Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délibération+N°19+du+19+juin+2023+ +Voirie+communa
Déliberation - Délibération+N°19+du+19+juin+2023+ +Voirie+communa
Déliberation - Délibération+N°19+du+19+juin+2023+ +Voirie+communa
Déliberation - Délibération+N°19+du+19+juin+2023+ +Voirie+communa
Déliberation - Délibération+N°19+du+19+juin+2023+ +Voirie+communa
Déliberation - Délibération+N°18+du+19+juin+2023+ +Voirie+communa
Déliberation - Délibération+N°19+du+19+juin+2023+ +Voirie+communa
unknown - Délibération+N°19+du+19+juin+2023+ +Voirie+communa
Déliberation - Délibération+N°18+du+19+juin+2023+ +Voirie+communa
Déliberation - Délibération+N°18+du+19+juin+2023+ +Voirie+communa
Déliberation - Délibération+N°19+du+19+juin+2023+ +Voirie+communale+ +Dénomination+de+la+sente+de+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arques-la-Bataille.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération+N°19+du+19+juin+2023+ +Voirie+communale+ +Dénomination+de+la+sente+de+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Collectivités territoriales,
République
Française
Département
de
la
Seine-Maritime
Extraît
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
19
juin
2023
Déllbération
N°19
du
19
juin
2023
Daîe
de
convocation
Ftaient
présents
: (15)
13.06.23 Nombre
d'élus
:
En
exercice
: 23
Présents:
15
Votanis
: 22
Maryline
Fournier,
Maire
Michel
Ménager,
Carole
Dufils,
Philibpe
Gautrot,
Dominique
Paul,
Serge
Planchon,
Adjoints,
Pascal
Ancelot,
Olivier
Ariur,
Benoit
Boudet,
Emmanuelle
Düplessis
Yaha,
Anne-lise
Grippon,
Patrick
Jouen,
Julien
Ménard,
isabelle
Poulain,
Gérard
Sadé,
Etaient
Excusés
: (8)
Christine
Delcroix
ayant
donné
délégation
à
Patrick
Jouen,
Mickael
Lefebvre,
Isabelle
Normand
ayant
donné
délégation
à
Maryline
Fournier,
Céline
Obin
ayant
donné
délégation
à
Emmanuelle
Duplessis
Yaha,
Véronique
Obin
ayant
donné
délégation
à
Gérard
Sadé,
Guy
Sénécal
ayany
donné
délégation
à
Philippe
Gautrot,
Rachida
Slamani
ayant
donné
délégation
à
Isabelle
Poulain,
Arlette
Vivet
ayant
donné
délégation
à
Michel
Ménager.
Secrétaire
de
séance
: Philippe
Gaulrot
VOIRIE
COMMUNALE
Dénomination
de
la
sente
de
Gruchet
AVIS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Phikppe
Gautrot,
Adjoint
au
Maire
Rappelle
-
qu'un
groupe
de
travail
a
été
constitué
pour
remédier
aux
manques
et
aux
défauts
de
dénomination
de
plusieurs
voies
et
bâtiment
communaux,
qu'un
usage
ancien
faif
porter
le
nom
de
«sente
de
Gruchet
n à
la
voie
reliant
la
rue
du
08
mai
au
hameau
de
Gruchet
-__
que
le
groupe
de
travail
propose
de
retenir
ce
nom
de
« sente
de
Gruchet
»
Entendu
l'exposé
ci-dessus,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
à
Funanimité:
-
de
nommer
officiellement
la
voie
reliant
la
rue
du
08
mai
au
hameau
de
Gruchet
Séance
du
19
juin
2023
- Page
} sur 2 «sente
de
Gruchetn
- de
charger
Madame
le
Maire
de
faire
apposer
les
signalétiques
requises
et
d'informer
tes
habitants
et
les
divers
services
concernés,
notamment
ceux
de
La
Poste.
Pour
exlraït
conforme
Maryline
Fournier,
Maire
Séance
du
19
juin
2023
- Page
2
sur
2