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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=190288&path=3)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 27 Mars 2025 : Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 27 MARS 2025 À 16H00
Liste des délibérations
Présents
Monsieur Bruno PIDEIL, Maire
Monsieur Bernard ABRIGNANI, 1er adjoint,
Madame Peggy SHELLEY,2ème adjointe,
Monsieur Jean-Marc MURAZ, 3ème adjoint,
Monsieur David FALLETTA, conseiller municipal délégué,
Monsieur Alexandre FOURRAT, conseiller municipal délégué,
Monsieur Dominique LE SOURD, conseiller municipal délégué,
Monsieur Franck LEBRETON, conseiller municipal,
Absent représenté :
Monsieur Fabien POLLIER, conseiller municipal délégué,
représenté par Alexandre FOURRAT, conseiller municipal délégué,
Excusés :
Madame Carole CHEDAL-ANGLAY, 4ème adjointe,
Madame Nathalie MARIE, conseillère municipale déléguée,
Monsieur Jérémy CARMES, conseiller municipal,
Madame Carole CHEDAL, conseillère municipale.
Délibération n°25.03.15 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Février 2025 (Annexe n°1).
Approuvée à l’Unanimité
DATE DE LA CONVOCATION :
20/03/2025
DATE DE MISE EN LIGNE :
31/03/2025
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 14
PRESENTS : 08
POUVOIRS : 01
VOTANTS : 09
Présents
Monsieur Bruno PIDEIL, Maire,
Monsieur Bernard ABRIGNANI, 1er adjoint,
Madame Peggy SHELLEY,2ème adjointe,
Monsieur Jean-Marc MURAZ, 3ème adjoint,
Monsieur David FALLETTA, conseiller municipal délégué,
Monsieur Alexandre FOURRAT, conseiller municipal délégué,
Monsieur Dominique LE SOURD, conseiller municipal délégué,
Madame Nathalie MARIE, conseillère municipale déléguée,
Madame Carole CHEDAL, conseillère municipale,
Madame Noëlle CHEDAL-MATER, conseillère municipale,
Monsieur Franck LEBRETON, conseiller municipal,
Absent représenté :
Monsieur Fabien POLLIER, conseiller municipal délégué,
représenté par Alexandre FOURRAT, conseiller municipal délégué.
Excusés :
Madame Carole CHEDAL-ANGLAY, 4ème adjointe,
Monsieur Jérémy CARMES, conseiller municipal. Conseil Municipal du 27 Mars 2025 : Liste des délibérations
Délibération n°25.03.16 : Approbation du budget 2025 et du rapport d’activité 2024 de l’EPIC « Brides-les-Bains Tourisme &Développement » (Annexe 2).
Approuvée à l’Unanimité
Délibération n°25.03.17 : Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le Centre de gestion de la Savoie (Annexe 3).
Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.03.18: Approbation de l’organisation de Terre Terroir et Tarentaise. Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.03.19: Approbation du Compte de Gestion 2024 du Budget Principal (Annexe 4). Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.03.20 : Approbation Compte Administratif Budget Principal 2024 (Annexe 5). À la Majorité : 2 Abstentions, Madame Carole CHEDAL, conseillère municipale, Madame Noëlle CHEDAL-MATER, conseillère municipale.
Délibération n° 25.03.21 : Reprise et affectation des résultats 2024 au Budget Primitif 2025. Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.03.22 : Vote des taux 2025
Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.03.23 : Vote du Budget Primitif 2025 du Budget Principal (Annexes 6 et 7). Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.03.24 : Approbation subvention équilibre 2025 du Budget Annexe CCAS. Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.03.25 : Approbation subvention équilibre 2025 du Budget Annexe CDE. Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.03.26 : Approbation convention SDES - Enfouissement réseaux électriques BT (Annexes 8 et 9).
Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.03.27 : Acquisition de parcelles agricoles - ANNULE et REMPLACE la del n°105 du 05 décembre 2024 (Annexe 10).
Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.03.28 : Protection sociale complémentaire.
Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.03.29 : Modification du tableau des emplois (Annexe 11). Approuvée à l’Unanimité
DATE DE LA CONVOCATION :
20/03/2025
DATE DE MISE EN LIGNE :
31/03/2025
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 14
PRESENTS : 11
POUVOIRS : 01
VOTANTS : 12