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Document publié le Vendredi 5 novembre 2021 par la commune de Fain-lès-Montbard.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Emplacements traitement eaux et déchets)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
LE CHAGNIOT
2
"
CHAMPS DES PL)
LES ÉCEUILS
=
XPN
\
A,
LE
CHÂTEAU
DEPARTEMENT
FAIN-LES-MONTBARD
COTE
D'OR PLAN
LOCAL
D'URBANISME
RESEAU
ASSAINISSEMENT 1/2
000ème
Arrêté
par
délibération
du
conseil
municipal
du
:
“k‘Approuvé
par
délibération
du
conseil
municipal
du
:
26
.
23
Le
Maire,
:
| | |
Le
Maire,