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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.07.01.16 sub hygiene)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
2023/JUIL/01/16
Extrait du registre des délibérations du
Conseil municipal de la Ville de Bastia du jeudi 20 juillet 2023
Objet : Individualisation des subventions « Hygiène et Santé » pour l’année 2023
Date de la convocation : 13 juillet 2023
Date d’affichage de la convocation : 13 juillet 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt du mois de juillet à 17h30, le CONSEIL MUNICIPAL de BASTIA s’est réuni à l’Hôtel de Ville de Bastia, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Pierre SAVELLI.
Nombre de membres composant l’assemblée : 42
Nombre de membres en exercice : 42
Nombre de membres présents : 30
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer
Etaient présents: Monsieur SAVELLI Pierre ; Madame de GENTILI Emmanuelle ; Monsieur MILANI Jean-Louis ; Madame LACAVE Mattea ; Monsieur TIERI Paul ; Madame PIPERI Linda ; Monsieur MASSONI Jean-Joseph ; Madame VIVARELLI-MARI Jéromine ; Monsieur De ZERBI Lisandru ; Madame POLISINI Ivana ; Monsieur PERETTI Philippe ; Madame ORSINI-SAULI Laura ; Monsieur LUCCIONI Don Petru ; Madame COLOMBANI Carulina ; Monsieur DALCOLETTO François ; Monsieur DEL MORO Alain ; Monsieur FABIANI François ; Madame FILIPPI Françoise ; Monsieur GRASSI Didier ; Monsieur GRAZIANI Antoine ; Madame LUCIANI Emmanuelle ; Monsieur LINALE Serge ; Madame MANGANO Angelina ; Madame MATTEI Mathilde ; Madame PELLEGRI Leslie ; Monsieur PIERI Pierre ; Monsieur PAOLI Jean- François ; Madame Livia GRAZIANI-SANCIU ; Monsieur ZUCCARELLI Jean ; Monsieur MORGANTI Julien.
Etaient absents : Madame BELGODERE Danièle ; Monsieur MONDOLONI Jean-Martin ; Monsieur TATTI François ; Madame VESPERINI Françoise.
Ont donné pouvoir :
Monsieur SIMEONI Gilles à Monsieur SAVELLI Pierre ;
Madame CARRIER Marie-Dominique à Monsieur MILANI Jean-Louis ; Madame PASQUALINI-D’ULIVO Marie-Pierre à Monsieur MASSONI Jean-Joseph ; Madame GUIDICELLI-SBRAGGIA Lauda à Madame LACAVE Mattea ; Madame TIMSIT Christelle à Madame MANGANO Angelina ;
Monsieur ROMITI Gérard à Madame PELLEGRI Leslie ;
Madame SALGE Hélène à Monsieur PAOLI Jean-François ;
Madame ALBERTELLI Viviane à Monsieur MORGANTI Julien.
Monsieur Pierre Savelli ouvre la séance et invite le Conseil à désigner son secrétaire : Monsieur Paul Tieri élu secrétaire prend place au bureau 2023/JUIL/01/16
Le conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L1611-4 ;
Vu la délibération de notre collectivité n°2021/DEC/01/02 en date du 17 décembre 2021 portant adoption d’un règlement d’attribution des subventions aux associations ;
Vu l’avis favorable de la commission unique en date du 18 juillet 2023 ;
Considérant l’opportunité pour notre collectivité d’aider financièrement des associations qui contribuent au quotidien, par leurs actions, à apporter une meilleure réponse aux besoins de la population de Bastia dans le domaine de l’hygiène et de la santé ;
Après avoir entendu le rapport de Madame Laura ORSINI-SAULI,
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal,
A l’unanimité
Article unique :
- Décide d’attribuer les subventions aux associations selon le tableau suivant :
Nom de l’association Montant accordé en 2023
Bastia Offshore Fishing Club BOFC 1000 €
Association des paralysés de France 2B 1500 €
Ligue Contre le Cancer 3000 €
Corse Malte 1500 €
Armelle 1500 €
Endurensemble 1000 €
Sœur de combat 500 €
Rêves de gosses 500 €
Association Lizoé 500 €
TOTAL 11 000 €
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Pierre SAVELLI
Conformément à l’article R 421-1 du Code de justice administrative, il est rappelé que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Bastia dans un délai de 2 mois à compter de sa mesure de publicité. Le Tribunal Administratif de Bastia peut être saisi via l’application « Télérecours citoyens », accessible depuis l’adresse ci-après : www.telerecours.fr. La présente délibération fera l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de la commune et d’une publication sur le site de la Mairie.
Signé électroniquement le 25/07/2023