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Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 03.10.2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Theizé, le 28 septembre 2023
Mairie de Theizé (69620)
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous informer que la séance du Conseil municipal aura lieu le :
Mardi 3 octobre 2023 à 20 H 30
Salle Cherpin, rue St Antoine
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2023
3. Informations sur les décisions prises par le maire par délégation du conseil 4. Mise en place et indemnisation des astreintes pour les agents de la filière technique
5. Suppression du grade de Garde champêtre chef principal et modification du tableau des emplois et des effectifs
6. Autorisation de recrutement sur des emplois non permanents d’agents non titulaires pour la rentrée scolaire 2023-2024
7. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 8. Subvention exceptionnelle au profit du Sou des écoles de Theizé
9. Modification du règlement intérieur et des tarifs des accueils périscolaires 10. Aliénation du chemin rural à Ruissel
11. Budget communal – décisions modificatives
12. EPORA – Acquisition du tènement CYRIL LABE IMMOBILIER
13. Procédure de modification simplifiée du PLU
14. Point sur les commissions communales
15. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire.
Christian VIVIER MERLE