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Convocation - 0q88or28lw9t2kt
PLU - Annexes - Plan assainissement
Document publié le Vendredi 6 février 2026 par la commune d'Ostheim.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Plan assainissement)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
LEGENDE
Zone en assainissement collectif
Zone en assainissement non collectif
Réseau séparatif - eaux usées
Réseau séparatif - eaux pluviales
Réseau unitaire d'assainissement
INDICES
Vérifié par : P.TALUY
MODIFICATIONS DATES
Date : 15 / 05 / 05 Echelle : 1 / 2 000 Dessiné par : J. EHSTAND
Planche numéro : 0001
SAUNIER & ASSOCIES
27 rue des Garennes
57155 MARLY
Tel : 03.87.63.84.47 - Fax : 03.87.63.86.05
PLAN DE ZONAGE
DEFINITIF
ETUDE DE ZONAGE
D'ASSAINISSEMENT
Commune de Ostheim
DEPARTEMENT DU
HAUT - RHIN
Secteur Nord
1 28/10/05 Rectifications du tracé de la zone collective