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Convocation - Convocation CM 29042024
Document publié le Mardi 23 avril 2024 par la commune de Nogent-sur-Oise.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 29042024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Consommateurs,
d GRANDIR .
MEMBRES
M. Le MAIRE
M. ROBERT
Mme LEFEVRE
M. CARON
Mme ZRARI
M. ROBERT
Mme RICHARD
M. DUPLESSI
Mme DECOURTRAY
M. CARRE
Mme VIARD
M. PROMSY
M. TSIMBA PEPE
M. ZAKHARTCHOUK
M. MAHIEU
Mme DUPRESSOIR
M. DUCHATEAU
Mme DECATOIRE
Mme KAYA
Mme KHAIR
Mme LAGACHE-FORTES
M. ALLOUACHE
Mme FÜRTADO
Mme BOUHARB
M. ATAC
Mme TOPAL
M. KCHOK
M. PEN
Mme LERICHE
M. LAMBERT
M. ABRAN
Mme CAGNARD
Mme ROUX
MA PETIT
Mme FUENTES
SERVICES
M. DIZENGREMEL
M. FOUIN
M. DENIS
M. DECOURTRAY
M. LAMARE
M. SAINT LEGER
M. SANCHEZ
Mme DRUET
Mme BOUALAME
Mme LOZANO
a VILLE DE
Nogent
S'OUVRIR
sur-Oise
TRANSMETTRE Le 23 avril 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègues,
Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous convoquer pour assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera au Château des Rochers (salle du bas) réservée à cet effet le :
LUNDI 29 AVRIL 2024 à 20h00
Veuillez trouver ci-joint, pour voire parfaite information et en application de l'article L.2121-12 du CGCT, la note de synthèse des affaires qui seront soumises à délibération à cette occasion ainsi que les annexes y afférentes.
Vous trouverez également le PV de la séance précédente et le compte- rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs qui m'a été accordée par délibération du 3 juillet 2020 prise en application de l'article L.2122- 22 du CGCT. Ces décisions sont consultables sur simple demande.
En cas d'absence, je vous remercie de bien vouloir renvoyer par mail au service des assemblées le pouvoir téléchargeable sur la plateforme idelibre, après avoir rempli les mentions permettant d'indiquer l'élu(e) habilité(e) à voter en voire nom.
L'ordre du jour est fixé de la manière suivante :
Points divers
a Désignation d'un secrétaire de séance.
em Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
= Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville de Nogent-sur-Oise Fonctionnement des Assemblées
1 Indemnités des élus Modification des taux de base
2 Indemnités de fonction des élus Application des majorations prévues à l'article L 2128-22 du CGCT
Intercommunalité
3 Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Noyonnais et de la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis au Syndicat d'Energie de l'Oise [SE60)
À Modification statutaire de l'Agglomération Creil Sud Oise [ACSO)
Relations Sociales
5 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
6 Modification du tableau des effectifs
Patrimoine et Administration
7 Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Création d'un emplacement réservé
8 Transfert de moftrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de
réhabilitation et de gestion de la zone humide du Marais Monroy - 2024
9 Vente de l'ensemble immobilier situé 88 et 90 rue Jean Jaurès - Centre de
loisirs et restaurant scolaire des Coteaux
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12 Syndicat Mixte du Parc d'Activités Multi-Sites de la Vallée de la Brèche -— Délégation du droit de préemption urbain — Ensemble immobilier situé à Nogent-sur-Oise sis 850 Quai d'Amont
13 Utilisation des salles communales - campagnes électorales 2024
14 Avenant ACV2 2023 - 2026 à la convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville Creil - Opération de Revitalisation du Territoire "Cœur d'Agglomération Creil Sud Oise"
Petite Enfance
15 Convention Classe Passerelle 2024-2027
Vie Associative
16 Subvention complémentaire à l'association AAPPMA La truite Monchy Nogent Villers
17 Subvention à l'association Nogent Aïda en soutien au centre culturel Al Rowwad
Commande Publique
18 Convention constitutive du groupement de commandes pour l'organisation des transports extrascolaires et ponctuels
19 Avenant n° 2 à la Délégation de Service Public du crématorium
Finances
20 Adhésion de la Ville de Nogent sur Oise à l'Association Finances-Gestion- Evaluation des collectivités territoriales [AFIGESE)
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Cher{e)s collègues, à l'assurance de
mes sentiments distingués.
