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Conseil Municipal - CM+du+29+janvier+
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Chapelle-Voland.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+29+janvier+)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Eau et assainissement, Économie et finances,
Dégartonent
du Jura
République Française
ÿ AC Ÿ
fustert
ainic
de
Chapelle-Voland
59140
Œéléphonc
: 05 84 +4 10 95
Télécopie
: 05 84 +1 15 0Q
email
: mairie. chaptle-voland@wanadoe.f
COMPTE-RENDU
de
la
REUNION
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
VENDREDI
29
JANVIER
2016
A
20
h
30
-
Salle
Elections/Garderie
(Convocation
du
21/01/2016)
Etaient
présents
:
Jacques
ROBELEY,
Sylvie
BONNIN,
David
BARDOUX,
Olivier
MASUé,
Bernard
RAMEAUX,
Michel
DOUSSOT,
François
DUCRET,
Yves
LAMARD,
Guillaume
PICARD,
Aurélien
PUTIGNY,
Charles-henri
SERVAN
et Pascal
VANNIER
:
Absents
:
Thibaut
LACOSTE
(Excusé
- procuration
à Jacques
ROBELEY),
Dominique
MARTIN
(excusée)
et
Marie-Laure
PIOTELAT
;
Secrétaire
de
Séance
:
Sylvie
BONNIN
:
Dans
cette
séance,
le
Conseil
Municipal,
a
pris
connaissance,
discuté,
décidé
et
des
Affaires
suivantes
:
Approbation
compte-rendu
séance
du
18/12/2015
N'apportant
ni remarque,
ni observation
particulière,
ce
compte-rendu
est
accepté.
Forêt
Communale)
"
Programme
de
Travaux
en
Forêt
Communale
pour
2016
Prend
connaissance
du
bilan
de
la
rencontre
ONF/Commune,
concernant
le
programme
de
travaux
en
forêt
communale
pour
2016:
programme
qui
n'apporte
pas
de
remarque
particulière
:
Accepte
ledit
programme
de
travaux
pour
la somme
HT
de
3
670.00
€
:BelsE RE
@nerture
au Public
1
Æundi-
Rardi
- Jeudi
de 24 h à 18h
ÆBendrcdi
de ghèi2hetdcrshansh Travaux
Bâtiments
Communaux
»
Salle
Communale
«
Ancienne
Poste
»
Note
que
les
travaux
ne
devraient
pas
reprendre
avant
fin
Février/début
Mars
2016
(nouveau
planning prévisionnel de
travaux remis à chaque
Conseiller
Municipal)
Note
la prochaine
réunion
de
chantier,
Lundi
15
Février
à
16
h
30:
"
Travaux
Electricité/Peinture/Plafonds
Salle
Grande
Classe
2016
Rappelle
que
6
entreprises
ont
été
contactées
(3
pour
l'électricité
ef
3
pour
les
peintures/plafonds),
et
que
seules
2
ont
répondu
pour
peintures/plafonds
:
ROBLIN
et
CHARNET:
et
1 a répondu
pour
l'électricité
: VANTARD :
Retient
les
propositions
de
ROBLIN
(4533.28
€
HT)
avec
rajout
toile
de
verre
pour
les
soubassements
: et
de
VANTARD
(1 980.00
€
HT):
Pour
l'ouverture
éventuelle
(er
fonction
de
l'avis
de
la
commission
de
sécurité)
d'une
2?"
porte
vers
l'extérieur
(côté
Nora),
sollicitera
un
devis
de
menuiserie
(fourniture
ef pose
d'une
porte)
et
de
plomberie
(modification
conduit
chauffage)
:
Sollicitera
une
demande
de
subvention
DETR/Fds
d'Investissement
Local,
pour
les
dits
travaux
:
Pélbération: * Sanitaires
Extérieurs
de
l'Ecole
Envisage
la
pose
d'un
« groom
»
à
la
porte
donnant
sur
l'extérieur,
afin
d'éviter
les
pertes
de
chaleur
:
°
Bâtiment
La
Cure
Note
qu'il
y
aurait
lieu
de
revoir
l'isolation
au
grenier,
avec
pose
d'un
plancher
: devis
seront
demandés
;
Sollicitera
une
subvention
au
titre
de
la DETR/Fds
d'Investissement
local
: HéliBération
:
Prend
connaissance
de
l'estimation
des
Domaines
pour
ledit
bâtiment,
qui
fait
état
d'une
valeur
de
160
000
Euros
:
»
Logement
MAGNIN
Sollicitera
devis
d'Electricité,
pour
mise
aux
normes
; Délibération
pour
demande
de
subvention
DETR/FdSs
d'Investissement
Local.
