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unknown - Communauté de communes - Hanau - La Petite-Pierre
Procès Verbal - IC 052023 Installation de nouveaux conseillers communautaires
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune d'Erckartswiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - IC 052023 Installation de nouveaux conseillers communautaires)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département du Bas-Rhin
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE HANAU-LA PETITE PIERRE
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 25 mai 2023
Nombre de conseillers : 60 Conseillers présents : titulaires : 46 + 7 Pouvoirs suppléant : 1
Secrétaire de séance : M. Lionel STEINMETZ
Sous la présidence de : M. P. MICHEL
PRESENTS : M. T. SPACH, Mme L. JOST-LIENHARD, M. P. MICHEL, Mme D. HAMM, MM. S. FATH, F. STAATH, Mme L. MEHL, MM. M. MEYER, D. ETTER, Mme C. KISTER, MM. M. GANGLOFF, D. FENDER - Suppléant -, D. FOLLENIUS, G. REUTENAUER, H. DOEPPEN, Mme C. MUNSCH, MM. L. STEINMETZ, G. HALTER, C. WINDSTEIN, Y. KLEIN, P. GANGLOFF, A. DANNER, R. SCHMITT, D. BURRUS, J.M. HOERTH, H. STEGNER, T. SCHINI, R. MULLER, C. FAUTH, D. HOLZSCHERER, F. DE FIGUEIREDO, J.L. RINIE, B. KRIEGER, M. KRAPFENBAUER, A. SPAEDIG, Mme F. BOURJAT, MM. J.C. BERRON, R. LETSCHER, R. KOENIG, Y. RUDIO, C. EICHWALD, G. SAND, Mme V. DA SILVA ADRIANO, M. C. DORSCHNER, Mme D. SCHMITT-MERX, M. J.M. REICHHART.
EXCUSES : MM. F. ENSMINGER - Pouvoir à Mme C. KISTER -, E. WAGNER, Mmes E. BECK - Pouvoir à M. L. STEINMETZ -, S. FISCHBACH- Pouvoir à Mme C. MUNSCH -, MM. J.-M. KRENER - Pouvoir à M. H. DOEPPEN -, S. FERTIG - Pouvoir à M. D. BURRUS -, Mmes A. LEIPP, C. DURRMEYER-ROESS, MM. S. LEICHTWEIS - Pouvoir à M. M. KRAPFENBAUER -, P. HERRMANN, Mme C. DOERFLINGER - Pouvoir à Mme D. SCHMITT-MERX.
Installation de nouveaux conseillers communautaires
Vu l’article L273-11 du Code électoral,
Vu les élections municipales complémentaires partielles organisées le 14 mai 2023 dans la Commune de Lohr et l’élection par son Conseil municipal le 23 mai 2023 de M. Pierre GANGLOFF, comme Maire, et de Mme Geneviève HUSER, comme 1ère adjointe,
Le Conseil PREND ACTE de la désignation, dans l’ordre du tableau du Conseil municipal, des délégués suivants de la Commune de Lohr au Conseil communautaire :
• Titulaire : M. Pierre GANGLOFF
• Suppléante : Mme Geneviève HUSER
Certifié exécutoire
Pour extrait conforme,
Lionel STEINMETZ Patrick MICHEL
Secrétaire de séance Président
Accusé de réception en préfecture
067-200067783-20230525-230525Install-DE
Date de télétransmission : 26/05/2023
Date de réception préfecture : 26/05/2023