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Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Varreddes.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 2024 09 24)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
TABLE RÉCAPITULATIVE
des délibérations de la séance
du 24 septembre 2024
NUMERO OBJET
DE_2024_34 Incorporation dans le domaine communal d'un bien présumé sans maître
DE_2024_35 Convention de partenariat avec Trois Moulins Habitat
DE_2024_36 Convention de participation financière aux frais de fonctionnement de la cantine scolaire
DE_2024_37 Adhésion au contrat-groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion
DE_2024_38 Création d'un poste d'attaché territorial
DE_2024_39 Suppression d'un poste d'agent de maitrise
DE_2024_40 Suppression d'un poste d'adjoint technique
DE_2024_41 Modification du périmètre du SDESM par adhésion de communes
DE_2024_42 Décision modificative n° 1
DE_2024_43 Décision modificative n° 2