
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres marchandises 7078
0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 Locations diverses (autres qu'immeubles) 7083
0,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00 aux budgets annexes, C.C.A.S. et Caisse des Écoles 70841
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Au GFP de rattachement 70846
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 par les C.C.A.S 70873
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Par le GFP de rattachement 70876
0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00 par d'autres redevables 70878
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres produits d'activités annexes (abonnements et vente d'ouv 7088
2 345 779,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 345 779,00 0,00 73 Impôts et taxes
0,00 1 980 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 980 000,00 Taxes foncières et d'habitation 73111
72 A1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Art (1) Libellé
9
Action
économique
8
Aménagt et
services
urbains,
environement
7
Logement
6
Famille
5
Interventions
sociales et
santé
4
Sport et
jeunesse
3
Culture
2
Enseignement
-
Formation
1
Sécurité et
salubrité
publiques
0
Services
généraux
administrat°
publiques
01
Opérations
non
ventilables
TOTAL
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises 73112
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe sur les Surfaces Commerciales 73113
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau 73114
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres impôts locaux ou assimilés 7318
0,00 359 479,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 359 479,00 Attribution de compensation 73211
0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00 Droits de place 7336
0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 Autres taxes 7338
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publi 7381
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres taxes diverses 7388
1 119 955,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 1 114 955,00 0,00 74 Dotations, subventions et participations
0,00 396 718,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 396 718,00 Dotation forfaitaire 7411
0,00 201 768,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 201 768,00 Dotation de solidarité rurale 74121
0,00 116 123,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116 123,00 Dotation nationale de péréquation 74127
0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 FCTVA 744
0,00 45 500,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 500,00 Autres 74718
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Départements 7473
0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 Communes membres du GFP 74741
0,00 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00 Autres organismes 7478
0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 Compensation pour perte de taxe additionnelle ... 7482
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Etat - Compensation au titre de la CET (CVAE et CFE) 74833
0,00 6 691,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 691,00 Etat - Compensation au titre des exonérations des taxes foncièr 74834
0,00 91 655,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 655,00 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitat 74835
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres attributions et participations 7488
175 400,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 175 400,63 0,00 75 Autres produits de gestion courante
0,00 31 400,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 400,63 Revenus des immeubles 752
0,00 144 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 000,00 Excédent des budgets annexes à caractère administratif 7551
Recettes d'ordre 33 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 200,00
33 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 200,00 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections
30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 Immobilisations corporelles 722
3 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00 Quote-part des subventions d'investissement transférées au comp 777
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
73 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
FONCTION 0 Services généraux des administrations publiques locales
01
Opérations non
ventilables
02
Administration
générale
Total
DEPENSES TOTALES (2) 949 700,00 1 927 883,00 2 877 583,00
Dépenses de l'exercice 949 700,00 1 927 883,00 2 877 583,00
011 Charges à caractère général 0,00 421 970,00 421 970,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 719 990,00 719 990,00
014 Atténuations de produits 0,00 324 100,00 324 100,00
022 Dépenses imprévues ( fonctionnement ) 0,00 50 000,00 50 000,00
023 Virement à la section d'investissement 757 700,00 0,00 757 700,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 70 000,00 0,00 70 000,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 390 823,00 390 823,00
66 Charges financières 122 000,00 0,00 122 000,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 21 000,00 21 000,00
RECETTES TOTALES (2) 657 538,37 3 719 584,63 4 377 123,00
Recettes de l'exercice 33 200,00 3 719 584,63 3 752 784,63
013 Atténuations de charges 0,00 50 000,00 50 000,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 33 200,00 0,00 33 200,00
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 0,00 33 450,00 33 450,00
73 Impôts et taxes 0,00 2 345 779,00 2 345 779,00
74 Dotations, subventions et participations 0,00 1 114 955,00 1 114 955,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 175 400,63 175 400,63
Restes à réaliser - reports 624 338,37 0,00 624 338,37
002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou défi 624 338,37 0,00 624 338,37
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 74 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Sous-fonction 02
020
Administration
générale de la
collectivité
CHAPITRES 5647468
DEPENSES TOTALES (2) 1 927 883,00
Dépenses de l'exercice 1 927 883,00
011 Charges à caractère général 421 970,00
012 Charges de personnel et frais assimil 719 990,00
014 Atténuations de produits 324 100,00
022 Dépenses imprévues ( fonctionnemen 50 000,00
023 Virement à la section d'investissemen 0,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre 0,00
65 Autres charges de gestion courante 390 823,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 21 000,00
RECETTES TOTALES (2) 3 719 584,63
Recettes de l'exercice 3 719 584,63
013 Atténuations de charges 50 000,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre 0,00
70 Produits des services, du domaine et v 33 450,00
73 Impôts et taxes 2 345 779,00
74 Dotations, subventions et participation 1 114 955,00
75 Autres produits de gestion courante 175 400,63
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
Restes à réaliser - reports 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (e 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 75 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
FONCTION 1 Sécurité et salubrité publiques
11
Sécurité intérieure
Total
DEPENSES TOTALES (2) 97 360,00 97 360,00
Dépenses de l'exercice 97 360,00 97 360,00
011 Charges à caractère général 15 660,00 15 660,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 81 700,00 81 700,00
CHAPITRES (1)
Sous-fonction 11
112
Police municipale
CHAPITRES 97360
DEPENSES TOTALES (2) 97 360,00
Dépenses de l'exercice 97 360,00
011 Charges à caractère général 15 660,00
012 Charges de personnel et frais assimil 81 700,00
RECETTES TOTALES (2) 0,00
Recettes de l'exercice 0,00
74 Dotations, subventions et participations 0,00
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 76 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
