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Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CM+2024+04+
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Saint-Cyr-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CM+2024+04+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Séance du 25 avril 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES
Nombre de membres afférents au C.M. : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 12 +2 pouvoirs
Le vingt-cinq avril deux mil vingt-quatre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de
Monsieur Gilles COURT, Maire.
Date de la convocation : 19/04/2024
Présents : CILLUFO Jean-Pierre, DENIS Bertrand, OLIVIER Murielle, LEBAIL Christine, DE PONCINS
Arnaud, BISSAY Sylvain, BONNIER Corinne, PIAZZA BLANCHON Coralie, PONCET Romain, CROZIER
Audrey et BRET-MOREL Nicolas
Absent: M. DENIS Georges
Absents excusés : Mme BLEIN Jacqueline et M. PÊCHE Eric
Pouvoirs : Mme BLEIN Jacqueline a donné pouvoir à M. DENIS Bertrand
M. PECHE Eric a donné pouvoir à Mme OLIVIER Murielle
Secrétaire de séance : Mme LEBAIL Christine
Délibération N° 1/2024-04 25 - adoptée à l’unanimité
Travaux de restructuration de l’école : avenant n° 2 au marché de travaux - Lot 6 : menuiseries
intérieures bois attribué à SARL M2D
Délibération N° 2/2024-04-25 - adoptée à l'unanimité
Souscription à l'option télégestion de la compétence optionnelle sage proposée par le SIEL-TE
42 pour l'installation d’un système de télégestion du chauffage de l’école incluant la
maintenance
Délibération N° 3/2024-04-25 - adoptée à l’unanimité
Vente du matériel de l’ancienne cuisine de la cantine scolaire
Délibération N° 4/2024-04-25 - adoptée à l’unanimité
Adhésion à la convention cadre des services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage
salarial du CDG42
Délibération N° 5/2024-04-25 - adoptée à l’unanimité
Modification des statuts du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée
du Gier — adhésion de la commune d’Épercieux-Saint-Paul
Délibération N° 6/2024-04-25 - adoptée à l’unanimité
Cession gratuite des biens meubles réformés par les Services de l’État à des collectivités
territoriales, leurs groupements ou établissements publics
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Christine LEBAIL Gilles COURT
A