Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné - 43 04 2024 Relance dun marche travaux de construction dun groupe scolaire Bouxieres aux Chenes – lot 9 menuiseries interieures bois
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné - 43 04 2024 Relance dun marche travaux de construction dun groupe scolaire Bouxieres aux Chenes – lot 9 menuiseries interieures bois)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Consommateurs, Logement,
L’an deux mille vingt-quatre le 11 du mois d’avril s’est réuni le conseil communautaire de Seille et Grand Couronné à 18 heures 30, à Nomeny, après convocation légale du 26 mars, sous la présidence de monsieur Claude THOMAS.
Présents : M. RENKES David – Monsieur LAPOINTE Denis - Monsieur SALVE Olivier – M. BECCHETTI Daniel M. THOURON Jean Marc – M. RAKOTONDRAMANITRA Haja – M. GRANDADAM Daniel – M. VOINSON Philippe Mme FRANCOIS Valérie – M. HOLZER Alain – M. WARION Jacques - M. HENQUEL Patrick – Mme SCHEFFLER Véronique M. GUEZET Philippe – Mme MARCHAL Astrid - Mme CHERY Chantal – Mme RUSTOM Lina –M. MATHEY Dominique M. GAY Gérard – M. RENAUD Claude - M. THOMAS Claude – Mme KLINGELSCHMITT Agnès – M. FAGOT REVURAT Yannick – Mme LORETTE Delphine - M. MEVELLEC Mickaël - M. L’HUILLIER Nicolas – M. BECKER Bernard M. FRANCOIS Vincent – M. IEMETTI Jean Marc – M. BERNARD Philippe - M. DIEDLER Franck – M. GUILLAUME Geoffrey- M. CAPS Antony – M. LE GUERNIGOU Nicolas – M. BASTIEN Claude – Mme ROJAS Magali – M. MATHIEU Denis - M. VINCENT Yvon – M. CERUTTI Alain -
Procurations : M. MOUGINET Dominique à M. RENAUD Claude – M. FAUCHEUR Dominique à M. VOINSON Philippe M. CHANE Alain à M. MATHEY Dominique – M. POIREL Patrick à M. HENQUEL Patrick – M. BARTHELEMY Philippe à M. RAKOTONDRAMANITRA Haja – Mme JELLEN Nelly à M. CAPS Antony Excusé(e)s : Mme MARANDE Carole – M. FEGER Serge – M. MARTIN Christophe – M. BRIDARD Franck - Secrétaire de séance : M. RENAUD Claude
L’assemblée dénombrait : 45 votants
NOMBRE DE MEMBRES SUFFRAGE EXPRIME : FINANCES En exercice : 55 Pour : 45 43/04/2024 Présents : 39 Contre
Pouvoirs : 6 Absentions :
Excusés : 4
Votants : 45
Date d’affichage : 16 avril 2024
Relance d’un marché à procédure adaptée pour les travaux de construction d’un groupe scolaire sur la commune de Bouxières aux Chênes – lot 9 menuiseries intérieures bois
Vu la délibération du 11 avril 2024 relative à l’autorisation donnée par le conseil communautaire au président pour signer le protocole de résiliation amiable avec l’entreprise MENUISERIE FORTUNE lot 9 menuiseries intérieures bois,
Vu la nécessité de relance une consultation pour le lot 9 menuiseries intérieures bois d’un montant estimatif de 116 000 € HT
Claude THOMAS propose aux membres de l’autoriser à relancer le marché à procédure adaptée
Le conseil communautaire, constitué des délégués des 42 communes adhérentes, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Autorise le Président à organiser et à lancer le marché à procédure adaptée pour les travaux de construction d’un groupe scolaire sur la commune de Bouxières aux Chênes – lot 09 menuiseries intérieures bois
Autorise le Président à signer tous documents afférant à l’organisation de ce marché, à la passation, à l’attribution et à la notification sur avis de la commission consultative.
[[[signature1]]] Claude THOMAS
2024.04.16 15:05:20 +0200
Ref:6350246-9500828-1-D
Signature numérique
le Président
Réception au contrôle de légalité le 16/04/2024 à 15h17
Réference de l'AR : 054-200070589-20240411-43_04_2024-DE