FONCTION 2 Enseignement-formation
21
Enseignement du
premier degré
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES TOTALES (2) 1 057 710,00 189 060,00 1 246 770,00
Dépenses de l'exercice 1 057 710,00 189 060,00 1 246 770,00
011 Charges à caractère général 242 610,00 19 460,00 262 070,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 815 100,00 169 600,00 984 700,00
RECETTES TOTALES (2) 0,00 155 000,00 155 000,00
Recettes de l'exercice 0,00 155 000,00 155 000,00
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 0,00 150 000,00 150 000,00
74 Dotations, subventions et participations 0,00 5 000,00 5 000,00
CHAPITRES (1)
Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
251
Hébergement et
restauration
scolaire
CHAPITRES 614440 443270 344060
DEPENSES TOTALES (2) 614 440,00 443 270,00 189 060,00
Dépenses de l'exercice 614 440,00 443 270,00 189 060,00
011 Charges à caractère général 106 000,00 136 610,00 19 460,00
012 Charges de personnel et frais assimil 508 440,00 306 660,00 169 600,00
RECETTES TOTALES (2) 0,00 0,00 155 000,00
Recettes de l'exercice 0,00 0,00 155 000,00
70 Produits des services, du domaine et v 0,00 0,00 150 000,00
74 Dotations, subventions et participations 0,00 0,00 5 000,00
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 77 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
FONCTION 3 Culture
32
Conservation et
diffusion des
Total
DEPENSES TOTALES (2) 67 440,00 67 440,00
Dépenses de l'exercice 67 440,00 67 440,00
011 Charges à caractère général 18 890,00 18 890,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 48 550,00 48 550,00
RECETTES TOTALES (2) 500,00 500,00
Recettes de l'exercice 500,00 500,00
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 500,00 500,00
CHAPITRES (1)
Sous-fonction 32
321
Bibliothèques et
médiathèques
CHAPITRES 67940
DEPENSES TOTALES (2) 67 440,00
Dépenses de l'exercice 67 440,00
011 Charges à caractère général 18 890,00
012 Charges de personnel et frais assimil 48 550,00
RECETTES TOTALES (2) 500,00
Recettes de l'exercice 500,00
70 Produits des services, du domaine et v 500,00
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 78 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
FONCTION 4 Sport et jeunesse
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES TOTALES (2) 45 560,00 92 730,00 138 290,00
Dépenses de l'exercice 45 560,00 92 730,00 138 290,00
011 Charges à caractère général 45 560,00 6 700,00 52 260,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 86 030,00 86 030,00
RECETTES TOTALES (2) 0,00 103 000,00 103 000,00
Recettes de l'exercice 0,00 103 000,00 103 000,00
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 0,00 103 000,00 103 000,00
CHAPITRES (1)
Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
421
Centres de loisirs
CHAPITRES 45560 195730
DEPENSES TOTALES (2) 45 560,00 92 730,00
Dépenses de l'exercice 45 560,00 92 730,00
011 Charges à caractère général 45 560,00 6 700,00
012 Charges de personnel et frais assimil 0,00 86 030,00
RECETTES TOTALES (2) 0,00 103 000,00
Recettes de l'exercice 0,00 103 000,00
70 Produits des services, du domaine et v 0,00 103 000,00
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 79 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
FONCTION 6 Famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES TOTALES (2) 2 380,00 2 380,00
Dépenses de l'exercice 2 380,00 2 380,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 2 380,00 2 380,00
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 80 A1.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL FONCTIONNEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
FONCTION 8 Aménagement et services urbains, environnement
82
Aménagement urbain
Total
DEPENSES TOTALES (2) 205 800,00 205 800,00
Dépenses de l'exercice 205 800,00 205 800,00
011 Charges à caractère général 79 150,00 79 150,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 126 650,00 126 650,00
CHAPITRES (1)
Sous-fonction 82
820
Services
communs
CHAPITRES 205800
DEPENSES TOTALES (2) 205 800,00
Dépenses de l'exercice 205 800,00
011 Charges à caractère général 79 150,00
012 Charges de personnel et frais assimil 126 650,00
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 81 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
FONCTION 0 Services généraux des administrations publiques locales
01
Opérations non
ventilables
02
Administration
générale
Total
DEPENSES TOTALES (2) 825 395,36 542 703,87 1 368 099,23
Dépenses de l'exercice 353 200,00 521 386,10 874 586,10
Non individualisées en opérations 353 200,00 0,00 353 200,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sect 33 200,00 0,00 33 200,00 16 Emprunts et dettes assimilées 320 000,00 0,00 320 000,00
N° Opérations 0,00 521 386,10 521 386,10
268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEME 0,00 10 000,00 10 000,00 216 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DE 0,00 50 000,00 50 000,00 218 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE B 0,00 5 000,00 5 000,00 233 EXTINCTEURS BATIMENTS COMMUNA 0,00 2 000,00 2 000,00 252 EQUIPEMENTS ENTRETIEN DIVERS BA 0,00 11 650,00 11 650,00 258 ACQUISITION FONCIERE 0,00 100 000,00 100 000,00
294 TRAVAUX CIMETIERE 0,00 130 000,00 130 000,00
295 MISE AUX NORMES POTEAUX INCEND 0,00 4 000,00 4 000,00 296 ADAP 2016 0,00 1 000,00 1 000,00
297 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS MAIRIE 0,00 5 400,00 5 400,00
308 EQUIPEMENTS ASSOCIATIONS 0,00 1 450,00 1 450,00
316 EXTENSION RESEAU ELECTRIQUE 0,00 10 000,00 10 000,00 317 RENOVATION PETIT PATRIMOINE CULT 0,00 20 000,00 20 000,00 322 DEFIBRILATEURS 0,00 4 000,00 4 000,00
323 AIRES DE JEUX 0,00 27 000,00 27 000,00
324 DIVERS 0,00 139 886,10 139 886,10
Restes à réaliser - reports 472 195,36 21 317,77 493 513,13
Non individualisées en opérations 472 195,36 0,00 472 195,36
001 Solde d'exécution de la section d'investis 472 195,36 0,00 472 195,36
N° Opérations 0,00 21 317,77 21 317,77
232 PLAN LOCAL D'URBANISME 0,00 3 419,97 3 419,97
295 MISE AUX NORMES POTEAUX INCEND 0,00 2 124,00 2 124,00 297 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS MAIRIE 0,00 811,30 811,30
303 AMENAGEMENT ESPLANADE DE VERD 0,00 14 962,50 14 962,50
RECETTES TOTALES (2) 1 973 700,00 574 100,39 2 547 800,39
Recettes de l'exercice 1 973 700,00 501 487,15 2 475 187,15
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 82 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
01
Opérations non
ventilables
02
Administration
générale
Total
Non affectées aux opérations 1 973 700,00 501 487,15 2 475 187,15
021 Virement de la section de fonctionnemen 757 700,00 0,00 757 700,00 024 Produits de cessions 0,00 336 000,00 336 000,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sect 70 000,00 0,00 70 000,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 1 050 000,00 0,00 1 050 000,00 13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00 165 487,15 165 487,15 27 Autres immobilisations financières 96 000,00 0,00 96 000,00
Restes à réaliser - reports 0,00 72 613,24 72 613,24
Non affectées aux opérations 0,00 69 113,24 69 113,24
001 Solde d'exécution de la section d'investis 0,00 0,02 0,02
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00 69 113,22 69 113,22
Affectées aux opérations 0,00 3 500,00 3 500,00
250 TRAVAUX EGLISE 2013 0,00 3 500,00 3 500,00
Sous-fonction 02
020
Administration
générale de la
DEPENSES TOTALES (2) 542 703,87
Dépenses de l'exercice 521 386,10
Non individualisées en opérations 0,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sect 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
N° Opérations 521 386,10
232 PLAN LOCAL D'URBANISME 0,00
240 MODERNISATION INFORMATISATION M 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 83 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Sous-fonction 02
020
