Procès Verbal - 05 2023

Documents similaires

Procès Verbal - 06 2023

Procès Verbal - 10 2023

Procès Verbal - PV 05 03 2026

Procès Verbal - PV CM JUILLET 2023

Procès Verbal - Liste délib

Procès Verbal - PV 02 04 2026

Procès Verbal - 10 2024

Déliberation - 2023 05 11 Subventions associations

Déliberation - 2023 07 05 travaux cimetiere

Arrêté - 28 2026 Interdiction des feux dartifice 2

Procès Verbal - 05 2023 Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Notre-Dame-de-Boisset. Lien du pdf (Procès Verbal - 05 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, Procès-verbal du Conseil Municipal

du 04 mai 2023

Date de la convocation : 25/04/2023

Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 15

Nombre de membres présents : 11 (+ 2 pouvoirs) - Quorum : 8

Nombre de suffrages exprimés : 13

VOTES pour toutes les délibérations ci-dessous (scrutin ordinaire) : Pour 13 - Contre 0 - Abstention 0

Une visite des travaux d’aménagement des espaces extérieurs de La Chênaie a lieu avant l’ouverture du conseil municipal.

L'an deux mil vingt-trois, le quatre du mois de mai, à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal régulièrement convoqués se sont réunis en session ordinaire à la mairie sous la présidence de David DOZANCE.

Présents : David DOZANCE, Pascale ALDEBERT, Jean-Claude DUCROT, Thierry GIRAUD, Régine JONNIER, Stéphane CANZANI, Jocelyne DURANTET, Olivier BOULICOT, Agnès PUY, Laurent BENUCCI, Morgan TALIFERT.

Absents excusés : Marie-Claude CHATTON (pouvoir à Régine JONNIER), Pascal JOLY (pouvoir à Laurent BENUCCI), David SOTTON, Céline PONTE CASAIS.

M. Laurent BENUCCI a été élu secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la précédente séance est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

Avenants n°2 au marché Espaces extérieurs Chênaie

Subvention Sou des écoles

Subvention Fonds d’urgence UKRAINE

Questions diverses

11/2023 – AVENANTS N° 2 MARCHÉS AMÉNAGEMENT ESPACES CHENAIE

Monsieur le maire informe le conseil municipal que divers petits ajustements en cours de travaux sont nécessaires :

Lot 1 EIFFAGE : augmentation de surface pavés poreux, déplacement d’enrochement, repose de bordures et mise à la cote de regard. Lot 2 PJA : fourniture supplémentaire de 3 bancs, 1 corbeille et pose d’une goulotte de protection en acier.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’accepter les avenants n° 2 ci-dessous et autorise M. le Maire à les signer :

12/2023 - SUBVENTION ANIMATION CULTURELLE ANNUELLE

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du compte rendu financier de la soirée celtique du 18 mars initiée par la municipalité et prise en charge, cette année, par le sou des écoles : 114 entrées à 6 € soit 684 € pour un coût du groupe Traveling bag de 800 €. Le solde est donc négatif de 116,00 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de verser une subvention de 116 € au sou des écoles.

Les crédits nécessaires sont inscrits au compte 6574 du Budget Primitif 2023.

13/2023 – FONDS D’URGENCE UKRAINE/CCAS VILLE DE ROANNE

Considérant la situation en Ukraine et la nécessité de continuer à accompagner les familles ukrainiennes dans le Roannais ;

LOT TITULAIRE

DU MARCHÉ

MONTANT

INITIAL

HT

AVENANT 1

HT

Délibération

n° 06/2023

AVENANT 2

HT

NOUVEAU

MONTANT

MARCHÉ

HT

NOUVEAU

MONTANT

MARCHÉ TTC

1 EIFFAGE

ROUTE

85 347.31 8 218.15 1 106.83 94 672.29 113 606.75

2 P.J.A 58 879.40 9 494.05 2 160.00 70 533.45 84 660.14Considérant la capacité juridique et logistique du Centre Communal d’Action Sociale de Roanne de centraliser le concours financier des communes et de constituer un fonds de solidarité ;

Vu la réunion des Maires de l'arrondissement de Roanne du 1er mars 2022 ainsi que celle du 28 mars 2023 avec l'approbation d'un concours financier de chaque commune à hauteur de quarante centimes par habitant ;

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, d'apporter un concours financier à hauteur de quarante centimes par habitant, soit un montant de 238 euros au fonds de solidarité mis en place au CCAS de Roanne pour soutenir, accueillir, accompagner les populations touchées par la situation en Ukraine.

Le montant de ce concours financier sera versé au centre communal d'action sociale de Roanne. Les crédits nécessaires sont inscrits au compte 6574 du Budget Primitif 2023.

QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal prend connaissance :

- de la réalisation des accotements sur la RD 45 (DDT) et la montée du bourg (notre agent)

- de la commande de l’éparage début juin à la société Patard

- d’une commission voirie le 3 juin pour la programmation des travaux 2024 et l’étude du courrier d’une habitante concernant un aménagement devant son mur

- de la réception d’un mémoire en réplique n°1 transmis à nos avocats

- des difficultés des administrés concernant l’application du CES 15 % en zone UH

- de l’actualité de Roannais agglomération (Commission ressources – présentation de l’analyse des besoins sociaux et de santé – déchets : les PAV seront retirés en mai libérant 2-3 places de parking – le Permis d’aménager pour une réserve d’eau au Bas de Rhins est accepté avec une prescription de fouilles archéologiques)

- concours Villes et villages fleuris : pré-visite le 01 juin, visite officielle le 4 juillet. Livret de fleurissement en cours d’élaboration : réunion commission le 15 mai

Nouveauté en 2023 : « les jardiniers en herbe » : remise de graines aux enfants souhaitant s’inscrire et retour les plantations réalisées par l’envoi de photos

- de l’inauguration des aménagements « espace chênaie » le 1er juillet

- d’une remontée d’eau importante dans l’entrée de la nouvelle cantine (reprise de travaux en été) et d’une inversion de la VMC (modification faite par Ets Charrier)

- d’une remise de médaille au président de la FNACA lors de la cérémonie du 8 mai

- des travaux réalisés à la salle de sport (éclairage Led et changement de chaudière). Le bâtiment est identifié pour la pose de panneaux photovoltaïques par l’agglomération (Les deux maires demandent de vérifier si la toiture supportera bien l’installation – Pour mémoire il s’agit d’une ancienne stabulation)

- Dictée du tour de France : une Boscoise est tirée au sort pour participer au départ

- du bon déroulement du voyage à Nepvant pour le 10ème anniversaire du jumelage (25 boscois). Une réplique de la sculpture installée à Nepvant a été offerte à la commune de Notre-Dame-de-Boisset.

- du projet de l’AFR d’ouvrir un cours de self-défense supplémentaire et un cours pour les jeunes, le jeudi soir.

Rien ne restant à l'ordre du jour, Monsieur le Maire déclare la séance close à vingt et une heures quarante-cinq minutes.

A Notre-Dame-de-Boisset, le 06 juin 2023

Le secrétaire de séance, Le maire, Laurent BENUCCI David DOZANCE