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Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Colombe-lès-Vesoul.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.09.20 Liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
LISTE DES DÉLIBERATIONS
EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
SÉANCE DU 20 SEPTEMBRE 2024
N° de
délibération Objet Vote
N°2024-31 Projet d’Aménagement et de Développement Durable Approuvée à l’unanimité
N°2024-32 Remboursement CALC-Achat d’une autolaveuse et travaux d’accès au stade Approuvée à l’unanimité
N°2024-33 Assainissement : Rapport sur le prix et la qualité du service public 2023 (RQPS) Approuvée à l’unanimité
N°2024-34
Renouvellement : service de prévention et
d’accompagnement au maintien dans l’emploi
du CDG 70
Approuvée
à l’unanimité