Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 4 CM du vendredi 5 mai
Procès Verbal - 9 Reunion du vendredi 03 octobre
Convocation - Convocation CM du vendredi 7 octobre
Convocation - Convocation CM du vendredi 9 septembre bis
Procès Verbal - 5 Reunion du vendredi 9 mai
Procès Verbal - 4 Reunion du vendredi 11 avril
Procès Verbal - 4 Reunion du vendredi 5 avril
Convocation - Convocation reunion du vendredi 9 juin 2023
Convocation - Convocation CM du vendredi 16 decembre
Convocation - Convocation reunion du vendredi 13 octobre 2023 1
Conseil Municipal - 9 CM du vendredi 4 octobre
Document publié le Vendredi 4 octobre 2024 par la commune de Boussac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 9 CM du vendredi 4 octobre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
R é p u b l i q u e f r a n ç a i s e
MAIRIE DE BOUSSAC
Rue de la mairie 12160 BOUSSAC
Tél. : 05 65 69 02 63 - mairie@boussac-aveyron.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués, à la salle de réunion de la mairie, pour la séance qui se tiendra :
Le vendredi 4 octobre 2024 à 20 heures 30
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Convention relative à l’accompagnement du Centre de Gestion de l’Aveyron pour la dématérialisation des procédures CNRACL 2024/2026
(dossiers retraite et invalidité des agents communaux)
- DGFiP : conditions de recouvrement des produits locaux
- Acquisition terrain « La Baraque de Cussan »
- Lotissement l’Eminade : projet Polygone
- École - SIVOS du Pays Ségali
- Pays Ségali Communauté
o Modification des attributions de compensation
o Voirie
- Questions diverses :
o Réunion commission urbanisme jeudi 17 octobre à 9h30
Le Maire,
François CARRIERE