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Vile de Nogent-sur-Oise \ p# VILLE DE de a dis Nogent sur—Vise
GRANDIR . S'OUVRIR . TRANSMETTRE
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
PAR DÉLEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
VU l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales permettant au Conseil Municipal de déléguer certaines de ses attributions au Maire ;
VU la délibération n°DEL2020 042 du Conseil Municipal en date du 3 juillet 2020 prise en application de l'article précité par laquelle il a donné délégation de pouvoirs au Maire ;
CONSIDERANT la nécessité pour le Maire de rendre compte au Conseil Municipal des décisions qu'il a prises en vertu de cette délégation de pouvoirs.
DEC2024 166 en date du 25 mars 2024 - Achat de concession de terrain individuelle dans le
cimetière Faidherbe, Madame B. B. épouse Z. M. F., pour une durée de 30 ans ef moyennant la somme de 208 €.
DEC2024 167 en date du 25 mars 2024 - Achat d'une case columbarium pour 50 ans au
cimetière Faidherbe par B.L moyennant la somme de 863 €.
DEC2024 183 en date du 25 mars 2024 - Achat de concession de terrain familiale dans le
cimetière de l'Argilière par Monsieur N.F, pour Une durée de 50 ans moyennant la somme de 343 €.
DEC2024 184 en date du 4 mars 2024 - Animation d'un manège en bois à propulsion humaine intitulé "LA BELLE ROUE", dans le cadre d'Un Dimanche à La Campagne 2024, par l'association "L'ART DES SHOW" et pour Un montant de 3 184,62 € TIC (prestation, animation, montage ei démontage, transport ef repas inclus).
DEC2024 185 en date du 4 mars 2024 - Recours à la SASÙU Channek pour l'organisation d'un
atelier crème chantilly dans le cadre de l'évènement "Pâques à la ferme”, pour un montant de
500 € TTC comprenant l'animation par un chevalier fouetteur, la démonstration et dégustation offerte aux visiteurs sous forme de mini barquettes.
DEC2024 186 en date du 5 mars 2024 - Achat de 2 000 litres de GNR auprès de l'UGAP pour Un montant total de 2 628,89 € TTC.
DEC2024 187 en date du 5 mars 2024 - Achat d'engrais et de peinture de traçage auprès de la société COBALYS pour un montant total de 4 992,25 €TTC.
DEC2024 188 en date du 6 mars 2024 - Remplacement du bloc gaz du logement de gardien du cimetière rue de l'Argilière par la société ldex, pour un montant de 751,25 €TTC.
DEC2024 189 en date du 11 mars 2024 - Achat de maïériel sportif pour les activités avec les scolaires, l'EMS et les stages sportifs pour Un montant total de 1 151,67 € HT, auprès de la société
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville de Nogent-sur-Oise Décathlon Pro.
DEC2024 190 en date du 7 mars 2024 - Recours à l'association Équilibre bien-être et santé dans
le cadre de la mise en place parle CMAR d'un atelier de stretching postural à destination des
Nogentais, fous les mardis à partir du 12 mars et ce jusqu'au 3 décembre 2024, pour Un montant total de 1 760 € HT [non assujetti à la TVA), soit Un coût horaire de 80 € HT, à raison de 22 séances.
DEC2024 191 en date du 6 mars 2024 - Achat de 300 sucettes en chocolat dans le cadre de
l'évènement "Pâques à la ferme" auprès de la société "Les chocolats d'Isa et Steph" pour un
montant total de 437,61 €TTC {soit 1,53 € TTC/sucette).
DEC2024_192 en date du 6 mars 2024 - Recours à la société KIMICOLOR pour l'organisation d'un
stand de maquillage (4 h de prestation par Une maqauileuse) dans le cadre de l'évènement "Pâques à la ferme” pour Un montant de 490 €TTC.
