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Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20260629 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Conseil municipal de Clermont 22 juin 2026
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
J’ai l’honneur de vous convier à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le
Lundi 29 juin 2026 à 19 H 00,
Salle André Pommery.
I. Désignation d’un secrétaire de séance
II. Approbation du procès-verbal du 27 avril 2026
III. URBANISME
1. INGE’OISE : Concession aménagement de la ZAC des Marettes : Compte rendu 2025
2. Commission Communale des Impôts Directs : Désignation du nombre de membres proposé
à la DGFIP
3. Cession de l’ensemble immobilier dit « ex CPAM », sis 1, rue de la Croix Picard, au profit du
Centre Hospitalier de Clermont.
4. Enquête publique : projet de site de DATA Center sur le territoire de la commune de
Rantigny : avis du conseil municipal
5. Acquisitions/cessions d’une parcelle dans le cadre de la rétrocession d’un terrain nu sis 1 rue
des Fontaines entre Clésence et la Ville de Clermont
6. Intervention de l'EPFLO - 36 rue Henri Breuil (Ancien site DMS)
IV. FINANCES
7. Approbation du Compte Financier Unique 2025 (CFU) – Commune de Clermont
8. Affectation du résultat – Commune de Clermont
9. Indemnités et majoration des élus - Reformulation de délibération - Taux
10. Indemnités et majoration des élus - Reformulation de délibération – Majorations
11. Demande de subvention : La Banque Alimentaire
V. CULTURE – PATRIMOINE – JUMELAGE
12. Proposition de parrainage de l’Etablissement Géographique Interarmées
VI. POLITIQUE DE LA VILLE ET SOCIOCULTURELLE
13. Contrat de ville 2024/2030 – programmation 2026 VII. RESSOURCES HUMAINES
14. Droit à la formation des élus
15. Plan de Formation 2026
16. Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade – année 2026
17. Mise à jour de la prime de responsabilité afférente à l’emploi fonctionnel de Directeur général
des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants
18. Mise à jour du tableau des effectifs
19. Création de postes permanents relevant du cadre d’emplois des adjoints territoriaux
d’animation
20. Mise à jour des modalités de gratification des stagiaires accueillis au sein de la collectivité 21. Création de deux emplois non permanents pour mener à bien des projets identifiés
VIII. INFORMATION
Décisions prises par le maire.
A Clermont, le 22 juin 2026
Le Maire,
Lionel OLLIVIER.