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Arrêté - Préfecture - Puy-de-Dôme - ep a75 plan parcellaire v5 saint yvoine2
Document publié le Vendredi 28 avril 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Puy-de-Dôme - ep a75 plan parcellaire v5 saint yvoine2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Espaces terrestres et maritimes,
Maïtre d'Ouvrage Direction EX b | Interdépartementale Liberté«Bal-Fraternité desRoutes DEPARTEMENTDUPUY-DE-DOME Aménagement de l'A75 Planche2/2 D Modification du plan 22/12/2021 VPU FGA C Modification du plan 07/07/2020 VPU FGA B Modification du plan 10/06/2020 VPU FGA A Réalisation du plan 08/11/2019 VPU AHI IndiceNaturedesmodificationsDateAuteurVerifiépar FICHIER: PlanParcellai COORDONNEES CC46 D NIVELLEMENT IGN69 CL] COORDONNEES INDEPENDANTES [| NIVELLEMENTINDEPENDANT L] Emprise du projet à acquérir ou exproprier Nota:Leslimitesindiquéessurleplansontissuesd'uneapplicationcadastraleréalisée sur fond de plan topographique. Ellesn'ontpasfaitl'objetd'unbornageetnesontdoncpasgaranties. ra cs 2 , A7 / $
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