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PLU - Règlements - Secteur de plan de masse (5)
Document publié le Samedi 15 février 2025 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Secteur de plan de masse (5))
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Religion et laïcité,
3B.10
Ph
BAYONNE
s
Limite
du
secteur
à
plan
masse
HF -14m |
Hauteur
de
façade
spécifique
OAGSGLOMÉRATION CÔTE
BOSQUE.DOUR
Communauté
d'Agglomération
Côte
Basque
- Adour
Emprise
maximum
d'implantation
des
constructions
[=]
(hors
locaux
poubelles,
locaux
techniques,
ouvrages
non
clos...)
et coefficient
emprise
au
sol
RRRRRRRRRERRERRSS CRIE
OEIL
SRSRSOSOS
SSI SOSISOSISOSSISX
S
SNS eSeS2S0S
Emplacement
réservé
Site
de
la
Clinique
Saint
Etienne
Secteur
à
Plan
Masse
PRIE
Emplacement
réservé
pour
voie
à
élargir
(largeur
de
voie
en
mètres)
VO02022%.7
72
CESSER
EE
=
Numéro
d'ER
Révision
prescrite
le
28
mars
2003
Projet
de
révision
arrêté
le 23
juin
2006
Révision
approuvée
le 25
mai
2007
Plan Local d'Urbanisme
Modification
n°
8
approuvée
le
19
juillet
2013
0
25
50
Mètres
Echelle
: 1/1
500
ème
Edition
du
27
juin
2013Réalisation
CIGEO.
Bayonne,
le 27/06/2013
Echelle
1/1500
N
w
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2
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25
50
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