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Procès Verbal - 792024 adoption proces verbal du mercredi 6 novembre 2024 1
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Gabian.
Lien du pdf (Procès Verbal - 792024 adoption proces verbal du mercredi 6 novembre 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
4 Envoyé en préfecture le 19/12/2024 Reçu en préfecture le 19/12/2024 Publié le COMMUNE DE GA BIAN (54328 ID : 034-213401094-20241218-0079-DE Extrait de délibération du Conserrmanrerpar Séance du Mercredi 18 Décembre 2024 L'an deux mille vingt-quatre, et le 18 Décembre à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de
Gabian.
Présents : Mesdames LOPEZ Chantal, GALZY Isabelle, GROUSSET Emilie, LABROUSSE Marlène,
ROUSSET Agnès - Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, SOULIE Christophe,
BERTHOMIEU Michel, BOUDET André, ISARN Pierre, LAVIT Frédéric, DE BARROS Claudy.
Procuration : Madame PAILLES Séverine donne procuration à Monsieur FOREZ Daniel
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d'adopter le procès-verbal du Conseil Municipal en date du 6 novembre 2024.
Il demande au Conseil de bien vouloir délibérer.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, à
l'unanimité des membres :
ADOPTE le procès-verbal du Mercredi 6 novembre 2024.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
Francis BOUTES