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Conseil Municipal - CM+3 06
Document publié le Lundi 3 juin 2019 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+3 06)
Thèmes du document : Données personnelles, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2019
Le 3 juin deux mil dix-neuf à 19 h 00, en mairie, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Philippe VINCENT, Maire.
Étaient présent(e)s : Mmes : STIENNE, VARIN, PERRIAU, LEVIGNEUX, CASTOT, VAUCLIN
MM. LEBLANC, GONDARD, DANET, MODARD, FLAGUAIS, PECKRE
Étaient absent(e)s : M DUFLO pouvoir à Philippe VINCENT
Annabelle LEGRAS pouvoir à Sylvie STIENNE
Nicolas ADAM pouvoir à Sandrine PERRIAU
Caroline RASSET
Aude LESEIGNEUR
Jean-Philippe LECONTE
Secrétaire de Séance : Pascale VARIN
TRAVAUX COMPLEMENTAIRES AU TERRAIN DE FOOT – AVENANT N° 1 - ENTREPRISE
PAYSAGES ADELINE
Monsieur le Maire expose que suite à la dernière réunion de chantier M Lefebvre de la FAFA a fait la
demande de travaux supplémentaires tels que la pose de trois portails et pose de 9 ml de main
courante, dont le montant s’élève à : 12 502 € TTC. Le conseil municipal après en avoir délibéré,
donne son accord.
REMPLACEMENT DU POTEAU INCENDIE RUE SIRE DE BOSC ROHARD
Monsieur PECKRE, chargé du suivi des travaux, expose que le poteau incendie de la Rue Sire du
Bosc Rohard est en mauvais état et qu’il conviendrait de prévoir son remplacement avant la fin des
travaux. Le devis s’élève à 1740 € TTC. Le Conseil municipal après en avoir délibéré, donne son
accord à l’unanimité.
ACQUISITION DE PANNEAUX POUR LA SECURITE ROUTIERE DES ECOLES
Le devis concernant les panneaux clignotant lumineux est arrivé et s’élève à 7050 €. Le conseil
municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité.
FONDS D’AIDE AUX JEUNES 2019
Monsieur le Maire présente la demande émanant du Conseil Départemental pour 2019 au Fonds
d’Aide aux jeunes, dont le montant s’élève à 0.23 € par habitant, soit 338.09 €. Le conseil municipal
après en avoir délibéré, donne son accord à l’unanimité, et autorise Monsieur le Maire à signer la
convention. CONTRAT AIDE –PARCOURS EMPLOI COMPETENCES
Compte tenu de la charge des employés communaux en période estivale, Monsieur le Maire propose
l’embauche d’un agent pour l’entretien des espaces verts à raison de 20h hebdomadaires dans le cadre
du parcours emploi compétences, la rémunération sera basée sur le SMIC horaire de 10. 03 €, le
conseil municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer le contrat.
TARIF POUR LE COLUMBARIUM
Monsieur le Maire rappelle que le columbarium commandé en février dernier devrait être posé courant
juin, afin de pouvoir répondre aux demandes, propose de fixer les tarifs, comme suit :
600 € pour une case, pour une durée de trente ans.
RGPD (règlement général sur la protection des données)
Monsieur le Maire rappelle que le règlement communautaire n°206/679 du 27 avril 2016 relatif à la
protection des données à caractère personnel, impose la mise en place de procédures spécifiques. Pour
nous aider dans ces tâches, propose de souscrire une convention de mission optionnelle RGPD , auprès
du CDG 76, le montant de cette mission s’élève à 800 € pour les communes de moins de 2000
habitants. Le conseil municipal après en avoir délibéré, donne son accord et autorise Monsieur le
Maire à signer la convention.
QUESTIONS DIVERSES
Fibre optique : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Bosc le hard disposera de la fibre
optique en 2020.