DEC2024 193 en date du 8 mars 2024 - Régularisation de 3 factures de 2020 de la société SONEPAR pour Un montant total de 925,82 € TTC, compte tenu du fait que celles-ci n'avaient encore jamais été déposées jusqu'à ce jour par la société sur CHORUS PRO comme l'exige pourtant la réglementation.
DEC2024 194 en date du 7 mars 2024 - Achat de 4 transformateurs électriques pour les portes
du Gymnasion auprès de la société SALENTEY pour un montant total de 448,75 €TTC.
DEC2024 195 en date du 16 mars 2024 - Convention de location à titre précaire et révocable d'un logement situé à Nogeni-sur-Oise sis 3 allée Pierre Bénard, avec Monsieur et Madame MOUFFOXK, pour une durée d'un an, à compter du ler mars 2024. Le montant mensuel du loyer est fixé à 1 196,00 €. Toutefois, compte tenu de la précarité du bail, il est convenu d'accorder un abattement de 30 % ramenant le loyer mensuel à 837,20 €, payable mensuellement à terme échu.
DEC2024 196 en date du 6 mars 2024 - Location d'une boule à facettes auprès de la société REGIETEK pour les cérémonies des vœux au personnel communal et aux personnalités 2024, pour un montant de 587,/8€ HT {soit /05,34 € TTC).
DEC2024 197 en date du 13 mars 2024 - Achaï de fournitures de plomberie auprès de la société Aubade pour la réparation d'un tuyau au cimetière Saint Jean, pour un coût total de 379,58 € Te
DEC2024 198 en date du 13 mars 2024 - Achaï d'un kif de cerclage avec pince pour la voirie
auprès de la société PROLIANS pour un montant total de 806,29 €TTC.
DEC2024 199 en date du 13 mars 2024 - Achat d'accessoires et pièces détachées pour les espaces verts auprès de la société JARDINS LOISIRS, pour un montant total de 1 471,14 €TTC.
DEC2024 200 en date du 13 mars 2024 - Recours à la Société IDA - Samu Magazine pour intégrer un encart publicitaire "Ville de Nogent-sur-Oise" afin de promouvoir la commune dans le Samu Magazine, édition Hauts-de-France, pour Un montant de 1 300 € HT {soit 1 560 € TTC).
DEC2024 201 en date du 25 mars 2024 - Renouvellement de concession de terrain familiale dans le cimetière de l'Argilière, Monsieur L. J. C. À., pour une durée de 50 ans et pour la somme de 343 €.
DEC2024 202 en date du 25 mars 2024 - Achat de concession de terrain individuelle dans le
cimetière Faidherbe, Madame C.F., pour Une durée de 30 ans ef pour la somme de 208 €.
DEC2024 203 en date du 13 mars 2024 - Achat de matériaux de construction pour la sécurisation de logements au quartier des Rochers, pour Un coût total de 789,64 € TTC.
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville de Nogent-sur-Oise Ÿ pp VILLE DE Nog ent DEC2024 204 en date du 14 mars 2024 - Prestation DJ pour les vœux du Maire les 16 et 18 janvier 2024 au Château des Rochers sur-Oisé. par M. MASSON Julien, auto entrepreneur, pour Un montant de 1 FO00E TIC. GRANDIR . S'OUVRIR TRANSMETTRE DEC2024 205 en date du 14 mars 2024 - Acquisition de matériel
pour le rééquipement et les besoins de la mairie - modification de la décision N° DEC2024_152
portant le montant total des achats à 14 303,20 € TTC.
DEC2024 206 en date du 15 mars 2024 - Modification de la décision n° DEC2024 156 du 23 février 2024 relative à l'achat d'un Flash-ball afin de préciser les modalités de reprise de l'ancien matériel PM dans le cadre de cet achat.
DEC2024 207 en date du 16 mars 2024 - Modification n°3 de la régie d'avances du Centre de
ressources culturelles afin d'intégrer les nouvelles dépenses de la ferme pédagogique.
