Compte-Rendu - 0v6hk20ksx338v

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Compte-Rendu - 0v6hk20ksx338v Document publié le Mercredi 8 décembre 2010 par la commune de Béthancourt-en-Valois. Lien du pdf (Compte-Rendu - 0v6hk20ksx338v)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire, Compte rendu du conseil municipal

Séance du 08 décembre 2010 à 19H30

L’an deux mil dix le 08 décembre à 191130, le conseil municipal, légalement convoqué le 30/11/10,

s’est réuni sous la présidence de M. Michel FROMENT, Maire,

Nombre de conseillers en exercice = 11

PRESENTS = 19

Mmes. LEGOIX — LEGRAND — SZYMANSKI - VAYSSADE

MM. DANSE — DEHAN -— DROIT — FROMENT - LEHOUILLIER - MARIJON

Excusé : M MARTIN

M. Lehouillier est nommé secrétaire.

IDNONNUNNUREGUADNNNEUUMEMULUUUEENUUSSUUEEUNUUUUEUUUELES EUNCUUNEEULANNEMNNNUUUUUUUU

Le compte-rendu de la séance du 16/09/2010 ést approuvé.

19/ DOSSIER D’AMENAGEMENT RD 332 (demande de subvention)

M. le Maire informe le conseil que dans Le cadre du dossier d'aménagement de la RD 332 et de la

DGE, il va solliciter un rendez-vous avec le Conseil Général pour obtenir une subvention supplémentaire. Il rappelle que le projet est subventionné à 50% par l’état. M. le Mäire précise que certains éléments du projet sont toujours en cours de réflexion : création des trottoirs aux normes, pose de dispositifs de sécurité de type chasse-roues, emplacement des feux sur la RD 332 (option de feux à potence) et à la sortie de la rue des bourbottes.…

Les conseillers présents expriment leur accord unanime sur la demande de subventions (50% au titre de la DGE et une subvention complémentaire auprès du Conseil Général de l'Oise).

2°/ PROJET de TRAVAUX RUE DE SAVOIE

Monsieur le Maire indique qu’il s’agit d’une rénovation avec maintien à l’identique : remplacement des bordures manquantes, changement des bordures abimées (linéaire global mesuré à 60 mètres), réfection des points de jointure des portails des joints des pavés devant les entrées. L'étude précise du financement sera basée sur l'examen des devis des entreprises qui répondront à l'offre. Monsieur le Maire sé propose de solliciter une aide du cabinet parlementaire de Monsieur DEGAUCHY.

3°/ INDEMNITE 2010 DU TRESORIER

Le trésorier a sollicité la Commune pour fixer son indemnité annuelle 2010 à 303 € sous la forme

suivante :

> Indemnité annuelle de 272.61 €

> Forfait de confection de budget de 30,39 €Les conseillers présents expriment leur opposition unanime et refusent cette participation qui ne leur semble pas justifiée sur l’exercice écoulé pour lequel le trésorier n’a pas été expressément et ponctuellement mis à contribution.

QUESTIONS DIVERSES

+ Dans le cadre des économies d’énergie d’éclairage public, la pose de boîtiers de réglage

d'intensité des lampadaires correspondrait à un coût de 13000 euros, un montant dont Pamortissement serait effectif sur une durée supérieure à 15 ans, ce qui pose la question du

bien fondé du projet. M. le Maire précise au conseil que, par ailleurs, depuis l’enfouissement

du réseau et malgré un nombre supérieur de lampadaires et un éclairage bien meilleur sur la

commune, le budget global consacré à l'éclairage public communal est en légère baisse,

e Monsieur LANKOCZ fera valoir ses droits à la retraite le 1° janvier 2011, Pour faire face à

ses activités d’entretiens, la commune lui proposera un contrat à durée déterminée de 6 mois pour un temps de travail de 15 heures par semaine. Par ailleurs, la mission locale a

renouvelé pour un an le contrat passerelle d’aide à l’emploi de Flavien LANKOCZ.

e Pour le salage des routes, M. le Maire rappelle que ce salage commence généralement à

partir de 6 h 00 du matin et que le circuit prioritaire est celui du bus scolaire (rue de l’église,

ruc de l’orme mon conseil et une partie de la rue des bourbottes jusqu'au pont de Bellival,

puis les côtes (rue de Savoie et rue de Glaïignes) et pour finir les impasses et l’autre partie de

la rue des bourbottes. La route nationale est salée par les services départementaux.

e Assainissement: la centrifugeuse et le traitement des boues vont débuter à la station

d’épuration : les bennes sont arrivées et la réception des travaux est programmée pour le

15/01/2011. D’autres travaux de clôture et de télésurveillance sont planifiés.

M. le Maire appelle à la vigilance de chacun sur les dépôts anonymes et intempestifs de

déchets (sacs poubelle, gravais, monstres) constatés sur le territoire de la commune.

La séance est levée à 211130 _ . | _ is au da