Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Sommaire du RAA special du 05 mars 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 12 07 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 15 mars 2024
Arrêté - SOMMAIRE RAA SPECIAL DU 10 AVRIL 2024
Acte Administratif - Sommaire RAA special du 30 mars 2026
Arrêté - Sommaire du RAA special du 23 mars 2026
Arrêté - Sommaire du RAA special du 21 mars 2025
Arrêté - sommaire du raa special 23 09 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 04 juillet 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 14 mars 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 20 mars 2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire du RAA special du 20 mars 2024)
Thèmes du document : Santé, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
E
LOIRE Liberté
Égalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2024-045
PUBLIÉ LE 20 MARS 2024 Sommaire
42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne /
42-2024-03-20-00001 - DÉCISION D OUVERTUREFHACONCOURS SUR TITRES
DE PRÉPARATEUR EN PHARMACIE HOSPITALIÈRE (3 pages) Page 4
42_DDETS_Direction Départementale de | emploi, du travail et des
solidarités /
42-2024-03-11-00007 - Composition du COMITE SOCIAL
D'ADMINISTRATION (CSA) et de la FORMATION SPECIALISEE (FS) DDETS
42fÆerrêté N°2024-04 du 11 mars 2024 (2 pages) Page 8
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire /
42-2024-03-18-00003 - Arrêté n° DT-24-0189 autorisant des battues
administratives de destruction de sangliers (3 pages) Page 11
42-2024-03-20-00004 - Arrêté n° DT-24-0194 portant autorisation au
Laboratoire d Ecotoxilcologie CARSO à pratiquer des pêches électriques
dans le cadre d_ un suivi piscicole sur le Gand et le Bernand (4 pages) Page 15
42_Préf_Préfecture de la Loire / Cabinet
42-2024-03-20-00003 - Arrêté n°DS-2024-531 portant agrément de
l'établissement d'enseignement de la conduite "AUTO-ECOLE JEAN
MICHEL" (2 pages) Page 20
42-2024-03-20-00002 - Arrêté n°DS-2024-532 portant agrément de
l'établissement d'enseignement de la conduite "SARL JEAN MICHEL" (2
pages) Page 23
42-2024-03-06-00010 - Dominique POIRIER-renouvellement agrément
médecin consultant en commission médicale et hors commission médicale
(2 pages) Page 26
42-2024-03-14-00009 - DRAOUI Fatima-agrément en qualité de médecin
consultant en commission médicale (2 pages) Page 29
42-2024-03-14-00008 - FAURE Eric Agrément en qualité de médecin agréé
consultant en commission médicale et hors commission médicale (2 pages) Page 32
42_Préf_Préfecture de la Loire / Direction de la Citoyenneté et de la Légalité
42-2024-03-19-00001 - Arrêté N° R 24/2024 portant modification de | arrêté
N° R 61/2023 portant nomination des membres des commissions de
contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes
del arrondissement de Saint-Étienne (6 pages) Page 35
42-2024-03-19-00002 - ARRÊTÉ N°R21/2024 PORTANT CRÉATION
D HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (1 page) Page 42
42_Préf_Préfecture de la Loire / Publicateur Raa
42-2024-03-18-00001 - HÆMConcours sur titres d Infirmier en soins
généraux et spécialisés 2ème grade, Infirmier de Bloc Opératoire (2 pages) Page 44 42-2024-03-15-00003 - ARRÊTÉ MESURES DE CARTE SCOLAIRE DANS LE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE - RENTRÉE SCOLAIRE 2024 (3 pages)
42_Préf_Préfecture de la Loire / Sous-Préfecture de Montbrison
42-2024-03-18-00002 - Arrêté n° 2024- 037 autorisant la surveillance sur la
voie publique à l'occasion de la Caravane des Métiers, à Feurs, du 25 au 26
mars 2024 (2 pages)
84_DIR CE_Direction interdépartementale des routes du Centre-Est / Cellule
juridique et de gestion du domaine public
42-2024-03-15-00001 - Arrêté portant organisation de la DIR Centre-Est (4
pages)
84_DREAL_Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du
logement d'Auvergne-Rhône-Alpes / Secrétariat Général
42-2024-03-15-00002 - ARRÊTÉ N° DREAL-SG-2024-26/42fÆportant
subdélégation de signature aux agents de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
pour les compétences générales et techniques pour le département de la
Loire (15 pages)
Page 47
Page 51
Page 54
Page 59