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Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Saint-Martial-de-Vitaterne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 21 novembre 2024)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT-MARTIAL DE VITATERNE
Compte rendu de séance du Conseil Municipal
Séance du 21 novembre 2024 18h00
Liste des délibérations examinées
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
- Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives du Centre
de Gestion