Administration
générale de la
268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEME 10 000,00
305 PLAN DE CIRCULATION 0,00
263 FONDS DE CONCOURS 2014 0,00
304 EFFACEMENT RESEAUX CHEMIN SAIN 0,00
306 CONTRIBUTION ENEDIS 0,00
216 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DE 50 000,00
218 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE B 5 000,00
233 EXTINCTEURS BATIMENTS COMMUNA 2 000,00
234 ILLUMINATIONS DE NOEL 0,00
240 MODERNISATION INFORMATISATION M 0,00
250 TRAVAUX EGLISE 2013 0,00
252 EQUIPEMENTS ENTRETIEN DIVERS BA 11 650,00
254 PANNEAUX INFORMATION ELECTRONI 0,00
256 TRAVAUX DIVERS VOIRIE 2014 0,00
257 Acquisition séchoir Tuilerie 0,00
258 ACQUISITION FONCIERE 100 000,00
259 VEHICULE TOUS SERVICES 0,00
260 MODULES PREFABRIQUES ELEMENTA 0,00
264 TRAVAUX ENTREE MAIRIE 0,00
265 MOBILIER MAIRIE 2015 0,00
266 INFORMATIQUE MAIRIE 2015 0,00
274 EQUIPEMENTS ST + SALLE OMNISPOR 0,00
277 AMENAGEMENT CLOTURE CIMETIERE 0,00
278 TRAVAUX DIVERS VOIRIE 0,00
279 PARTICIPATION VIDEO SURVEILLANCE 0,00
280 GARDE CORPS ESCALIER MAISON AS 0,00
281 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OM 0,00
283 EQUIPEMENTS MAIRIE 2016 0,00
284 MODIFICATION ENTREE MAIRIE 0,00
294 TRAVAUX CIMETIERE 130 000,00
295 MISE AUX NORMES POTEAUX INCEND 4 000,00
296 ADAP 2016 1 000,00
297 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS MAIRIE 5 400,00
302 EQUIPEMENTS CLUB HOUSE 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 84 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Sous-fonction 02
020
Administration
générale de la
307 REHABILTATION SALLE DES FETES 0,00
308 EQUIPEMENTS ASSOCIATIONS 1 450,00
316 EXTENSION RESEAU ELECTRIQUE 10 000,00
317 RENOVATION PETIT PATRIMOINE CULT 20 000,00
318 VEHICULE PM 0,00
322 DEFIBRILATEURS 4 000,00
323 AIRES DE JEUX 27 000,00
324 DIVERS 139 886,10
216 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DE 0,00
250 TRAVAUX EGLISE 2013 0,00
253 ENFOUISSEMENT RESEAUX 0,00
284 MODIFICATION ENTREE MAIRIE 0,00
316 EXTENSION RESEAU ELECTRIQUE 0,00
Restes à réaliser - reports 21 317,77
Non individualisées en opérations 0,00
001 Solde d'exécution de la section d'investis 0,00
N° Opérations 21 317,77
232 PLAN LOCAL D'URBANISME 3 419,97
295 MISE AUX NORMES POTEAUX INCEND 2 124,00
297 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS MAIRIE 811,30
303 AMENAGEMENT ESPLANADE DE VERD 14 962,50
RECETTES TOTALES (2) 574 100,39
Recettes de l'exercice 501 487,15
Non affectées aux opérations 501 487,15
021 Virement de la section de fonctionnemen 0,00
024 Produits de cessions 336 000,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sect 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 165 487,15
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 85 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Sous-fonction 02
020
Administration
générale de la
Affectées aux opérations 0,00
218 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE B 0,00
216 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE DE 0,00
Restes à réaliser - reports 72 613,24
Non affectées aux opérations 69 113,24
001 Solde d'exécution de la section d'investis 0,02
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 69 113,22
Affectées aux opérations 3 500,00
250 TRAVAUX EGLISE 2013 3 500,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 86 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
FONCTION 1 Sécurité et salubrité publiques
11
Sécurité intérieure
Total
DEPENSES TOTALES (2) 3 500,00 3 500,00
Dépenses de l'exercice 3 500,00 3 500,00
N° Opérations 3 500,00 3 500,00
293 ARMEMENT PM 3 500,00 3 500,00
CHAPITRES (1)
Sous-fonction 11
112
Police municipale
DEPENSES TOTALES (2) 3 500,00
Dépenses de l'exercice 3 500,00
Non individualisées en opérations 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
N° Opérations 3 500,00
293 ARMEMENT PM 0,00
276 EQUIPEMENTS + MOBILIER PM 2015 0,00
292 INFORMATIQUE BIBLIO + PM 2016 0,00
293 ARMEMENT PM 3 500,00
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 87 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
FONCTION 2 Enseignement-formation
21
Enseignement du
premier degré
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES TOTALES (2) 72 595,37 0,00 72 595,37
Dépenses de l'exercice 42 300,00 0,00 42 300,00
N° Opérations 42 300,00 0,00 42 300,00
289 EQUIPEMENTS ALAE 2 600,00 0,00 2 600,00
300 TRAVAUX ALAE-ALSH 11 500,00 0,00 11 500,00
301 EQUIPEMENTS MATERNELLE 17 750,00 0,00 17 750,00
309 INFORMATIQUE ELEMENTAIRE 3 000,00 0,00 3 000,00
310 EQUIPEMENTS NOUVEAU GROUPE SC 3 600,00 0,00 3 600,00 312 INFORMATIQUE MATERNELLE 250,00 0,00 250,00
320 TRAVAUX ECOLE MATERNELLE 3 600,00 0,00 3 600,00
Restes à réaliser - reports 30 295,37 0,00 30 295,37
N° Opérations 30 295,37 0,00 30 295,37
289 EQUIPEMENTS ALAE 332,82 0,00 332,82
310 EQUIPEMENTS NOUVEAU GROUPE SC 2 556,00 0,00 2 556,00 268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEME 16 680,55 0,00 16 680,55 319 DEPLACEMENT MODULES MATERNELL 10 726,00 0,00 10 726,00
RECETTES TOTALES (2) 411 319,61 0,00 411 319,61
Restes à réaliser - reports 411 319,61 0,00 411 319,61
Non affectées aux opérations 411 319,61 0,00 411 319,61
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 411 319,61 0,00 411 319,61
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 88 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Sous-fonction 21
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
DEPENSES TOTALES (2) 35 258,82 37 336,55
Dépenses de l'exercice 24 200,00 18 100,00
Non individualisées en opérations 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
N° Opérations 24 200,00 18 100,00
261 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS ELEMENT 0,00 0,00
267 TRAVAUX ECOLE ELEM 2015 0,00 0,00
268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEME 0,00 0,00
269 EQUIPEMENTS NOUVELLE CLASSE EL 0,00 0,00
270 AMENAGEMENT ANNEXE REFECTOIRE 0,00 0,00
271 TRAVAUX ECOLE MATERNELLE 2015 0,00 0,00
273 AMENAGEMENT BUREAU ALSH + EQU 0,00 0,00
282 INFORMATIQUE ET MULTI MEDIA ELEM 0,00 0,00
285 TRAV ELEM BAT EXISTANT 2016 0,00 0,00
286 MOBILIER ECOLES 2016 0,00 0,00
287 TRAVAUX CANTINE 2016 0,00 0,00
288 TRAVAUX MATERNELLE 2016 0,00 0,00
289 EQUIPEMENTS ALAE 2 600,00 0,00
290 NOUVEAU PREFA ALAE MATER 2016 0,00 0,00
298 INFORMATIQUE MAIRIE 0,00 0,00
299 SECURISATION PLAN VIGIPIRATE 0,00 0,00
300 TRAVAUX ALAE-ALSH 0,00 11 500,00
301 EQUIPEMENTS MATERNELLE 17 750,00 0,00
309 INFORMATIQUE ELEMENTAIRE 0,00 3 000,00
310 EQUIPEMENTS NOUVEAU GROUPE SC 0,00 3 600,00
311 EQUIPEMENTS REFECTOIRE ELEMENT 0,00 0,00
312 INFORMATIQUE MATERNELLE 250,00 0,00
320 TRAVAUX ECOLE MATERNELLE 3 600,00 0,00
209 EXTENSION ECOLE MATERNELLE PHA 0,00 0,00
260 MODULES PREFABRIQUES ELEMENTA 0,00 0,00
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 89 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Sous-fonction 21
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEME 0,00 0,00
Restes à réaliser - reports 11 058,82 19 236,55
N° Opérations 11 058,82 19 236,55
289 EQUIPEMENTS ALAE 332,82 0,00
310 EQUIPEMENTS NOUVEAU GROUPE SC 0,00 2 556,00
268 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ELEME 0,00 16 680,55
319 DEPLACEMENT MODULES MATERNELL 10 726,00 0,00
RECETTES TOTALES (2) 0,00 411 319,61
Recettes de l'exercice 0,00 0,00
Non affectées aux opérations 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
Affectées aux opérations 0,00 0,00
209 EXTENSION ECOLE MATERNELLE PHA 0,00 0,00
209 EXTENSION ECOLE MATERNELLE PHA 0,00 0,00
Restes à réaliser - reports 0,00 411 319,61
Non affectées aux opérations 0,00 411 319,61
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00 411 319,61
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 90 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
FONCTION 3 Culture
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
Total
