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Procès Verbal - PV CM 16 NOVEMBRE 2022
Déliberation - Liste DES Deliberations cm 16 NOV 2022
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 16 NOV 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION de la Vie de La Cité — Accé
ice publics et ressources Internes AFFICHE EN MAIRIE LE 17 NOVEMBRE 2022 5estion des Assemblées — Elections - Droit de la personne et de la famille
Affaire suivie par Mme Sue-Ellen LANGLAIS
03 21 69 86 13 / slanglais@mairie-lens.fr SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2022 - 18H00
Réf : SL/BB ESS
L'an deux mille vingt-deux, le 16 novembre, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Ville
de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT,
Maire, et sur convocation en date du 9 novembre 2022.
Etaient présents : MM. ROBERT et HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, M. MAZURE, Mme BOURDON, M. GHEYSENS, Mme CORRE, MM. CECAK et OUDJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, M. CUGIER, Mme NION, MM. DAUBRESSE et REAL, Mmes MASSET et BRASSART, M. HOJNATZKI, Mmes GLEMBA et BRAËET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mmes LEROY et LAUWERS, MM. PACH et CLAVET.
Etaient excusés : Mme LEFEBVRE ayant donné pouvoir à Mme AÎT CHIKHEBBIH, Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, Mme LOURDELLE ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, M. DUCASTEL et Mme VINCENT n'ayant pas donné de pouvoir.
Etaient absents : MM. DESMARETZ et BERNA n'ayant pas donné de pouvoir.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme JACKOWSKI, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 8686 -Fax 0321431165
www.villedelens.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2022
DELIBERATIONS
APPROBATION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations :
DIRECTION VIE DE LA CITE - ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Adoptée)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
2 - ACTUALISATION DES LONGUEURS DE VOIRIES COMMUNALES (Adoptée)
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
3 - ACCUEIL DE STAGIAIRES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DUO DAY (Adoptée)
4 - APPRENTISSAGE PUBLIC AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX — MODIFICATIONS (Adoptée)
5 - FONDS POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPÉES DANS LA FONCTION PUBLIQUE — DEMANDE D'AIDE FINANCIERE - REVERSEMENT (Adoptée)
6 - PERSONNEL — RECOURS A DES VACATAIRES (Adoptée)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
7 - UTILISATION DES DEPENSES IMPREVUES - BUDGET 2022 (Adoptée)
8 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2022 (Adoptée)
9 - SUBVENTIONS AUX UNIONS LOCALES - ANNEE 2022 (Adoptée)
10 - GARANTIE D'EMPRUNT A PAS DE CALAIS HABITAT — REAMENAGEMENT(Adoptée)
11 — QUESTIONS ORALES (AUCUNE)