Voirie
Communale
par
la
Com-Com
2016
»
Programme
Fossés
2016
Rappelle
qu'environ
3
310
mètres
seront
curés
sur
la Commune,
avec
démarrage
des
travaux
à
partir
du
15/03/2016
par
l'Entreprise
BRETIN/TISSOT
:
travaux
d'une
durée
prévue
de
15
jours
environ
:
Note
que
la
terre
pourra
être
récupérée
par
la
Tuilerie
de
Commenailles
(rebouchage
des
carrières); "Programme
Goudronnage
2016
Rappelle
qu'il
a été
proposé
à
la CCBR,
en
priorité,
la
réfection
de
la Rue
du
19
mars,
du
Chemin
MARINGUE
aux
Rollins,
et
du
Chemin
du
Moulin
du
Bas
(franchissement
ponf)
:
Réfection
de
tronçons
du
réseau
d'eau
public
par
le Syndicat
des
Eaux)
Note
que
les travaux
ont
démarré,
et
rappelle
que
ces
travaux
concernent
: “Le
tour
de
la place
de
l'Eglise
au
Bourg :
*
Le
chemin
« Maringue
» aux
Rollins
:
*
Le secteur
les Rabus/Le
Moulin
du
Crêt/Les
Miconnets/Marlot
:
Nota
: l'évacuation
et le stockage
de
la terre se
fera rue
des
Egarés ;
Personnel
Communal
"
Remplacement
de
Daniel
BOISSARD
à/c
du
1°
juillet
2016
Note
:
o
Que
36
candidatures
ont
été
reçues
par
la Com-Com
:
o
Que
les
candidats
(es)
retenus
(es)
seront
reçus
(es)
à
la Com-Com
le
10/02/2016
:
"
Emploi
de
Fatima
BERNARD
Suite
à
la
réunion
de
la
commission
du
Personnel,
rappelle
l'emploi
occupé
actuellement
par
l'intéressée
et son
organigramme
de
travail
;
Dit
que
dans
le cas
d'absence
de
l'ATSEM
(B.
COLAS),
la garderie
de
7 h
30
à 9
h 00,
sera
faite
par
€.
LACROIX
(dans
le cadre
d'heures
complémentaires),
afin
d'éviter
une
surcharge
d'heures
pour
F.
BERNARD
;
Modifie
le
taux
de
la
prime
annuelle
(TAT)
de
Mme
BERNARD,
qui
passera
de
3.45
à
4,40
à
compter du 01/03/2016 : HéliBérafion
:
Ecole/TAP...…. Réflexion
sur
la
sécurisation
des
Halls
d'entrée
Procédera
au
déplacement
de
la
sonnette
pour
accéder
à
la
Mairie,
avec
pose
d'un
panneau
indiquant
les consignes
;
Sécurité
Incendie,
suite
à
rapport
…
Note
qu'il y a nécessité
de ne pas
fermer
à clef
les 2 halls de
l'école, côté
préau :
Rappelle
que
la
classe
des
grands
devrait
bénéficier
d'une
sortie
supplémentaire
(en
attente
du
passage
de la Commission
de Sécurité) ;
Note
que
la
Salle
de
confinement
sera
la
salle
de
classe
Maternelle,
avec
nouveau
plan
d'évacuation
:
Ecole
Numérique
Ne
retient
pas
les propositions
du
SIDEC
dans
l'immédiat
;
TAP. Décide
la
prolongation
avec
la
Fédération
de
Chasse
de
8
séances
supplémentaires,
soit
jusqu'au
12 mai 2016 : HEEretion Décide
l'intervention
du
19
mai
au
30
juin
de
Mme
DELLERBA
pour
une
activité
multisports
:
Delibéretion: Inscription
d'enfants
en
dehors
de
la
Commune
Demande
formulée
par
la
famille
LACOSTE/BERTRAND
:
discussion
reportée
à
la
prochaine
séance
;
,
Communauté
de
Communes
(CCBR39)
Prend
connaissance
de
divers
comptes-rendus
de
réunions
(commission
Culture,
CDCI,
etc..); Affaires
diverses
»
Matériel
Communal
Note
l'achat
pour
le Personnel
Technique
auprès
des
Ets
Espace
Emeraude
à POLIGNY :
o
D'outillage
divers,
pour
1
995.00
€
HT:
o
D'une
débroussailleuse
manuelle
pour
759.05
€
TTC:
Décide
l'achat
également
d'une
pompe
à eau,
à prévoir
au
Budget
2016
;
"Tracteur
communal
Note
que
les 4
pneus
sur
le tracteur
communal
seront
à remplacer,
et
qu'à
cet
effet,
4
devis
ont
été sollicités
: examen
des
devis sera
fait
lors de
la prochaine
séance
de Conseil
Municipal
:
"
Sécurité
Incendie
Commune
Note
que
le
poteau
d'incendie
des
Brantus
(P.