DEC2024 208 en date du 15 mars 2024 - Demande de subvention auprès du FIPD pour
l'acquisition de 3 caméras aux abords du nouveau groupe scolaire selon le plan de
financement suivant : assiette du projet : 6 /64,12 € HT/ 8 116.95 € / Subvention sollicitée au FIPD : 4 058,47 € soit 50% du montant TTC.
DEC2024 209 en date du 15 mars 2024 - Demande de subvention auprès du Département pour l'acquisition d'un Flash Ball selon le plan de financement suüivant : assiette du projet 1 500 € HT / subvention sollicitée : 750 € / Taux de 50 % / Reste à charge de la ville : 750 €.
DEC2024 210 en date du 25 mars 2024 - Prise en charge des frais de la formation R482 Catégorie À "Tondeuse Autoportée" dispensée par le CACEF centre de Ribecourt au bénéfice d'un groupe de 1 à 6 stagiaires, pour un montant de 1 300 € TTC.
DEC2024 211 en date du 15 mars 2024 - Recours à l'entreprise "Les ateliers de Charlotte" dont l'expérience et le savoir-faire répondent aux attentes du public visé par le CMAR, pour Un montant total de 4 920 € HT ef 5 440 € TTC (non assujetti à la TVA).
DEC2024 213 en date du 18 mars 2024 - Achaï de pièces détachées pour les machines outils des espaces verts auprès de la société JARDINS LOISIRS pour un montant total de 450,46 € TTC.
DEC2024 214 en date du 18 mars 2024 - Achat de matériel et outillage auprès de la société BRICOMAN pour renouveler celui obsolète des services techniques, pour un coût total de 1 361,24 €TTC.
DEC2024 215 en date du 25 mars 2024 - Achat d'une concession funéraire au cimetière Saint
Jean pour une durée de 30 ans par B À. À moyennant la somme de 208 €.
DEC2024 216 en date du 27 mars 2024 - Renouvellement de l'abonnement aux services
d'agenda DOCTOLIB pour le centre municipal de santé, pour un montant annuel de 2 580 €
HT, soit 3 096 € TTC.
DEC2024 217 en date du 27 mars 2024 - Recours à la société DENTYSSIMO pour
l'accompagnement à la complétude de l'observatoire national des centres de santé via la plateforme ATIH, pour un montant de prestation fixé comme suit : 400,00 € plus 4 % du montant du solde 2023 obtenu, si le montant global ATIH 2023 obtenu est > 0 ; 400,00 € si le montant global ATIH 2023 obtenu est < 0.
DEC2024 218 en date du 27 mars 2024 - Acquisition d'un camion benne pour le service espaces
verts auprès de la société FRANCE UTILITAIRES pour Un montant total de 30 325,76 € TTC.
DEC2024 219 en date du 20 mars 2024 - Achaîï de Blocs Autonomes d'Eclairage de Sécurité et kit alarme incendie auprès de la société CGED Sonepar pour un montant de 3 118,80 €TTC. REPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville de Nogent-sur-Oise Ÿ pp VILLE DE N O9 ent DEC2024 220 en date du 20 mars 2024 - Achat d'un chauffe-eau électrique pour l'école maternelle de l'Obier en remplacement sur—Oise de celui hors d'usage, auprès de la société AUBADE et pour Un coût total de 418,15 €TTC. GRANDIR . S'OUVRIR TRANSMETTRE DEC2024 221 en date du 27 mars 2024 - Achat de mobilier urbain
auprès de la société ACTIVIA pour un montant total de 34 293,48 € TTC.
DEC2024 222 en date du 2 avril 2024 - Recours à la société ALMIDIAG pour la réalisation des diagnostics immobiliers préalables à la vente de l'ensemble immobilier situé 78 bis rue du Général de Gaulle à Nogent-sur-Oise (60). Cette prestation s'élève à 876,00 €TTC.
DEC2024 223 en date du 27 mars 2024 - Assistance à maïñtrise d'ouvrage pour le projet
d'extension du groupe scolaire Carnot - mission Avant Projet Sommaire par la société Sowilhome pour un montant de 6 000 € HT {société non soumise à TVA).