DEPENSES TOTALES (2) 33 077,40 33 077,40
Restes à réaliser - reports 33 077,40 33 077,40
N° Opérations 33 077,40 33 077,40
321 DEPLACEMENT BIBLIOTHEQUE 33 077,40 33 077,40
CHAPITRES (1)
Sous-fonction 32
321
Bibliothèques et
médiathèques
DEPENSES TOTALES (2) 33 077,40
Dépenses de l'exercice 0,00
Non individualisées en opérations 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
N° Opérations 0,00
275 EQUIPEMENTS BIBLIOTHEQUE 2015 0,00
291 EQUIPEMENTS BIBLIO 2016 0,00
292 INFORMATIQUE BIBLIO + PM 2016 0,00
321 DEPLACEMENT BIBLIOTHEQUE 0,00
Restes à réaliser - reports 33 077,40
N° Opérations 33 077,40
321 DEPLACEMENT BIBLIOTHEQUE 33 077,40
RECETTES TOTALES (2) 0,00
Recettes de l'exercice 0,00
Non affectées aux opérations 0,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 91 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
FONCTION 4 Sport et jeunesse
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES TOTALES (2) 153 624,00 0,00 153 624,00
Dépenses de l'exercice 150 000,00 0,00 150 000,00
N° Opérations 150 000,00 0,00 150 000,00
314 TERRAIN DE FOOTBALL N°1 50 000,00 0,00 50 000,00
315 TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF 100 000,00 0,00 100 000,00
Restes à réaliser - reports 3 624,00 0,00 3 624,00
N° Opérations 3 624,00 0,00 3 624,00
314 TERRAIN DE FOOTBALL N°1 3 120,00 0,00 3 120,00
315 TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF 504,00 0,00 504,00
RECETTES TOTALES (2) 580,00 0,00 580,00
Restes à réaliser - reports 580,00 0,00 580,00
Non affectées aux opérations 580,00 0,00 580,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 580,00 0,00 580,00
CHAPITRES (1)
Sous-fonction 41
411
Salles de sport,
gymnases
DEPENSES TOTALES (2) 153 624,00
Dépenses de l'exercice 150 000,00
Non individualisées en opérations 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
N° Opérations 150 000,00
262 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OM 0,00
272 TRAVAUX EXTERIEUR CLSH 2015 0,00
273 AMENAGEMENT BUREAU ALSH + EQU 0,00
281 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OM 0,00
300 TRAVAUX ALAE-ALSH 0,00
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 92 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Sous-fonction 41
411
Salles de sport,
gymnases
302 EQUIPEMENTS CLUB HOUSE 0,00
314 TERRAIN DE FOOTBALL N°1 50 000,00
315 TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF 100 000,00
Restes à réaliser - reports 3 624,00
N° Opérations 3 624,00
314 TERRAIN DE FOOTBALL N°1 3 120,00
315 TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF 504,00
RECETTES TOTALES (2) 580,00
Recettes de l'exercice 0,00
Non affectées aux opérations 0,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
Restes à réaliser - reports 580,00
Non affectées aux opérations 580,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 580,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 93 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
FONCTION 6 Famille
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 94 A1.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
DETAIL INVESTISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
FONCTION 8 Aménagement et services urbains, environnement
82
Aménagement urbain
Total
DEPENSES TOTALES (2) 44 300,00 44 300,00
Dépenses de l'exercice 44 300,00 44 300,00
N° Opérations 44 300,00 44 300,00
313 EQUIPEMENTS SERVICES TECHNIQUE 44 300,00 44 300,00
CHAPITRES (1)
Sous-fonction 82
820
Services communs
DEPENSES TOTALES (2) 44 300,00
Dépenses de l'exercice 44 300,00
Non individualisées en opérations 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
N° Opérations 44 300,00
255 EQUIPEMENTS SERVICE TECHNIQUE 2 0,00
281 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS SALLE OM 0,00
313 EQUIPEMENTS SERVICES TECHNIQUE 44 300,00
RECETTES TOTALES (2) 0,00
Recettes de l'exercice 0,00
Non affectées aux opérations 0,00
13 Subventions d'investissement (sauf 138) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
CHAPITRES (1)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
B-1-1-B 95 A2.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
CREDITS DE TRESORERIE (1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant
maximum
autorisé au
01/01/N
Montant des
tirages N-1
Montant des
remboursements N-1
Encours
restant dû au
01/01/N Intérêts (3) Remboursement
du tirage
519 Crédits de trésorerie (Total )
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte
6618.
B-3-4-A21 96 A2.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Taux initial
Organisme prêteur ou
chef de file Niveau de taux
(5)
Index
(4) Taux actua-
riel
Devise
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Périodicité
des
rembourse-
ments (6)
Profil
d'amortissement
(7)
Possibilité de
rembour-
sement
anticipé partiel
O/N
Catégorie
d'emprunt
(8)
Date du
premier
rembt
164 Emprunts auprès des établissements financiers
(Total )
5 675 789,55
1641 Emprunts en euros (total) 5 675 789,55
SA CREDIT AGRICOLE F 614045000 T 12/12/2001 05/04/2002 137 186,00 5.2 5.40086 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MIN154579EUR/01 A 15/09/2002 15/09/2002 364 334,21 4.25 4.25 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MIN221348EUR022 A 08/10/2004 01/03/2005 850 000,00 4.68 4.68 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MIN230994EUR/02 A 05/07/2005 01/08/2006 210 000,00 3.77 3.53699 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MIN230994EUR/02 A 17/11/2005 01/09/2006 150 000,00 4.03 4.03 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MON230539EUR/02 S 01/06/2005 01/01/2006 737 159,94 4.34 4.34 X N A-1
SA CREDIT AGRICOLE F T08QY7016PR T 09/11/2007 15/02/2008 200 000,00 4.75 4.96978 X N A-1
SA CAISSE D'EPARGNE
ET DE PREVOYANCE DE
MIDI PYRENEES
F 7590644 T 06/10/2009 05/02/2010 350 000,00 4.21 4.17766 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MON269263 T 22/04/2010 01/10/2010 17 312,00 2.52 2.52 X N A-1
SA SOCIETE DE
FINANCEMENT LOCAL
F MON269264 T 22/04/2010 01/10/2010 41 488,00 2.52 2.52 X N A-1
SA CAISSE D'EPARGNE
ET DE PREVOYANCE DE
MIDI PYRENEES
F 8178953 T 14/06/2012 05/12/2012 120 000,00 5.5 5.62007 X N A-1
SA CREDIT AGRICOLE F A 05/05/2015 05/05/2016 108 774,09 4.85 4.85001 X N A-1
SA CREDIT AGRICOLE F T 28/11/2011 20/05/2015 589 535,31 4.25 4.43912 X N A-1
SA CAISSE D'EPARGNE
ET DE PREVOYANCE DE
MIDI PYRENEES
F 4839215 T 26/01/2017 05/03/2018 1 000 000,00 1.6 1.61493 X N A-1
SA CAISSE D'EPARGNE
ET DE PREVOYANCE DE
MIDI PYRENEES
F 5192104 T 19/11/2017 05/02/2019 800 000,00 2.02 2.03564 X N A-1
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total) 264 707,00
16873 Départements (total) 264 707,00
DEPARTEMENT HAUTE
GARONNE
F 6510 A 18/01/2005 03/02/2006 16 707,00 0.0 0.0 X N A-1
DEPARTEMENT HAUTE
GARONNE
F 2006/007384 A 25/09/2007 19/02/2009 94 000,00 0.0 0.0 X N A-1
DEPARTEMENT HAUTE
GARONNE
F 2012-003504 A 25/09/2014 14/11/2015 80 000,00 0.0 0.0 X N F-1
DEPARTEMENT HAUTE
GARONNE
F CM20034 A 11/07/2017 13/02/2019 74 000,00 0.0 0.0 X N A-1
B-3-4-A22 97 A2.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Taux initial
Organisme prêteur ou
chef de file Niveau de taux
(5)
Index
(4) Taux actua-
riel
Devise
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Périodicité
des
rembourse-
ments (6)
Profil
d'amortissement
(7)
Possibilité de
rembour-
sement
anticipé partiel
O/N
Catégorie
d'emprunt
(8)
Date du
premier
rembt
Total général 5 940 496,55
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l'origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
B-3-4-A22 98 A2.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Taux d'intérêt Annuités de l'exercice
ICNE de
l'exercice Charges
d'intérêt (15)
Capital
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Emprunts et Dettes au 01/01/2020
Capital restant
dû au
01/01/2020
Durée résiduelle
(en années)
Montant
couvert
Couverture ?
