Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 011 03 2024 FINANCES vote du Compte Administratif
Déliberation - n.28 finances budget ville 2023 vote compte
Déliberation - n17 finances vote du compte administratif 2021
Déliberation - 010 03 2024 finances vote du compte de gestion
Déliberation - 012 03 2024 finances affectation du resultat 2
unknown - 010 03 2024 FINANCES vote du Compte de Gestion 202
Déliberation - 013 03 2024 finances vote du budget primitif 2
Déliberation - 015 03 2024 finances fongibilite des credits
Déliberation - 011 Delib VoteBudgetPrimitif2025
unknown - 013 03 2024 FINANCES vote du Budget Primitif 2024
Déliberation - 011 03 2024 finances vote du compte administratif 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambès.
Lien du pdf (Déliberation - 011 03 2024 finances vote du compte administratif 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
R
é f r
p u
b 1
i q
ue
a n
ç a
i s e
COMMUNE
D’AMBÉES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
'AMBES TERRE
DE
RENCONTRES
VE
LE
SÉANCE
DU
26
MARS
2024
À 19H00
Nombre
membres
élus
:
23
Nombre
membres
élus
en exercice:
23 Le
Conseil
Municipal
d’Ambès,
Vu
les
articles
L.2121-09
et suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ésents
:
x
j
2:
:
ne
À
à
i
Ron
d 6
de
Düment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à l'Hôtel
de
Ville
sous
la
S
sé
2
:
i
presen
Présidence
de
M.
Gilbert
DODOGARAY,
Maire.
Votants
:
23
Absents
:
00
PRÉSENTS Gilbert
DODOGARAY,
Maire
;
Rémi
PIET,
Isabelle
BESSE,
Nicolas
MUZOTTE,
Muriel
JOLIVET,
Christian
LAPEYRE,
Pearl
HIPPOLYTE
adjoints
au
Maire
;
Christiane
HIPPOLYTE,
Dominique
JOLIVET,
Catherine
RODRIGUEZ,
Marie-
Pierre
FETIS,
Franck
DUMARTIN,
Antoine
VIGNAUD,
Enzo
BORTOLATO,
Sandrine
VILLENAVE,
Eléonore
LAPORTA,
Romain
RITOU,
Jean-Pierre
MAZZON,
Catherine
LABARRERE,
conseillers
municipaux.
Date
de
la convocation
:
20
mars
2024
Certifié
exécutoire
Compte
tenu
de
l'envoi
en
Préfecture
le :
ABSENTS
REPRÉSENTÉS
:
Sophie
PARADOT
donne
procuration
à Marie-Pierre
FETIS
Jean-Noël
ELIPE
donne
procuration
à Nicolas
MUZOTTE
Christophe
BOURDIEU
donne
procuration
à Gilbert
DODDOGARAY
Marine
SAAD
donne
procuration
à Pearl
HIPPOLYTE
Et
de
la publication
en
ligne
le :
Le
Maire,
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Pearl
HIPPOLYTE
DÉLIBÉRATION
N°
011
03
2024
— FINANCES
- BUDGET
DE
LA
VILLE
2024
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
AE ES STE
ï
FFeSeHIQtiON
DUF
j
Conformément
à l’article
L2121-14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le Maire
quitte
la séance.
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Christiane
HYPPOLYTE,
doyenne
de
l’assemblée
délibérante,
sur
le compte
administratif
de
l'exercice
2023
dressé
par
Monsieur
Gilbert
DODDOGARAY,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le budget
primitif,
et les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré
;
Après
avoir
entendu
le compte
de
gestion
de
l'exercice
2023
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
- DONNE
ACTE
à Monsieur
le Maire
de
la présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
Libellé
Fonctionnement
Investissement
Ensemble
Dépense
/ déficit
|
Recette
/ excédent
Dépense
/ déficit
Recette
/ excédent
Dépense
/ déficit
Recette
/ excédent
Résultat
840
613,58
€
730
103.05
€
- el
157071663€
reporté Opérations
6090556,07€|
584623625€|
1811761,59€
125985711€|
7902317,66€|
7106093,36€
de
l'exercice
TOTAL
6090556,07€|
668684983€|
1811761,59€
1989960,16€|
7902317,66€|
8676809,9
€
Resultats
de
596
293,76
€
178
198.57
€
-
€
774
492,33
€
clôture Restes
à
230
516,72
€
109
800,00
€
230
516,72
€
109
800,00
€
réaliser TOTAL De
6090556,07€|
6686849,83E€|
204227831€
2099760,16€|
813283438€|
878660999
€
RESULTAT SRE
596
293,76
€
57
481,85
€
-
€
653
775,61
€
- CONSTATE
aussi
bien
pour
la comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
Lecfinn
relative
an
renarf
a
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20240326-DEL-2024-03-011-DE Date de télétransmission : 02/04/2024 Date de réception préfecture : 02/04/2024 2024
- 022
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
- RECONNAIT
la sincérité
des
restes
à réaliser
;
- _ ARRÊTE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
VOTE
>>
22
votants
Pour
: 20
Contre
: 0
Abstention
: 2
Le
Maire,
G. DODOGARAY,
ne
JP.
MAZZON,
C. LABARRERE
participe
pas
au
vote
Fait
et
délibéré
le 26
mars
2024
Le
Maire,
Pour
expédition
conforme.
Gilbert
DODOGARAY
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20240326-DEL-2024-03-011-DE Date de télétransmission : 02/04/2024 Date de réception préfecture : 02/04/2024