DEC2024 224 en date du 19 mars 2024 - Recours à la société ObjetRama pour l'acquisition d'objets publicitaires dans le cadre du passage de la flamme olympique à Nogent-sur-Oise, pour un montant de 6 976,78 € HT (soit 8 372,14 €TTC).
DEC2024 225 en date du 20 mars 2024 - Achat de pièces détachées automobiles et de pneumatiques auprès du garage GUEUDET pour un montant total de 1 423,12 €TTC.
DEC2024 226 en date du 20 mars 2024 - Retrait de la décision n°DEC2024_126 afin de régulariser la procédure suivie, conformément aux dispositions prévues par le guide de la commande publique applicable en interne.
DEC2024 227 en date du 20 mars 2024 - Nettoyage des distributeurs de boissons et denrées par
la société D8 pour un montant de 660 € TTC suite aux émeutes urbaines du 30 juin 2023 en ce que la Ville avait, au moment de ces faits, la garde des distributeurs appartenant à la société D8 au titre d'un contrat de mise à disposition.
DEC2024 228 en date du 20 mars 2024 - Achat de 12 "grosses balles” de foin {1,680 T} pour les
animaux de la ferme pédagogique auprès de la société LEGESNE SAS pour Un montant de 1 542 € TTC pour l'année 2024 (soit 128,50 € TTC/U).
DEC2024 229 en date du 21 mars 2024 - Achat de 30 kg d'œufs en chocolat et de 300 gobelets de dégustation auprès de la société AUCHAN dans le cadre de l'évènement "Pâques à la ferme” du 30 mars 2024, pour Un montant total de 343,29 €TTC.
DEC2024 230 en date du 21 mars 2024 - Achaï de 9 cafetières dans le cadre de l'organisation logistique des élections, auprès de la société DARTY PRO et pour Un montant total de 404,91 € Fe
DEC2024 231 en date du 21 mars 2024 - Achat de quincailleries auprès de la société TRENOIS DECAMPS pour renouveler le stock magasin pour un coût total de 456 €TTC.
DEC2024 232 en date du 21 mars 2024 - Fourniture par la société SIDEM d'un câble FTP pour la
vidéosurveillance pour un coût total de 528,31 € TTC.
DEC2024 233 en date du 21 mars 2024 - Recours à la société MACAP pour l'acquisition de 24 potences de rue dans le cadre du passage de la Flamme Olympique à Nogent-sur-Oise, pour un montant de 2 038,70 € HT {soit 2 440,44 € TTC).
DEC2024 234 en date du 21 mars 2024 - Renouvellement des licences ESET Protect Essential On- Premise pour Un an auprès de la société Datavenir, pour un montant de 2 782,50 € HT {soit 3 339,00 € TTC).
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville de Nogenti-sur-Oise DEC2024 235 en date du 23 mars 2024 - Animation, son et lumière par Julien MASSON pour le
disco roller du 20 avril 2024 de 12h à 1h00 au marché couvert, pour Un montant de 800 € TTC.
DEC2024 236 en date du 23 mars 2024 - Atelier de fabrication de torchis animé par Patrick
KRANIEZ dans le cadre d'Un dimanche à la campagne, pour un montant de 780 € TTC Îles enfants mélangeront l'argile et la paille et déposeront le torchis sur les lattis des maisons prévus à cet effet).
DEC2024 237 en date du 23 mars 2024 - Fourniture de sacs poubelles de voirie par la SARL
GERMIN pour un montant total de 2 268,60 € TTC.
DEC2024 238 en date du 25 mars 2024 - Demande de subvention auprès du FIPD à hauteur de 80% pour l'acquisition et l'installation dans les groupes scolaires d'un nouveau système PPMS (Plan de Sécurisation et de Mise en Sûreté) pour Un montant estimé de 44 996.94 €.
DEC2024 239 en date du 3 avril 2024 - Contrat de fourniture et pose de stores avec la société JDS Rénovation pour Un montant de 12 315,22 €TTC dansle cadre des travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville suite aux émeutes urbaines du 30 juin 2023.