O/N
(10)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle (11 )
Type de
taux (12)
Index (13)
Niveau du
taux d'intérêt à
la date de vote
du budget (14)
Intérêts
perçus (16)
164 Emprunts auprès des établissements financiers (Total) 20 442,87 285 406,64 100 744,60 3 343 575,96 0,00 0.00
285 406,64 20 442,87 100 744,60 1641 Emprunts en euros (total) 3 343 575,96 0,00 0.00
10 052,82 165,44 1 021,40 614045000 23 371,69 2,00 5.40086 N 0,00 F 0.00
24 375,18 1 102,92 3 241,79 MIN154579EUR/01 76 277,35 2,50 4.25 N 0,00 F 0.00
51 377,74 8 997,60 13 201,60 MIN221348EUR022 282 085,42 4,17 4.68 N 0,00 F 0.00
9 864,62 866,94 2 452,56 MIN230994EUR/02 65 054,60 5,58 3.53699 N 0,00 F 0.00
8 647,36 654,92 2 313,26 MIN230994EUR/02 57 400,92 5,67 4.03 N 0,00 F 0.00
50 597,01 0,00 8 835,67 MON230539EUR/02 216 100,30 3,50 4.34 N 0,00 F 0.00
10 846,47 559,11 4 699,55 T08QY7016PR 102 965,67 7,83 4.96978 N 0,00 F 0.00
12 679,54 926,81 6 293,42 7590644 154 200,90 9,83 4.17766 N 0,00 F 0.00
1 214,09 39,07 175,47 MON269263 7 416,42 5,50 2.52 N 0,00 F 0.00
2 909,55 93,64 420,53 MON269264 17 773,24 5,50 2.52 N 0,00 F 0.00
5 051,71 339,72 4 878,69 8178953 90 576,26 12,67 5.62007 N 0,00 F 0.00
8 341,47 2 249,48 3 835,98 79 092,27 7,33 4.85001 N 0,00 F 0.00
30 207,59 2 091,29 19 169,13 462 266,73 11,83 4.43912 N 0,00 F 0.00
33 871,63 0,00 14 739,17 4839215 933 857,97 22,92 1.61493 N 0,00 F 0.00
25 369,86 2 355,93 15 466,38 5192104 775 136,22 23,83 2.03564 N 0,00 F 0.00
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total) 0,00 26 641,00 0,00 120 949,00 0,00 0.00
26 641,00 0,00 0,00 16873 Départements (total) 120 949,00 0,00 0.00
1 125,00 0,00 0,00 6510 1 125,00 0,08 0.0 N 0,00 F 0.00
6 266,00 0,00 0,00 2006/007384 25 074,00 3,08 0.0 N 0,00 F 0.00
10 000,00 0,00 0,00 2012-003504 30 000,00 2,83 0.0 N 0,00 F 0.00
9 250,00 0,00 0,00 CM20034 64 750,00 6,08 0.0 N 0,00 F 0.00
Total général 20 442,87 312 047,64 100 744,60 3 464 524,96 0,00 0.00
B-3-4-A22 99 A2.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11 ) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner le ou les index utilisés sur l'année.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. S'agissant du niveau de taux, pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d’échange et comptabilisés au 768.
B-3-4-A22 100 A2.3
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
% par
type de
taux selon
le capital
restant dû
Intérêts à
payer au
cours de
l'exercice (10)
Niveau du
taux à la
date de
vote du
budget
(9)
Capital
restant dû au
01/01/2020
(3)
Type
d'indices
(4)
Nominal
(2)
Organisme prêteur ou chef
de file
Emprunts ventilés par
structure de taux selon
le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat) (1)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l'exercice (le
cas échéant)
(11 )
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût de
sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Echange de taux, taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré
(tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 % 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
Option d'échange (C)
Multiplicateur jusqu'à 3
ou multiplicateur
jusqu'à 5 capé
(D)
Multiplicateur jusqu'à 5
(E)
Autres types de
structures (F)
DEPARTEMENT HAUTE
GARONNE
0,00 2012-003504 80 000.00 1 0,00 0 0.0 30 000.00 0,00 8,00 0,87 %
TOTAL (F) 0,00 0,87 % 80 000,00 0,00 30 000,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 30 000,00 80 000,00 0,87 %
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) Capital restant dû : En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro
ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : Indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11 ) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
B-3-4-A22 101 A2.4
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
(5)
Ecarts d'indices
hors zone euro
(4)
Indices hors zone euro
et écarts d'indices dont
l'un est un indice hors
zone euro
(3)
Ecarts d'indices zone
euro
(2)
Indices inflation
française ou zone
euro ou écart entre
ces indices
(1)
Indices en euros
(6)
Autres indices
Indices sous-jacents
Structure
(A) 18
3 434 524,96
99,13%
(B)
(C)
(D)
(E)
(F)
1
0,87%
30 000,00
Nombre de
produits
% de
l'encours
Montant en
euros
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Nombre de
produits
Montant en
euros
% de
l'encours
Barrière simple. Pas d'effet de levier
Option d'échange (swaption)
Multiplicateur jusqu'à 3 ;
multiplicateur jusqu'à 5 capé
Multiplicateur jusqu'à 5
Autres types de structures
Taux fixe simple. Taux variable simple.
Echange de taux fixe contre taux
variable ou inversement.
Echange de taux structuré contre taux
variable ou taux fixe (sens unique).
Taux variable simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel)
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/2020 après opérations de couverture éventuelles.
B-3-4-A24 102 A2.5
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Instruments de couverture (Pour chaque
ligne, indiquer le numéro de contrat)
Référence de
l'emprunt
couvert
Organisme
co-
contractant
Date du
début
contrat
Montant des
commissions
diverses
Primes
payées pour
l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Primes éventuelles
Emprunt couvert Instrument de couverture
Capital
restant dû
au 01/01/N
Date de
fin du
contrat
Type de
couverture
(3)
Nature de
la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument
de
couverture
Date de
fin du
contrat
périodicité de
règlement des
intérêts (4)
Total
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un swap, d'une option (cap, floor, tunnel, swaption).
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre.
B-3-4-A25 103 A2.5
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Instruments de
couverture
(Pour chaque
ligne, indiquer le
numéro de
contrat)
Taux payé
Charges
c/668
Catégorie d'emprunt (8)
Avant opération
de couverture
Effet de l'instrument de couverture
Index (5)
Charges et produits constatés
depuis l'origine du contrat
Produits
c/768
Niveau de
taux (6)
Après opération
de couverture
Taux reçu (7)
Niveau de
taux
Index
Référence
de
l'emprunt
couvert
Total
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un swap.
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales
B-3-4-A25 104 A2.6
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME (1)
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Capital Intérêts (3)
Annuité au cours de
l'exercice REPARTITION PAR PRÊTEUR
Dette en capital au
- / - / N
Dette en capital à
l'origine (2)
Dont
TOTAL
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d'émissions obligataires
(ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune.
(3) Il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 .
B-3-4-A22 105 A2.7
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
AUTRES DETTES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
(issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d'un emprunt)
LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l'exercice Dette restante
B-3-4-A27 106 A3
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Délibération du CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) :
Biens de faible valeur
1 000,00€
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable)
B-3-4-A3 107 A4
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Nature de la provision
Montant de
la provision
de l'exercice
(1)
Date de
constitu-
tion de la
provision
Montant
des reprises
SOLDE
Montant
total des
provisions
constituées
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
TOTAL
(1)Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée (2)Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès....;provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement...)
B-3-4-A4 108 A5
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Nature de la provision Objet
Montant total
de la
provision
Provision
constituée au
titre de
l'exercice
Durée
(année)
Montant
restant à
provisionner
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions» qui font l’objet d’un étalement.
B-3-4-A4 109 A6.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
=A + B 323 200,00 323 200,00 I
320 000,00 320 000,00 16 Emprunts et dettes assimilées (A)
1641 Emprunts en euros 290 000,00 290 000,00
1687 Autres dettes 30 000,00 30 000,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 3 200,00 3 200,00
10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 3 200,00 3 200,00
020 Dépenses imprévues ( investissement ) 0,00 0,00
Op. de l'exercice
I
Solde d’exécution
D001 (3) (4)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par
des ressources propres 472 195,36 D001 883 709,90 323 200,00
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3) (4)
88 314,54
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget - vue d’ensemble
B-1-1-B 110 A6.2
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
RESSOURCES PROPRES
Libellé (1) Art. (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 1 809 700,00 1 809 700,00 III
Ressources propres externes de l’année (a) 646 000,00 646 000,00
10222 Dotations, fonds divers et réserves 350 000,00 350 000,00
10223 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 200 000,00 200 000,00
276348 Autres immobilisations financières 96 000,00 96 000,00
Ressources propres internes de l’année (b)(3) 1 163 700,00 1 163 700,00
28031 Amortissements des frais d'études 5 000,00 5 000,00
28033 Amortissement de frais d'insertion 1 000,00 1 000,00
28041413 Communes du GFP - Projets d'infrastructures d'intérêt national 1 000,00 1 000,00
28041483 Autres communes - Projets d'infrastructures d'intérêt national 0,00 0,00
28041511 GFP de rattachement - Biens mobiliers, matériel et études 0,00 0,00
28041581 Autres groupements - Biens mobiliers, matériel et études 1 000,00 1 000,00
28041582 Autres groupements - Bâtiments et installations 0,00 0,00
280421 Privé - Biens mobiliers, matériel et études 0,00 0,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 2 000,00 2 000,00
28051 Concessions et droits similaires 3 000,00 3 000,00
281568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 2 000,00 2 000,00
281571 Matériel roulant 2 000,00 2 000,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 13 000,00 13 000,00
28183 Matériel de bureau et matériel informatique 8 000,00 8 000,00
28184 Mobilier 7 000,00 7 000,00
28188 Autres immobilisations corporelles 25 000,00 25 000,00
024 Produits de cessions 336 000,00 336 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement 757 700,00 757 700,00
Opérations de
l'exercice
III
TOTAL
IV
Total ressources
propres
disponibles
0.02 1 809 700.00 2 794 212,85 500 000,00
Solde d'exécution
R001 (4)(5)
Affectation
R1068 (4)
484 512.83
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4)(5)
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Ressources propres disponibles
Solde
II 883 709,90
2 794 212,85
+ 1 910 502.95
IV
V = IV - II (6)
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget - vue d’ensemble.
