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Ordre du Jour - ordre du jour CM
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Corbas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM)
Thèmes du document : Logement, Économie et finances, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2025
Ordre du jour
• DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
• ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 OCTOBRE 2025
Rapporteur N° Objet des rapports
Monsieur Alain VIOLLET 1 COMPTE RENDU DE DELEGATION
Monsieur Alain VIOLLET 2 COMITE POUR NOS ANCIENS - Désignation des membres du conseil municipal - modification
Monsieur Eddie BREVALLE 3 RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES 2024 SPL OSER
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du Champ Blanc
Monsieur Eddie BREVALLE 7 Acquisition d'une partie de terrain en espaces verts le long de l'avenue de Corbetta
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CHANTIER PREMIÈRE EXPÉRIENCE
Monsieur Claude COLIN 10 ACTUALISATION CHARTES MEDIATHEQUE
Madame Christiane PUTHOD 11 PLAN STRATEGIQUE POUR L'EGALITE ET LA DIVERSITE
Monsieur Eric MAILLET 12 AVENANT N°1 CONVENTION TOODEGO
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Monsieur Michel MALTRAIT 14 ASSOCIATION LE POLARIS - Subvention 2026 - Avance - Échéancier Rapporteur N° Objet des rapports
Monsieur Michel MALTRAIT 15 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Subvention 2026 – Avance
Monsieur Michel MALTRAIT 16 BUDGET PRINCIPAL - COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - Subvention 2025
Monsieur Michel MALTRAIT 17 BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 1
Monsieur Michel MALTRAIT 18 BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION D’ENGAGEMENT DES CRÉDITS D’INVESTISSEMENT
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Monsieur Michel MALTRAIT 19 Budget Corbas maison de santé - AUTORISATION D’ENGAGEMENT DES CRÉDITS D’INVESTISSEMENT
AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026
Monsieur Alain LEGRAS 20 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LE SERVICE FUNÉRAIRE - MODIFICATION DES TARIFS POUR
2026 - AVENANT
Monsieur Yves MONTANGERAND 21 DENOMINATION DE LA NOUVELLE SALLE D'ENTRAINEMENT DU COMPLEXE DES TAILLIS -
ALICE MILLIAT