DEC2024 240 en date du 3 avril 2024 - Avenant 1 au lot 5 cloisons / faux plafonds / menuiseries
intérieures pour travaux supplémentaires pour Un montant de 15 545,84 € TTC, dans le cadre
des travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville suite aux émeutes urbaines du 30 juin 2023.
DEC2024 241 en date du 27 mars 2024 - Fourniture et pose de portes et fenêtres à haute performance thermique pour les logements communaux du groupe scolaire Carnot par la société JDS Rénovation, pour un montant de 17 386,04 € TTC.
DEC2024 242 en date du 27 mars 2024 - Achat de nouveaux outils auprès de la société GUILLEBERT pour Un montant total de 3 074,75 € TTC.
DEC2024 243 en date du 27 mars 2024 - Achat de paillage auprès de la société JARDI VRAC
pour un montant total de /44 € TTC.
DEC2024 244 en date du 28 mars 2024 - Recours à la compagnie Théâtre Mariska pour une
représentation de son spectacle « Les Jeux du stade » le 22 juin 2024 à 15h30, pour un montant
de 500 € TTC.
DEC2024 245 en date du 12 avril 2024 - Mise à disposition de secouristes pour le passage de la flamme du 18 juillet par les sauveteurs de l'Oise pour Un montant de 380 € TTC.
DEC2024 246 en date du 29 mars 2024 - Forfait révision des 50 heures sur l'auto-portée AMAZONE par la société JARDINS LOISIRS pour Un montant total de 633 € TTC.
DEC2024 247 en date du 29 mars 2024 - Acquisition d'un ensemble double UHF avec 2 micros
à main + batterie auprès de la société DACHE pour Un montant total de 494,45 € TTC.
DEC2024 248 en date du 2 avril 2024 - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la Fédération Nationale des Centres de Santé pour l'année 2024 pour Un montant de 895,00 €.
DEC2024 249 en date du 2 avril 2024 - Modification n° 3 de de la régie principale de la Mairie pour porter le montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver à 55 000 €.
DEC2024 250 en date du 29 mars 2024 - Contrat de maintenance des défibrilateurs de la
Mairie, du château des Rochers et de la médiathèque avec la société ZOLL Médical France
pour Un montant de 1260 € TTC.
DEC2024 251 en date du 5 avril 2024 - Recours à la société SAS France Ingéniérie pour une prestation d'élaboration d'un dossier de modification simplifiée du PLU ayant pour objet de créer un emplacement réservé correspondant à l'immeuble situé 3 avenue Saint-Exupéry, pour un montant de 8 160 €TTC. Ù PS VILLE DE N O9 ent DEC2024 252 en date du 2 avril 2024 - Recours à la société AR 24 pour l'achat de 500 lettres recommandées électroniques, pour sur-Oise un montant de 3,32 € HT/lettre recommandée, soit 1 992 € TTC maximum. GRANDIR . S'OUVRIR TRANSMETTRE DEC2024 253 en date du 5 avril 2024 - Recours à Maître MARGO-
DOYEN pour des prestations de Commissaire de Justice (procédures d'expulsion, constats...) à
réaliser en 2024, pour un montant maximal de 6 000 € TTC.
DEC2024 254 en date du 5 avril 2024 - Recours à la société ALB SERVICE pour l'entretien du Gymnasion pendant 3 mois à compter du ler avril 2024, pour Un montant de 14 029,20 € TTC.
DEC2024 255 en date du 5 avril 2024 - Contrat d'assurance en RC médicale pour le CMS avec la Société Hospitalière d'Assurances Mutuelles (SHAM), pour Un montant annuel de 768,71 €HT, soit 837,89 € TTC, conclu à compter du 01/01/2020.
DEC2024 256 en date du 30 mars 2024 - Achat de pièces détachées pour les tondeuses auprès de la société JARDINS LOISIRS pour un montant total de 2 168,50 €TTC.