(6) Indiquer le signe algébrique.
111 A7.2.1
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM - SECTION DE FONCTIONNEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
DEPENSES (1) RECETTES (1)
Article
(2)
Article
(2) Libellé (2) Libellé (2) Montant Montant
Recettes issues de la TEOM
Dotations et participations reçues
Autres recettes de fonctionnement
éventuelles
Total des dépenses réelles Total des recettes réelles 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre 0,00 Total des recettes d'ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 TOTAL GENERAL
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l'article L.2313-1 du CGCT ;
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(3) Montant des recettes de fonctionnement transféré en investissement pour le financement des dépenses d'investissement afférentes à l'exercice de la compétence susmentionnée.
B-1-1-B 112 Ax.2.2
ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM - SECTION D'INVESTISSEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
DEPENSES (1) RECETTES (1)
Article
(2)
Article
(2) Libellé (2) Libellé (2) Montant Montant
Remboursement d'emprunts et dettes
assimiléés
Souscription d'emprunts et dettes
assimilées
Acquisitions d'immobilisations Dotations et subventions reçues
Opérations d'équipement
Autres dépenses éventuelles Autres recettes éventuelles
Opérations pour compte de tiers Opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles Total des recettes réelles
Total des dépenses d'ordre Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL DES DEPENSES TOTAL GENERAL DES RECETTES
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l'article L.2313-1 du CGCT ;
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(3) Montant des recettes de fonctionnement transféré en investissement pour le financement des dépenses d'investissement afférentes à l'exercice de la compétence susmentionnée.
113 A8
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
A8 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée
de
l'étale
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l'exercice
(c/6812) (III)
Solde (1)
TOTAL
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir=I - (II+III)
Exercice Nature de la dépense transférée Date de la délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l'exercice
(c/6862) (III)
Solde (1)
TOTAL
Durée
de
l'étale
ment
(en
mois)
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir=I - (II+III)
B-3-4-A8 114 A9
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
Date de la délibération : Intitulé de l'opération : N° opération :
Nouveaux crédits votés RAR N-1 (3) Pour mémoire réalisations cumulées au 01/01/N (2) Total (4)
DEPENSES (a)
Dépenses nettes (a-c)
RECETTES (b)
Recettes nettes (b-d)
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser).
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés.
(5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(7) Indiquer le chapitre
B-3-4-A9 115 B1.1
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L.2313-1 6°, L.5211-36 et L.5711-1 du CGCT)
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux initial
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Durée
rési-
duelle
Capital restant
dû au
01/01/2020
Montant initial Organisme prêteur ou chef
de file
Objet de
l'emprunt garanti
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actuariel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau de
taux
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
En intérêts (8) En capital
Catégorie
d'emprunt (7)
Désignation du bénéficiaire
Année Profil
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
Total des emprunts contractés
par des collectivités ou des EP
(hors logements sociaux)
13 800,00 12 331,71 320,62 214,75
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
Construction 4
logements sociaux
rue Jean Jaures
COMMUNE DE BOULOC 13 800,00 12 331,71 320,62 214,75 2,6 2,6 2012 X 30,75
Total des emprunts autres que
ceux contractés par des
collectivités ou des EP (hors
logements sociaux)
205 800,00 194 426,57 4 562,01 2 326,43
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
Construction 4
logements sociaux
rue Jean Jaures
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 5 400,00 4 739,72 97,16 92,81 2,05 2,05 2012 X 30,75
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
Construction 4
logements sociaux
rue Jean Jaures
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 13 800,00 12 700,32 260,36 155,20 2,05 2,05 2012 X 40,75
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
Construction 4
logements sociaux
rue Jean Jaures
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 67 500,00 63 523,02 1 810,41 594,19 2,85 2,85 2012 X 40,75
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
TOURNESOLS
Acquisition
foncière PLS
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 119 100,00 113 463,51 2 394,08 1 484,23 2,11 2,11 2015 X 44,67
Total des emprunts contractés
pour des opérations de
logement social
3 821 598,95 3 346 197,43 73 201,43 66 903,95
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés).
B-3-4-B11 116 B1.1
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L.2313-1 6°, L.5211-36 et L.5711-1 du CGCT)
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux initial
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Durée
rési-
duelle
Capital restant
dû au
01/01/2020
Montant initial Organisme prêteur ou chef
de file
Objet de
l'emprunt garanti
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actuariel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau de
taux
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
En intérêts (8) En capital
Catégorie
d'emprunt (7)
Désignation du bénéficiaire
Année Profil
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
CONST 19
LOGEMENT
SOCIAUX-BEAULI
EU (30%)
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 375 025,00 173 871,69 7 476,48 13 517,62 4,3 4,3 1997 X 10,42
R R A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
CONST 7
LOGEMENTS
SOCIAUX-RUE DU
VIGE (30%)
CONSTRUCTION
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 90 000,00 68 891,52 2 066,75 2 185,97 3,0 3,0 2006 X 20,67
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
CONST 7
LOGEMENTS
SOCIAUX-RUE DU
VIGE (30%)
FONCIER
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 26 850,00 24 138,15 905,18 306,53 3,75 3,75 2006 X 35,75
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES PELISSIERES
(Construction 11
logements PLAI)
SFHE GROUPE ARCADE 152 328,90 137 151,44 2 811,60 2 303,09 2,05 2,05 2011 X 31,25
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES PELISSIERES
(Acquisition
foncière 20
logements PLUS )
SFHE GROUPE ARCADE 256 051,80 247 885,68 7 064,74 1 539,89 2,85 2,85 2011 X 41,25
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES PELISSIERES
(Construction 20
logements PLUS )
SFHE GROUPE ARCADE 297 108,90 274 525,54 7 823,98 3 711,73 2,85 2,85 2011 X 31,25
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES PELISSIERES
(Acquisition
foncière 11
logements PLAI)
SFHE GROUPE ARCADE 98 949,00 93 477,94 1 916,30 872,09 2,05 2,05 2011 X 41,25
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES PELISSIERES
(Construction 3
logements PLAI
individuels)
SFHE GROUPE ARCADE 75 121,50 67 167,69 1 242,60 1 186,26 1,85 1,85 2011 X 31,25
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés).