Gautheron)
est
H.S.,
et
décide
son
remplacement
pour
un coût
de
1
599.85
€
TTC
:
*
Dénomination
Rues
et
Numérotation
des
habitations
Etudiera
ce projet
d'investissement
à partir
du
2?"
semestre
2016 :
Installation
d'un
2%
Columbarium
au
Cimetière
Une
étude
des
différents
devis
sera
examinée
prochainement :
"
Numérisation
de
l'Etat-Civil
Pourraïit
se
réaliser
par
tranche
(d partir
des années
1900),
sur
plusieurs
années
:
“
Téléphone
Mobile
pour
le
Personnel
Technique
(Michel/Patrick)
Equipera
ledit
Personnel,
par
l'achat
d'un
téléphone
chacun
(20
€ pièce
environ),
avec
forfait
mensuel
«
Free
»
à
2
€
(2
heures)
; ce,
avec
signature
d'un
engagement
par
les
intéressés,
à ne
pas
dépasser
ce
forfait
:
“
Pêche
Etang
Communal
Note
qu'une
partie du rempoissonnement
a été
réalisée :
Ne
modifie
pas
le tarif
des
cartes
de
pêche
pour
2016,
à savoir
:
Cartes
à l'année
« extérieurs
»
:
+ de
10 ans
= 33€;
- de
10 ans
= 8€
Cartes
à l'année
« habitants
»
:
+10
ans
= 16€:
- de
10ans=
5€
Cartes
à la
pe
:lacarte=
6€
e
Bilan
Vœux
2016
avec
le
Foyer-rural
Prend
connaissance
du
bilan
financier
des
vœux
2016,
dont
le
coût
total
a
été
de
248.36
€,
avec
participation
de
la Commune
pour
moitié,
soit
124.18
€uros
:
e
Population
de
la
Commune
à/c
du
1°’
Janvier
2016
Note
qu'au
1
janvier
2016,
la
population
de
la
Commune
est
au
total
de
632
habitants
(Municipale
= 618
+ Comptée
à part
= 14),
contre
637
au
01/01/2015
(623
+ 14):
"
Sidec
Indique
que
le rapport
d'activité
2014
est
consultable
à la Mairie: +
Élagage
Réseau
ERDF
Basse
Tension
Note
que
l'Entreprise
Franche-Comté
Elagage,
mandatée
par
ERDF,
va
procéder
jusqu'au
15
Février,
sur
la
Commune,
à
des
travaux
d'Elagage
sous
les
lignes
B.T.,
le
long
des
voies
Communales
et
Départementales
: Arrêté
Municipal
a été
pris
en
ce sens,
le 15 janvier
dernier
:
+
Fermeture
de
la
Mairie
en
Février
(congés
Secrétaire)
Note
que
la Mairie
sera
fermée
du
Samedi
6
au
lundi
15
février
inclus :
»
Prochaines
séances
de
Conseil
Fixe
les prochaines
séances
de Conseil
ainsi
:
Vendredi
26
Février
2016
à 20
h 30:
Jeudi
31
Mars
2016
à
20
h
30
(CA/CG
2015
et
Budget
2016,
etc...) :
Questions
diverses
+
Décide
la
création
d'une
Commission
Communale
« Site
Internet
+
Bulletin
Municipal
»,
composée
de
P.
VANNIER,
G.
PICARD,
Ch.H.
SERVAN,
S.
BONNIN,
F.
DUCRET
et
J.
ROBELEY),
qui
se
réunira
dans
un
premier
temps,
le
11
Février
prochain
à
20
h
30:
e
_Sollicitera
des
devis,
pour
l'achat
d'abribus
;
+
Se
renseignera
sur
le
coût
des
réserves
incendie,
et
réfléchira
sur
le
(les)
emplacement
(s)
éventuel
(s) :
°
_ Contactera
les
entreprises
funéraires
qui
interviennent
au
cimetière
de
la Commune,
afin
que
celles-ci
évacuent,
hors
cimetière,
la terre
des
fosses
creusées
:
+
Discute
de
différents
travaux
et
autres,
relatifs
plus
particulièrement
à
l'Association
Foncière
de
Remembrement
(panneaux
à
réimplanter,
apport
de
cailloux,
chemins
AF
qui
seraient
à
transférer
à la Commune...)
;
+
Se
renseignera
une
nouvelle
fois,
sur
l'éclairage
public
défectueux
du
carrefour
JAÏILLET
:
+
Note
le problème
d'affaissement
d'une
traversée
de
route
au
hameau
des
Rallins
:
FAIT
et
DELIBERE
à
CHAPELLE-VOLAND,
Le
29
Janvier
21016,
Pour
EXTRAIT
CONFORME,
Le
2
Février
2016,
Le
Maire,
Jacques
ROBELEY,
La
Secrétaire
de
Séance,
Sylvie
DA