DEC2024 257 en date du 30 mars 2024 - Achat de peinture et de matériel de peinture auprès
de la société DRO pour la rénovation des WC de l'école maternelle Paul BERT pour un coût total de 1 135,96 € TTC.
DEC2024 258 en date du 30 mars 2024 - Achat de pièces détachées automobiles auprès de la société AMG PIÈCES AUTO pour Un montant total de 768,99 €TTC.
DEC2024 260 en date du 4 avril 2024 - Recours à la société Adobe Systems Sofiware Ireland
LTD pour l'acquisition de 10 licences annuelles Acrobat Pro à destination des services municipaux pour Un montant annuel de 2 734,80 €TTC de mars 2024 à mars 2025.
DEC2024 261 en date du 4 avril 2024 - Recours à la société METRO pour effectuer un réassort
de boissons ef accessoires pour les manifestations palriotiques, les inaugurations des salles du
Gymnasion et les évènements liés aux JO sur la Commune, pour une période de 6 mois et un montant maximum de 3 000 € HT.
DEC2024 262 en date du 4 avril 2024 - Recours à l'association Femmes sans frontière pour
l'organisation d'un cocktail dinatoire dans le cadre des vœux aux agentîs, pour Un montant de 680 € TTC.
DEC2024 263 en date du 4 avril 2024 - Renouvellement des licences 3CX Phone et PRTG auprès
de la société ISICOM pour une durée d'un an et pour un montant de 3 875 € HT {soit 4 650 €
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DEC2024 264 en date du 4 avril 2024 - Renouvellement de la sauvegarde externalisée de
l'infrastructure serveur auprès de la société ISICOM. Le contrat est conclu pour une durée d'uüun an et le montant de cette prestation est fixé à 6 530,00 € HT [soit 7 836,00 € TTC).
DEC2024 265 en date du 4 avril 2024 - Abonnements de revues professionnelles d'une durée de 12 mois conclus avec différents prestataires pour les services de la ville et dont le montant total prévisionnel pour l'année 2024 est de 11 123,58 € TTC.
DEC2024 266 en date du 5 avril 2024 - Mise en œuvre d'une action de soutien à la parentalité dans le cadre du dispositif CAF REAAP avec l'intervention d'Elodie Belinho, psychologue clinicienne, pour 12 ateliers entre le 19 avril etle 6 décembre, suivis de RDV individuels, pour un montant total de 2 400 € TTC.
DEC2024 267 en date du 4 avril 2024 - Abonnement au service SP Plus V2 de la Caisse Épargne. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de signature des REPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville de Nogent-sur-Oise conditions particulières, cette durée étant renouvelable deux fois par reconduction expresse,
selon les modalités indiquées aux conditions générales d'adhésion au SERVICE SP PLUS V2. Les conditions financières correspondent à Un prix mensuel hors taxe et se décompose comme sUIT : 150,00 € HT/180,00 € TTC au titre des frais de mise en service ; 15,00 € HT/18,00 €TTC au titre de l'abonnement mensuel et de 0,13 € HT/0,15 € TTC par coût de transactions.
DEC2024 268 en date du 4 avril 2024 - Recours à la société DATAVENIR pour l'acquisition de matériel de téléphonie SIP pour le réaménagement du RDC de la Mairie suite aux émeutes urbaines de 2023, pour un montant total de 1 798,97 €TTC.
DEC2024 269 en date du 5 avril 2024 - Recours à la société Alarm'Veille pour l'installation d'une
alarme intrusion et système de contrôle d'accès, pour un montant total de 12 309,10 € TTC, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville suite aux émeutes urbaines du 30 juin 2025.
DEC2024 270 en date du 5 avril 2024 - Avenant 1 au lot 6 peinture attribué à la société Peinture Compiégnoise, pour un montant de 32 400 € TTC, portant le montant du marché à 98 294,40 € TTC, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville suite aux émeutes urbaines du 30 juin 2025.
DEC2024 271 en date du 8 avril 2024 - Achat d'alimentation pour les animaux de la Ferme Pédagogique pour avril 2024 auprès de la société JMT pour un montant de 956,29 €TTC.