B-3-4-B11 117 B1.1
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L.2313-1 6°, L.5211-36 et L.5711-1 du CGCT)
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux initial
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Durée
rési-
duelle
Capital restant
dû au
01/01/2020
Montant initial Organisme prêteur ou chef
de file
Objet de
l'emprunt garanti
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actuariel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau de
taux
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
En intérêts (8) En capital
Catégorie
d'emprunt (7)
Désignation du bénéficiaire
Année Profil
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES PELISSIERES
(Construction 12
logements PLUS
individuels)
SFHE GROUPE ARCADE 323 967,00 297 494,84 7 883,61 4 256,63 2,65 2,65 2011 X 31,25
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
Construction 12
logements chemin
saint Pierre
LES CHALETS (SA HLM ) 225 252,54 208 885,89 5 431,03 2 743,09 2,6 2,6 2011 X 30,67
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
Construction 12
logements sociaux
Chemin Saint
Pierre
LES CHALETS (SA HLM ) 60 734,41 59 068,46 1 535,78 336,58 2,6 2,6 2011 X 40,67
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES COTEAUX DE
BELLEVUE
(Acquisition
foncière 11
logements PLU
SFHE GROUPE ARCADE 80 100,00 73 655,17 1 730,90 1 009,24 2,35 2,35 2012 X 42,17
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES COTEAUX DE
BELLEVUE
(Construction 11
logements PLUS)
SFHE GROUPE ARCADE 282 000,00 249 505,84 5 863,39 5 088,50 2,35 2,35 2012 X 32,17
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES
FLORENTINES
Acquisition
foncière logements
PLAI
SFHE GROUPE ARCADE 24 678,90 22 943,99 126,19 439,71 0,55 0,55 2015 X 45,08
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES FLORENTINS
Acquisition
foncière logements
PLUS
SFHE GROUPE ARCADE 67 730,70 63 823,39 861,62 1 010,01 1,35 1,35 2015 X 45,08
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES
FLORENTINES
Construction
logements PLUS
SFHE GROUPE ARCADE 184 920,60 170 565,19 2 302,63 3 710,79 1,35 1,35 2015 X 35,08
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés).
B-3-4-B11 118 B1.1
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L.2313-1 6°, L.5211-36 et L.5711-1 du CGCT)
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux initial
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Durée
rési-
duelle
Capital restant
dû au
01/01/2020
Montant initial Organisme prêteur ou chef
de file
Objet de
l'emprunt garanti
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actuariel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau de
taux
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
En intérêts (8) En capital
Catégorie
d'emprunt (7)
Désignation du bénéficiaire
Année Profil
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1)
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
LES
FLORENTINES
Constructions
logements PLAI
SFHE GROUPE ARCADE 67 379,70 61 287,31 337,08 1 544,10 0,55 0,55 2015 X 35,08
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
TOURNESOLS
Acquisition
foncière logements
PLAI
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 45 000,00 42 022,43 336,18 759,34 0,8 0,8 2015 X 44,67
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
TOURNESOLS
Construction
logements PLAI
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 189 600,00 173 242,00 1 385,94 4 171,61 0,8 0,8 2015 X 34,67
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
TOURNESOLS
Construction
logements PLS
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 150 000,00 139 989,94 2 953,79 2 635,90 2,11 2,11 2015 X 34,67
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
TOURNESOLS
Acquisition
foncière logements
PLUS
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 159 000,00 150 396,69 2 406,35 2 237,54 1,6 1,6 2015 X 44,67
F F A Etablissement
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
TOURNESOLS
Construction
logements PLUS
ALTEAL COLOMIERS HABITAT 589 800,00 546 206,64 8 739,31 11 337,73 1,6 1,6 2015 X 34,67
TOTAL GENERAL 3 552 955,71 4 041 198,95 69 445,13 78 084,06
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés).
B-3-4-B11 119 B1.2
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Recettes réelles de fonctionnement de l'exercice
Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (1)
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) Annuité nette de la dette de l’exercice (2)
Provisions pour garanties d’emprunts
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 978 084,63
A
B
D
C
I=A+B+C-D
II
I/II Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3) 0,00%
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
B-1-1-A 120 B1.3
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
8016 - ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Exercice
d'origine
du contrat
Nature du bien ayant
fait l'objet du contrat
(1)
Montant de la
redevance de
l'exercice
Désignation
du crédit
bailleur
Durée
du
contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4 Cumul
restant
Total (2)
(1) Indiquer l’objet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul.
B-3-4-B13 121 B1.4
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
Libellé du contrat Année de
signature du
contrat de PPP
Organismes
cocontractants
Nature des prestations
prévues par le contrat
de PPP
Montant total
prévu au titre du
contrat de PPP
(TTC)
Montant de la
rémunération du
cocontractant
Durée du
contrat de PPP
(en mois)
Date de fin du
contrat de
PPP
(1) Somme des rémunérations relatives à l’investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 01/01/N.
(2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d’autres collectivités publiques au titre de la part investissement.
B-3-4-B13 122 B1.5
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Année
d'origine
Nature de
l'engagement
Organisme
bénéficiaire
Durée
en
années
Périodi-
cité
Dette en capital à
l'origine
Dette en
capital 01/01/N
Annuité versée
au cours de
l'exercice
TOTAL
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611 -3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible;
- la colonne «Dette en capital 01/01/N» correspond au montant résiduel de la garantie au 01/01/N;
- la colonne « Annuité versée au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en
cas d’appel de la garantie.
B-3-4-B13 123 B1.6
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Année
d'origine
Nature de
l'engagement
Durée
en
années
Périodicité
Créance en
capital à
l'origine
Créance en
capital 01/01/N
Annuité reçue
au cours de
l'exercice
TOTAL
B-3-4-B13 124 B1.7
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L. 2311 -7 du CGCT)
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Subventions
(2)
Nom de l'organisme Nature juridique
de l'organisme
Montant de la
subvention
Article
(1)
Objet
(3)
FONCTIONNEMENT
03 6574 Subvention de Fonctionnement Association APOIRC 800,00 Associations
01 6574 Subvention de Fonctionnement Association A.C.C.A. BOULOC 720,00 Associations
02 6574 Subvention de Fonctionnement Association AAPEB
LIBREMENT VOTRE
220,00 Associations
04 6574 Subvention de Fonctionnement Association ARHB 500,00 Associations
05 6574 Subvention de Fonctionnement Association ATELIER DE LA GRIBOUILLE
200,00 Associations
06 6574 Subvention de Fonctionnement Association ATELIER DES
PETITS POINTS
250,00 Associations
07 6574 Subvention de Fonctionnement Association B.A.G. DANSE 1 700,00 Associations
08 6574 Subvention de Fonctionnement Association BASKET CLUB 3 300,00 Associations
09 6574 Subvention de Fonctionnement Association BOUGE BOULOC 0,00 Associations
10 6574 Subvention de Fonctionnement Association BOULOC
CASTELMATIQUE
0,00 Associations
12 6574 Subvention de Fonctionnement Association C.D.C.V. 200,00 Associations
13 6574 Subvention de Fonctionnement Association C.O.F. (FETES) 6 800,00 Associations
14 6574 Subvention de Fonctionnement Association CAP SOPHRO 150,00 Associations
15 6574 Subvention de Fonctionnement Association CLUB JOIE DE
VIVRE 3°AGE
750,00 Associations
16 6574 Subvention de Fonctionnement Association CLUB
PHILATELIQUE BOULOC
400,00 Associations
17 6574 Subvention de Fonctionnement Association COCHONNET
BOULOCAIN
550,00 Associations
18 6574 Subvention de Fonctionnement Association DAUPHINS
FRONTONNAIS
150,00 Associations
19 6574 Subvention de Fonctionnement Association DETENTE ET
LOISIRS
640,00 Associations
20 6574 Subvention de Fonctionnement Association F.N.A.C.A. 230,00 Associations
11 6574 Subvention de Fonctionnement Association FUTSAL 150,00 Associations
36 6574 Subvention de Fonctionnement Association GROUPE VOCAL 0,00
21 6574 Subvention de Fonctionnement Association JONGLE ET RIE ASSOCIATION
400,00 Associations
22 6574 Subvention de Fonctionnement Association JUDO ET JU-JITSU BOULOC
775,00 Associations
23 6574 Subvention de Fonctionnement Association KARATE BOULOC 775,00 Associations
24 6574 Subvention de Fonctionnement Association LA FRATERNELLE 700,00 Associations
25 6574 Subvention de Fonctionnement Association LA PEPINIERE 300,00 Associations
26 6574 Subvention de Fonctionnement Association LE DIT DU LU/LE CRI DE L'ECRIT
100,00 Associations
27 6574 Subvention de Fonctionnement Association LES AMIS DE LA RADIO
0,00 Associations
37 6574 Subvention de Fonctionnement Association LES PITCHOUS DE BOULOC
100,00 Associations
28 6574 Subvention de Fonctionnement Association PARENTS
AUJOURD'HUI
200,00 Associations
30 6574 Subvention de Fonctionnement Association PARENTS
D'ELEVES
220,00 Associations
29 6574 Subvention de Fonctionnement Association PAUSE LECTURE 300,00 Associations
31 6574 Subvention de Fonctionnement Association P'TITS MOLIERE (LES)
400,00 Associations
32 6574 Subvention de Fonctionnement Association RAND'OC 350,00 Associations
33 6574 Subvention de Fonctionnement Association TENNIS CLUB 1 400,00 Associations
34 6574 Subvention de Fonctionnement Association TOURNESOL 150,00 Associations
(1) Indiquer l’article d’imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel est versée la subvention.
B-3-4-B17 125 B1.7
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L. 2311 -7 du CGCT)
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Subventions
(2)
Nom de l'organisme Nature juridique
de l'organisme
Montant de la
subvention
Article
(1)
Objet
(3)
35 6574 Subvention de Fonctionnement Association U.S. BOULOC
CEPET FOOT BALL
2 200,00 Associations
(1) Indiquer l’article d’imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel est versée la subvention.
B-3-4-B17 126 B2.1
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
BP
N° ou
intitulé de
l'AP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l'exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations
y compris
pour N)
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice N
(2)
Restes à
financer
(exercices
au-delà de N+1)
Montant des AP Montant des CP
Restes à
financer de
l'exercice N+1
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions
B-3-4-B21 127 B2.2
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN
SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
N° ou
intitulé de
l'AE
Pour mémoire
AE votée y
compris
ajustement
Révision de
l'exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations
y compris
pour N)
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice N
(2)
Restes à
financer de
l'exercice N+1
Restes à
financer
(exercices
au-delà de N+1)
Montant des AE Montant des CP
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions
B-3-4-B21 128 B3
IV IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Dépenses
Libellé de la recette :
Chapitre Montant Article Libellé article Article Libellé article Montant
Recettes
Chapitre
Reste à employer au 01/01/N :
Reste à employer au 31/12/N :
TOTAL Recettes
TOTAL Reste à employer au 01/01/N :
TOTAL Reste à employer au 31/12/N :
TOTAL Dépenses
0,00
B-3-4-B3 129 C1
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2020
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS
COMPLET
AGENTS
TITULAIRES
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL TOTAL AGENTS NON
TITULAIRES
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
TOTAL GENERAL (b+c+d+e+f+g+h+i+j+k)
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR/INT/B/95/00102/C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante : les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT) : le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100%) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent la
moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6/12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 etc.
B-3-4-C1 130 C1
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2020
2020 COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL BP
CATEGORIES
(1)
CONTRAT REMUNERATION (3) AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU
01/01/N
SECTEUR
(2) Euros Indice Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
TOTAL GENERAL
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) :
3-a° : article 3, 1ème alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...).
3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes.
3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient.
3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil.
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %.
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de
création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n°2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel.
38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés "A/autres" et feront l'objet d'une précision (ex : "contrats aidés").
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le
fondement de l’article 21 de la loi n°2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
B-3-4-C1 131 C2
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER
(articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à ........... . Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
Montant de
l'engagement
Nature juridique de
l'organisme
Raison sociale de
l'organisme
Nom de l'organisme La nature de l'engagement
(1)
Délégation de service public
(2)
Détention d'une part du
capital
Garantie ou cautionnement
d'un emprunt
Subventions supérieures à
75 000 € ou représentant
plus de 50% du produit
figurant au compte de
résultat de l'organisme
Autres
(1) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif);
(2) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...).
B-3-4-C2 132 C3.1
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE
OU L'ETABLISSEMENT
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D'ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU+fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre
B-3-4-C31 133 C3.2
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE (1)
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Catégorie d'établissement Intitulé / objet de
l'établissement
Date de
création
TVA
(oui /
non)
N° et date
délibération
Nature de
l'activité
(SPIC/SPA )
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état.
B-3-4-C31 134 C3.3
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Catégorie Intitulé / objet Date de création
TVA
(oui /
non)
N° et date
délibération
Nature de
l'activité
(SPIC/SPA )
N° SIRET
B-3-4-C31 135 C3.4
IV IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Catégorie d'établissement Intitulé / objet de l'établissement Date de création N° et date délibération
Nature de
l'activité
(SPIC/SPA )
B-3-4-C31 136 D1
IV IV - ANNEXES
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Libellés Bases notifiées Variation des
bases / N-1
(%)
Taux appliqués
par décision de
l'assemblée
délibérante (%)
Variation de
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l'assemblée
délibérante
Variation
du produit
/ N-1
(%)
TOTAL
B-3-4-D1 137 D2
IV IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Présenté par le Maire,
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : A Bouloc, le 16/07/2020
Nombre de suffrages exprimés : Le Maire,
VOTES : Pour :
Contre :
Abstention : Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session Ordinaire.
A Bouloc, le 16/07/2020 Date de convocation : 10/07/2020
Les membres du Conseil Municipal,
Patrick BAQUE
Isabelle BARROSO
Francis BENARROUS
Robert BERINGUIER
Sandrine BOYE
Audrey BRAUD
Magali CAMPAGNE
Christine CARLES TEIG
Anne CAZAJOU
Béatrice CEZERAC
Marie Hélène CHEVALIER
Lilian CLEDE
Gilbert ESTAMPE
B-3-4-D2 138 D2
IV IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
2020 BP COMMUNE DE BOULOC - 31 - BUDGET COMMUNAL
Anne Marie FERNEKESS
Jean Jacques FERRA
Pierre GARLAND
Laurent GRATACOS
Karine IMPICCICHE
Sabrina LANES
Cendrine LEMAZURIER
Jonathan LOO
Frank MAZET
Guy NAVLET
Rémi PEROTIN
Jean Pierre ROUANET
Serge TERRANCLE
Maria VICENTE
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le .........................., et de la publication le ............
A Bouloc, le 16/07/2020
B-3-4-D2 139 SOMMAIRE
I.Informations générales
p.2 A - Informations statistiques, fiscales et financières
p.3 B - Modalités de vote du budget
II.Présentation générale du budget
p.4 A1 - Vue d'ensemble - Sections
p.5 A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
p.6 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
p.8 B1 - Balance générale du budget - Dépenses
p.9 B2 - Balance générale du budget - Recettes
III.Vote du budget
p.10 A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
p.13 A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
p.15 B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
p.18 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
p.20 B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
Jointes Sans Objet IV – ANNEXES
A - Eléments du bilan
p.65 A1 - Presentation croisée par fonction X
p.74 A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail de fonctionnement X
p.82 A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail d'investissement X
p.96 A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X
p.97 A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes X
p.101 A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X
p.102 A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours X
p.103 A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
p.105 A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
p.106 A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes X
p.107 A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X
p.108 A4 - Etat des provisions X
p.109 A5 - Etalement des provisions X
p.110 A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X
p.111 A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X
p.112 A7.2.1 - Etat de la répartition de la TEOM - Fonctionnement X
p.113 A7.2.2 - Etat de la répartition de la TEOM - Investissement X
p.114 A8 - Etat des charges transférées X
p.115 A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X
B - Engagements hors bilan
p.116 B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X
p.120 B1.2 - Calcul du ratio d'endettement X
p.121 B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X
p.122 B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X
p.123 B1.5 - Etat des autres engagements donnés X
p.124 B1.6 - Etat des engagements reçus X
p.125 B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget X
p.127 B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
p.128 B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
p.129 B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C - Autres éléments d'informations
p.130 C1 - Etat du personnel X
p.132 C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
p.133 C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement X
p.134 C3.2 - Liste des établissements publics créés X
p.135 C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
p.136 C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
D - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêtés et signatures p.137 D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X
p.138 D2 - Arrêté et signatures X
(1) Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas la collectivité, ni au titre de l’exercice , ni au titre du détail des comptes du bilan. Dans ce cas , cochez la case « sans objet » correspondante. ( Ne pas produire d’état néant)
B-1-0-000