DEC2024 274 en date du 10 avril 2024 - Recours à la société ALMIDIAG pour la réalisation de
diagnostics obligatoires avant démolition (amiante, plomb et Hydrocarbures Aromatiques
Polycycliques (HAP)) de l'immeuble Faidherbe, permettant de chiffrer le coût de cette démolition et de déposer Un dossier de demande de subvention au fitre du dispositif "Résorption de l'Habitat Indigne" porté par l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat ([ANAH). Le montant de cette prestation est de 9 967,20 € TIC.
DEC2024 275 en date du 9? avril 2024 - Achat d'articles divers de plomberie auprès de la société
AUBADE pour la modification d'une douche, pour un coût total de 1 805,25 € TTC.
DEC2024 276 en date du 9 avril 2024 - Achat de produits chimiques spécifiques auprès de la
société CCF pour un coût total de 624,89 € TTC.
DEC2024 277 en date du 9 avril 2024 - Achat d'accessoires divers de plomberie auprès de la
société AUBADE pour la création d'un toilette dans logement situé avenue du Hüit Mai 1945, pour un coût total de 846,14 € TTC.
DEC2024 278 en date du 9 avril 2024 - Demande de subvention auprès du Département, pour
la création d'une nouvelle administration générale répondant aux nouveaux besoins identifiés en matière d'accueil du public, de service à la population et de sécurisation des biens et des personnes. La participation attendue du Département (26%) est de 60 119,40 € HT.
DEC2024 279 en date du 10 avril 2024 - Hébergement du chef papou et de son traducteur
dans le cadre de la projection du film "Gardien de la forêt" les 13 et 14 mai 2024, à l'hôtel Campanile à Villers Saint Paul, pour Un montant de 343,60 € TTC.
DEC2024 280 en date du 9 avril 2024 - Achat de machines outils pour le service Espaces verts
auprès de la société BOUCHARD Enviromat pour Un montant total de 6 672 € TTC.
DEC2024 281 en date du 9 avril 2024 - Achat de pièces détachées automobiles auprès de la société A.M.G Pièces auto pour un montant total de 1 045,01 €TTC.
DEC2024 282 en date du 9 avril 2024 - Réparation du véhicule RIFTER de la police municipale
auprès du garage RPA pour Un montant total de 1 473,32 € TTC.
Délégation de pouvoir pour exercer, pour le compte de la Commune, les droits de
préemption définis par le Code de l'Urbanisme Les décisions de préemptions sont formalisées. En complément, il est également rendu compie aux
élus du conseil municipal de l'ensemble des DIA reçues en Mairie pour lesquelles le droit de préemption n'a pas été exercé (cf. ci-dessous).
DIA du er au 31 Mars 2024
Date de Références | Désignation du , réception Adresse du bien cadastrale bien qi
04/03/2024 8 rue Châteaubriand BL117 BL118 BL659) Appartement | 117 000€
AN2T3 ANZTI
05/03/2024 17 de la Papeterie, 6b Rue Marcel Deneux | AN275 AN276 Parking 195 000€ AN277 AN272
08/03/2024 f Avenue Saint Exupery BK744 BL139 BL140 Garage 4000€
08/03/2024 11 Rue Hue AX292 AX313 Pavillon 134000 €
11/03/2024 6 Rue Désiré Véret AK310 AK690 Pavillon 160 000 €
13/03/2024 70 rue du Général de Gaulle BH46 Pavillon 120 000€
14/03/2024 56 Rue Pasteur BO587 Pavillon 184 000€
18/03/2024 91 Rue du Général de Gaulle BE26 BE27 Pavillon 450 000€
19/03/2024 | 3 | Rue Chateaubriand MUST À hamement | 90000€ BM606
19/03/2024 71 Rue Marcelin Berthelot AP26 Pavillon 115 000 €
njogpo2 | 26 | fu de Bouleux de Aprartement | 80000€
25/03/2024 1 avenue Saint Exupéry eau se Me Appartement | 110000€
29/03/2024 11 Place de la Republique AZ145 Localcommercial | 23 000 €
SERRES
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise
Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal 8